travaux d'impression 2013-2016

Ville d'Avignon

travaux d'impression 2013-2016. L'Avis implique un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP. La consultation porte sur six lots dont la description est donnée ci-dessous. Le marché est passé pour une première période d'un an à compter de la date de notification et est reconductible tacitement trois fois pour une période d'un an, sur une durée maximum de quatre ans. Les lots 1, 2, 3, 4 et 6 sont des marchés à bons de commande en valeur :
lot 1 : mini/an =5 000 EUR HT, maxi/an = 25 000 EUR HT;
lot 2 : mini/an =20 000 EUR HT, maxi/an =98 000 EUR HT;
lot 3 : mini/an =2 000 EUR HT, maxi/an =20 000 EUR HT;
lot 4 : mini/an =15 000 EUR HT, maxi/an =63 000 EUR HT;
lot 6 : mini/ an = 2 000 EUR HT, maxi/ an : 20 000 EUR.
Le lot 5 est un marché à bons de commande en quantité : poste 1 : mini/an = 11 numéros, maxi/an = 13 numéros; poste 2 : mini/an: 2 numéros, maxi/an : 4 numéros; poste 3 : mini/an: 2 numéros, maxi/an : 4 numéros.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-12-19 Avis de marché
2013-07-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Mairie d'Avignon, Hôtel de Ville, place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-19 📅
Date limite de soumission: 2013-02-05 📅
Date de publication: 2012-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 247-407655
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
modalités de retrait des documents : par retrait sur place ou envoi postal. Autres renseignements complémentaires : pour obtenir le dossier de consultation des entreprises : mode de retrait : sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), Annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tél. +33 490808314, télécopieur : +33 490806996 - courriel : commande.publique@mairie-avignon.com. Téléchargement à l'adresse suivante :http://marches-publics.sis-france.com/avig/ En application des articles 48 I et 56 du CMP, de l'arrêté du 14 décembre 2009 et de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises dans son intégralité et de répondre via le site http://marches-publics.sis-france.com/avig/. La référence de la présente consultation est la suivante : 12s0047. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique : correspondant : Christel Demange, adresse : Service communications Hôtel de Ville, 84000 Avignon, FRANCE, tél. +33 490808121, fax : +33 490808443, courriel : christel.demange@mairie-avignon.com. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1.4.2013. Des échantillons sont demandés pour le lot 5. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
travaux d'impression 2013-2016. L'Avis implique un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP. La consultation porte sur six lots dont la description est donnée ci-dessous. Le marché est passé pour une première période d'un an à compter de la date de notification et est reconductible tacitement trois fois pour une période d'un an, sur une durée maximum de quatre ans. Les lots 1, 2, 3, 4 et 6 sont des marchés à bons de commande en valeur :
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lot 1 : mini/an =5 000 EUR HT, maxi/an = 25 000 EUR HT;
lot 2 : mini/an =20 000 EUR HT, maxi/an =98 000 EUR HT;
lot 3 : mini/an =2 000 EUR HT, maxi/an =20 000 EUR HT;
lot 4 : mini/an =15 000 EUR HT, maxi/an =63 000 EUR HT;
lot 6 : mini/ an = 2 000 EUR HT, maxi/ an : 20 000 EUR.
Le lot 5 est un marché à bons de commande en quantité : poste 1 : mini/an = 11 numéros, maxi/an = 13 numéros; poste 2 : mini/an: 2 numéros, maxi/an : 4 numéros; poste 3 : mini/an: 2 numéros, maxi/an : 4 numéros.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: affiches grand format
Brève description: Affiches grand format
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: affiches petit et moyen format, tracts, chemises, dépliants, brochures, cartes de voeux, cartons
Brève description:
Affiches petit et moyen format, tracts, chemises, dépliants, brochures, cartes de voeux, cartons d'invitation
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: tickets d'entrée
Brève description: Tickets d'entrée
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: enveloppes, papiers en-tête, dossiers administratfis
Brève description: Enveloppes, papiers en-tête, dossiers administratfis
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: impression du magazine avignon actualites
Brève description:
Poste 1 : Revue avignon actualites; Poste 2 : brochures 16 p. Insérées dans la Revue "Avignon actu"; Poste 3 : brochures 16 p. Hors revue "Avignon Actu"
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: kakemonos
Brève description: Kakemