Travaux de construction du parc intercommunal des sports à Saint Pierre du Perray

SAN de Sénart en Essonne

Le présent projet concerne la réalisation du bâtiment omnisport/tennis et des vestiaires extérieurs du Parc Intercommunal des Sports de Saint Pierre du Perray.
Il est regroupé dans ce Complexe Sportif, plusieurs entités principales intégrées dans un ensemble constituant un seul ERP:
— le bâtiment Omnisport,
— le bâtiment Tennis,
— le bâtiment Intermédiaire comprenant les Vestiaires et le Club House,
— les vestiaires extérieurs, faisant également office de Tribunes au Stade de Football.
Soit un total entre 701 et 1500 personnes pour les bâtiments omnisport/tennis et vestiaires extérieurs du parc intercommunal des sports.
Le bâtiment omnisport/tennis disposera d'un gardien.
Le bâtiment omnisport/tennis du Parc Intercommunal des Sports est classé en type X (établissements sportifs couverts) de 3ème catégorie avec des activités de type N (Restaurants et débits de boissons).
Le bâtiment vestiaires extérieurs est classé en type PA (Etablissements de plein air) de 2ème catégorie.
La durée des travaux est fixée à 13 mois dont un mois de période de préparation.
La présente consultation comporte des Prestations Supplémentaires Eventuelles ayant pour objet la mise en oeuvre:
— des gradins des tribunes extérieures " Foot " avec leur auvent situé " au-dessus " des vestiaires " Foot ",
— du chauffage et la ventilation des tennis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-27.

Qui ?

• SAN de Sénart en Essonne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-27	Avis de marché

Avis de marché (2012-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments de loisirs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments de loisirs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SAN de Sénart en Essonne
Adresse postale: 1 rue de la Mare à Tissier, BP 95
Code postal: 91280
Commune postale: Saint-Pierre-du-Perray
Contact
Courrier électronique: mp@senart-essonne.com 📧
Téléphone: +33 169898815 📞
Fax: +33 169898829 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-27 📅
Date limite de soumission: 2012-06-12 📅
Date de publication: 2012-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 85-139890
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures par ordre décroissant d'importance: Capacité professionnelle, Capacité technique, Capacité financière. — si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, — les soumissionnaires étrangers pourront fournir des justificatifs équivalents à ceux demandés ci-dessus. Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels: Les documents sont disponibles gratuitement sur demande par e-mail, courrier ou télécopieur (voir contact administratif). Le retrait du DCE par voie électronique est possible sur le site www.achatpublic.com sous réserve de satisfaire aux pré-requis techniques. Conditions de remise des offres: Plis présentés à l'adresse du siège par voie postale recommandée avec avis de réception ou contre récepissé. L'enveloppe extérieure portera la mention "Ne pas ouvrir/marché...". La transmission des candidatures et des offres est possible par voie électronique sur le site www.achatpublic.com sous réserve de satisfaire aux pré-requis techniques. Durée du marché: Les prestations seront exécutées dans un délai de 13 mois à compter de l'ordre de service de démarrage (dont un mois de période de préparation). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2012.

Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures par ordre décroissant d'importance:

Capacité professionnelle,

Capacité technique,

Capacité financière.

— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières,

— les soumissionnaires étrangers pourront fournir des justificatifs équivalents à ceux demandés ci-dessus. Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels:

Les documents sont disponibles gratuitement sur demande par e-mail, courrier ou télécopieur (voir contact administratif). Le retrait du DCE par voie électronique est possible sur le site www.achatpublic.com sous réserve de satisfaire aux pré-requis techniques.

Conditions de remise des offres:

Plis présentés à l'adresse du siège par voie postale recommandée avec avis de réception ou contre récepissé.

L'enveloppe extérieure portera la mention "Ne pas ouvrir/marché...". La transmission des candidatures et des offres est possible par voie électronique sur le site www.achatpublic.com sous réserve de satisfaire aux pré-requis techniques.

Durée du marché:

Les prestations seront exécutées dans un délai de 13 mois à compter de l'ordre de service de démarrage (dont un mois de période de préparation).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent projet concerne la réalisation du bâtiment omnisport/tennis et des vestiaires extérieurs du Parc Intercommunal des Sports de Saint Pierre du Perray.

Il est regroupé dans ce Complexe Sportif, plusieurs entités principales intégrées dans un ensemble constituant un seul ERP:

— le bâtiment Omnisport,

— le bâtiment Tennis,

— le bâtiment Intermédiaire comprenant les Vestiaires et le Club House,

— les vestiaires extérieurs, faisant également office de Tribunes au Stade de Football.

Soit un total entre 701 et 1500 personnes pour les bâtiments omnisport/tennis et vestiaires extérieurs du parc intercommunal des sports.

Le bâtiment omnisport/tennis disposera d'un gardien.

Le bâtiment omnisport/tennis du Parc Intercommunal des Sports est classé en type X (établissements sportifs couverts) de 3ème catégorie avec des activités de type N (Restaurants et débits de boissons).

Le bâtiment vestiaires extérieurs est classé en type PA (Etablissements de plein air) de 2ème catégorie.

La durée des travaux est fixée à 13 mois dont un mois de période de préparation.

La présente consultation comporte des Prestations Supplémentaires Eventuelles ayant pour objet la mise en oeuvre:

— des gradins des tribunes extérieures " Foot " avec leur auvent situé " au-dessus " des vestiaires " Foot ",

— du chauffage et la ventilation des tennis.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: terrassement - gros oeuvre - maçonnerie
Brève description:

Les travaux à réaliser comprennent la fourniture et la pose de l'ensemble des…

… ouvrages:— etudes d'exécution avec notes de calculs,— installation de chantier,— terrassements généraux,— fondations,— prise de terre,— infrastructure,— superstructure,— travaux de cloisonnement,— ouvrages divers en béton,— réseaux divers,— traitement des façades,— travaux extérieurs,— finitions,— ouvrages divers.Prestations supplémentaires éventuelles:— fondations et structures béton armé compris toutes sujétions; pour le supportage et la reprise des efforts apportés aux vestiaires extérieurs par l'ajout (optionnel) d'une tribune couverte,— poutres " crémaillées " en béton armé et béton armé précontraints sur poteaux béton armé pour les gradins des tribunes " Foot ",— planchers béton armé avec finition et relevés pour étanchéité résine des gradins des tribunes " foot ",— ouvrages divers, et toutes sujétions pour les gradins des tribunes " Foot " en option.

… ouvrages:

— etudes d'exécution avec notes de calculs,

— installation de chantier,

— terrassements généraux,

— fondations,

— prise de terre,

— infrastructure,

— superstructure,

— travaux de cloisonnement,

— ouvrages divers en béton,

— réseaux divers,

— traitement des façades,

— travaux extérieurs,

— finitions,

— ouvrages divers.

Prestations supplémentaires éventuelles:

— fondations et structures béton armé compris toutes sujétions; pour le supportage et la reprise des efforts apportés aux vestiaires extérieurs par l'ajout (optionnel) d'une tribune couverte,

— poutres " crémaillées " en béton armé et béton armé précontraints sur poteaux béton armé pour les gradins des tribunes " Foot ",

— planchers béton armé avec finition et relevés pour étanchéité résine des gradins des tribunes " foot ",

— ouvrages divers, et toutes sujétions pour les gradins des tribunes " Foot " en option.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: charpente - bardage - couverture - etanchéité
Brève description:

Les prestations objet du présent lot portent…

… sur:Charpente:— charpente sur poteaux supportant,— murs périphériques et murs porteurs de structure bois,— panneaux de toiture bois,— tribunes en bois dans la salle tennis,— tribunes en bois de la salle omnisport, y compris les escaliers d'accès,— carrossage des pieds de poteaux,— y compris Neige et Vents, contreventements, supportage des matériels et équipements divers.Bardage:— bardage horizontal à claire voie,— bardage vertical à claire voie,— bardage en panneaux bois,— bardage sur maçonnerie,— bardage translucide double peau,— fermeture verticale à claire voie,— ouvrages accessoires,— garde-Corps,— ouvrages spéciaux.Couverture et étanchéité:— travaux de couverture,— travaux d'étanchéité,— couvertines,— descentes EP,— lanterneaux,— ventilation.Prestations suppémentaires éventuelles:1/ tribunes des vestiaires exterieursFourniture et mise en oeuvre d'un ensemble charpente bois lamellé-collé, de même aspect et conception, classe 4, formant ossature support de couverture comprenant:— poteaux,— arbalétriers,— chevrons,— pannes et voliges,— tirants métalliques,— contreventement,— finitions,— carrossage des pieds de poteaux;2/ Couverture tribunes FOOT:— couverture à joint debout,— ouvrages accessoires,— évacuation EP,— évacuation des EP avec cheneau encastré,— ligne de vie,— garde-corps rabattables,— résille métallique,— étanchéité résine,— couvertines,— descentes EP,— essais.

… sur:

Charpente:

— charpente sur poteaux supportant,

— murs périphériques et murs porteurs de structure bois,

— panneaux de toiture bois,

— tribunes en bois dans la salle tennis,

— tribunes en bois de la salle omnisport, y compris les escaliers d'accès,

— carrossage des pieds de poteaux,

— y compris Neige et Vents, contreventements, supportage des matériels et équipements divers.

Bardage:

— bardage horizontal à claire voie,

— bardage vertical à claire voie,

— bardage en panneaux bois,

— bardage sur maçonnerie,

— bardage translucide double peau,

— fermeture verticale à claire voie,

— ouvrages accessoires,

— garde-Corps,

— ouvrages spéciaux.

Couverture et étanchéité:

— travaux de couverture,

— travaux d'étanchéité,

— couvertines,

— descentes EP,

— lanterneaux,

— ventilation.

Prestations suppémentaires éventuelles:

1/ tribunes des vestiaires exterieurs

Fourniture et mise en oeuvre d'un ensemble charpente bois lamellé-collé, de même aspect et conception, classe 4, formant ossature support de couverture comprenant:

— poteaux,

— arbalétriers,

— chevrons,

— pannes et voliges,

— tirants métalliques,

— contreventement,

— carrossage des pieds de poteaux;

2/ Couverture tribunes FOOT:

— couverture à joint debout,

— évacuation EP,

— évacuation des EP avec cheneau encastré,

— ligne de vie,

— garde-corps rabattables,

— résille métallique,

— étanchéité résine,

— essais.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: cloisons - menuiseries intérieures - faux plafonds - equipements sportifs
Brève description:

Liste non exhaustives des prestations par corps…

… d'état:1/ Cloisons, doublage, plâtrerie:— cloisons,— doublages,— plafonds,— soffites,— huisseries et bâtis;2/ Menuiseries intérieures:— blocs-Portes,— portes coulissantes,— cabines sanitaires préfabriquées,— façades de gaines,— trappes,— panneautages muraux,— stylobates,— champlats,— banque d'accueil,— tablettes bar/club house,— bancs sur pieds,— patères sur lisse,— porte-Paquets,— cloison vitrée c.f. ½ heure,— main courante,— casiers stratifiés,— cuisinette métal,— divers;3/ Faux-plafonds:Faux-plafonds en fibres minérales hygrophobes.— faux-plafonds en fibres minérales acoustiques,— soffites et jouées;4/ Equipements sportifs:Salle de tennis.— 3 jeux de tennis.Salle omnisport.— 1 jeu de basket-ball compétition,— 1 jeu de hand-ball,— 3 jeux de basket-ball entrainement,— 1 jeu de volley-ball,— 1 jeu de badminton,— 1 jeu de tennis compétition.Prestations supplémentaires eventuelles:1/ Fresque sur bois;2/ Mobilier.

… d'état:

1/ Cloisons, doublage, plâtrerie:

— cloisons,

— doublages,

— plafonds,

— soffites,

— huisseries et bâtis;

2/ Menuiseries intérieures:

— blocs-Portes,

— portes coulissantes,

— cabines sanitaires préfabriquées,

— façades de gaines,

— trappes,

— panneautages muraux,

— stylobates,

— champlats,

— banque d'accueil,

— tablettes bar/club house,

— bancs sur pieds,

— patères sur lisse,

— porte-Paquets,

— cloison vitrée c.f. ½ heure,

— main courante,

— casiers stratifiés,

— cuisinette métal,

— divers;

3/ Faux-plafonds:

Faux-plafonds en fibres minérales hygrophobes.

— faux-plafonds en fibres minérales acoustiques,

— soffites et jouées;

4/ Equipements sportifs:

Salle de tennis.

— 3 jeux de tennis.

Salle omnisport.

— 1 jeu de basket-ball compétition,

— 1 jeu de hand-ball,

— 3 jeux de basket-ball entrainement,

— 1 jeu de volley-ball,

— 1 jeu de badminton,

— 1 jeu de tennis compétition.

Prestations supplémentaires eventuelles:

1/ Fresque sur bois;

2/ Mobilier.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: menuiseries extérieures - métallerie - vitrerie
Brève description:

Liste non exhaustive des prestations afférentes au présent…

… lot:1/ Menuiseries extérieures:— précadres,— châssis,— bloc-Porte battant habillé,— porte battante à 1 ou 2 vantaux,— châssis fixe,— châssis ouvrant à soufflet,— châssis de désenfumage,— châssis ouvrant à la française,— vitrages,— volets roulants;2/ Métallerie:— façade vitrée c.f. ½ heure,— garde-corps,— garde-corps amovibles,— echelle à crinoline,— porte grillagée coulissante,— protections en pied des canalisations,— grilles de ventilation statique intérieures,— blocs-Portes,— tapis brosse,— mâts porte-drapeaux,— assises des gradins extérieurs,— chemin de câbles,— divers.Prestations supplémentaires eventuelles:— garde-corps,— garde-corps amovibles,— assises des gradins extérieurs des vestiaires foot.

… lot:

1/ Menuiseries extérieures:

— précadres,

— châssis,

— bloc-Porte battant habillé,

— porte battante à 1 ou 2 vantaux,

— châssis fixe,

— châssis ouvrant à soufflet,

— châssis de désenfumage,

— châssis ouvrant à la française,

— vitrages,

— volets roulants;

2/ Métallerie:

— façade vitrée c.f. ½ heure,

— garde-corps,

— garde-corps amovibles,

— echelle à crinoline,

— porte grillagée coulissante,

— protections en pied des canalisations,

— grilles de ventilation statique intérieures,

— tapis brosse,

— mâts porte-drapeaux,

— assises des gradins extérieurs,

— chemin de câbles,

— divers.

— assises des gradins extérieurs des vestiaires foot.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: electricité courants forts - courants faibles
Brève description:

Liste non exhaustive des prestations relevant du présent…

… lot:— l'installation provisoire de chantier,— la réalisation d'un bilan de puissance,— la reprise de l'alimentation en énergie électrique issu du poste E.D.F et mis à disposition le lot VRD,— la création d'un comptage Tarif Jaune dans le local TGBT du bâtiment,— le réseau de terre et les liaisons équipotentielles,— l'armoire principale de protection TGBT à créer dans le local TGBT,— le tableau de commande d'éclairage à créer dans la loge,— la distribution secondaire éclairage normal, sécurité et prises de courant,— les appareils d'éclairage,— l'appareillage,— la distribution secondaire du chauffage électrique,— les appareils de chauffage électrique,— les alimentations spécifiques et diverses,— l'éclairage de sécurité,— le réseau VDI,— le réseau de vidéophonie " accessible aux handicapés ",— les alarmes techniques,— le système d'alarme anti intrusion,— le système de sécurité incendie,— le système de distribution de l'heure,— le système de sonorisation.Prestations supplémentaires eventuelles:— le système de Gestion des abonnements tennis,— l'équipement de la tribune Vestiaire Foot.

… lot:

— l'installation provisoire de chantier,

— la réalisation d'un bilan de puissance,

— la reprise de l'alimentation en énergie électrique issu du poste E.D.F et mis à disposition le lot VRD,

— la création d'un comptage Tarif Jaune dans le local TGBT du bâtiment,

— le réseau de terre et les liaisons équipotentielles,

— l'armoire principale de protection TGBT à créer dans le local TGBT,

— le tableau de commande d'éclairage à créer dans la loge,

— la distribution secondaire éclairage normal, sécurité et prises de courant,

— les appareils d'éclairage,

— l'appareillage,

— la distribution secondaire du chauffage électrique,

— les appareils de chauffage électrique,

— les alimentations spécifiques et diverses,

— l'éclairage de sécurité,

— le réseau VDI,

— le réseau de vidéophonie " accessible aux handicapés ",

— les alarmes techniques,

— le système d'alarme anti intrusion,

— le système de sécurité incendie,

— le système de distribution de l'heure,

— le système de sonorisation.

— le système de Gestion des abonnements tennis,

— l'équipement de la tribune Vestiaire Foot.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: chauffage - ventilation - plomberie
Brève description:

Liste non exhaustive des prestations afférentes au présent lot:1/ Chauffage - ventilation:— la fourniture et pose de panneaux rayonnants à gaz,— le réseau gaz alimentant les panneaux rayonnants et tous les organes nécessaires,— les conduits et extracteurs spécifiques,— les réseaux de ventilations et tous les organes nécessaires pour le bon fonctionnement du système,— les réseaux d'évacuation des condensats produits par les panneaux rayonnants à gaz,— les armoires ou coffrets électriques permettant les protections et les commandes des équipements, y compris câblage jusqu'aux équipements desservis,— les commutateurs déportés dans la loge gardien, pour le pilotage des CTA,— la mise en place des liaisons équipotentielles,— les percements (si nécessaire, après accord du BE structure) et " rebouchements " avec des matériaux homogène,— la conduite in situ d'exécution pour la bonne réalisation des ouvrages,— la participation aux réunions de chantier et de synthèse d'étude,— les transports sur site de l'ensemble des matériels des équipements et des matériaux,— les grutages, si nécessaire, à la mise en place des matériels et équipements et matériels,— la réalisation des équilibrages et réglages aérauliques et hydrauliques des installations;2/ Plomberie:— fourniture et pose des équipements et accessoires necéssaires,— panoplies d'alimentation,— fourniture et mise en oeuvre des réseaux de distrubution et d'évacuation necessaires.Prestations supplémentaires eventuelles:1/ installations de chauffage cours de tennis;2/ installations de ventilation cours de tennis.

1/ Chauffage - ventilation:

— la fourniture et pose de panneaux rayonnants à gaz,

— le réseau gaz alimentant les panneaux rayonnants et tous les organes nécessaires,

— les conduits et extracteurs spécifiques,

— les réseaux de ventilations et tous les organes nécessaires pour le bon fonctionnement du système,

— les réseaux d'évacuation des condensats produits par les panneaux rayonnants à gaz,

— les armoires ou coffrets électriques permettant les protections et les commandes des équipements, y compris câblage jusqu'aux équipements desservis,

— les commutateurs déportés dans la loge gardien, pour le pilotage des CTA,

— la mise en place des liaisons équipotentielles,

— les percements (si nécessaire, après accord du BE structure) et " rebouchements " avec des matériaux homogène,

— la conduite in situ d'exécution pour la bonne réalisation des ouvrages,

— la participation aux réunions de chantier et de synthèse d'étude,

— les transports sur site de l'ensemble des matériels des équipements et des matériaux,

— les grutages, si nécessaire, à la mise en place des matériels et équipements et matériels,

— la réalisation des équilibrages et réglages aérauliques et hydrauliques des installations;

2/ Plomberie:

— fourniture et pose des équipements et accessoires necéssaires,

— panoplies d'alimentation,

— fourniture et mise en oeuvre des réseaux de distrubution et d'évacuation necessaires.

1/ installations de chauffage cours de tennis;

2/ installations de ventilation cours de tennis.

Informations complémentaires sur les lots:

Le présent lot comporte également une variante imposée par le pouvoir adjudicateur (se reporter au CCTP et à la DPGF). Aucune autre forme de variante que celle stipulée au CCTP ne sera admise.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: peinture - revêtements de sols - revêtements muraux - signalétique
Brève description:

Liste non exhausives des prestations afférentes au présent…

… lot:1/ Peinture, revêtements muraux, signalétique:— mise en peinture glycéro sur métal,— mise en peinture polyuréthane,— mise en peinture glycéro sur menuiseries,— mise en peinture glycéro sur toile de verre,— mise en peinture des sols,— peinture acrylique,— peinture signalétique,— fresque décorative,— signalétique intérieure,— vitrine d'affichage,— signalétique exterieure,— signalétique de sécurité,— bande podotactile;2/ Revêtements de sols durs, carrelage, faïence:— etat des lieux,— supports,— ragréage,— carrelage de sol antidérapant,— carrelage mural,— barres de seuil,— réservations;3/ Revêtements de sols souples:— supports,— ragréage,— revêtement des sols courants en PV,— revêtement des sols sportifs en PVC,— revêtement des sols tennis en PVC,— barres de seuil,— plinthes PVC,— tracés de jeux,— bande podotactile.

… lot:

1/ Peinture, revêtements muraux, signalétique:

— mise en peinture glycéro sur métal,

— mise en peinture polyuréthane,

— mise en peinture glycéro sur menuiseries,

— mise en peinture glycéro sur toile de verre,

— mise en peinture des sols,

— peinture acrylique,

— peinture signalétique,

— fresque décorative,

— signalétique intérieure,

— vitrine d'affichage,

— signalétique exterieure,

— signalétique de sécurité,

— bande podotactile;

2/ Revêtements de sols durs, carrelage, faïence:

— etat des lieux,

— supports,

— ragréage,

— carrelage de sol antidérapant,

— carrelage mural,

— barres de seuil,

— réservations;

3/ Revêtements de sols souples:

— revêtement des sols courants en PV,

— revêtement des sols sportifs en PVC,

— revêtement des sols tennis en PVC,

— plinthes PVC,

— tracés de jeux,

— bande podotactile.

Informations complémentaires sur les lots:

Le présent lot comporte également une variante imposée par le pouvoir adjudicateur (se reporter au CCTP et à la DPGF). Aucune autre forme de variante que celle stipulée au CCTP ne sera admise. Variantes: - revêtements PVC tennis, - revêtements tennis en résine sur plancher bois.

Description des options:

Options au sens du droit communautaire: en application de la directive du 31 mars 2004, les présents marchés pourront faire l'objet de marchés de prestations similaires.

Durée de l'accord: 13 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: accès par la rue Vivaldi, 91280 Saint-Pierre-du-Perray, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (DC 1 ou équivalent),

— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

— déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail,

— pour l'attributaire, les documents suivants sont également demandés: attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger ou Noti2 Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— effectifs des 3 derniers exercices,

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00 % dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres et subventions éventuelles (Conseil général de l'Essonne, Région Ile de France, EPA Sénart).

Paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. le délai de réalisation des prestations (au regard du planning prévisionnel) (30)
2. la valeur technique de l'offre (en fonction du mémoire technique fourni) (30)
3. le prix des prestations (30)
4. la démarche environnementale (en fonction du mémoire technique fourni) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés publics
M. Verots
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_6qSRFnV-68 🌏

Référence
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures par ordre décroissant d'importance:

Capacité professionnelle,

Capacité technique,

Capacité financière.

— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières,

— les soumissionnaires étrangers pourront fournir des justificatifs équivalents à ceux demandés ci-dessus. Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels:

Les documents sont disponibles gratuitement sur demande par e-mail, courrier ou télécopieur (voir contact administratif). Le retrait du DCE par voie électronique est possible sur le site www.achatpublic.com sous réserve de satisfaire aux pré-requis techniques.

Conditions de remise des offres:

Plis présentés à l'adresse du siège par voie postale recommandée avec avis de réception ou contre récepissé.

L'enveloppe extérieure portera la mention "Ne pas ouvrir/marché...". La transmission des candidatures et des offres est possible par voie électronique sur le site www.achatpublic.com sous réserve de satisfaire aux pré-requis techniques.

Durée du marché:

Les prestations seront exécutées dans un délai de 13 mois à compter de l'ordre de service de démarrage (dont un mois de période de préparation).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130211119 📠
Nom: Comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges aux marchés publics (décret no2010-1525 du 8.12.2010 relatifs aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics-article 127 du CMP)
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— par référé pré-contractuel avant la signature du marché conformément aux dispositions de l'article L551-1 du code de justice administrative,

— par référé contractuel dans un délai de un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution aujoue conformément aux dispositions de l'article R551-7 du code de justice administrative,

— par requête dans les formes et dans le délai de deux mois mentionnés aux articles R 411-1 à R 421-7 du code de Justice administrative,

— recours dit "Tropic", pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2012/S 085-139890 (2012-04-27)

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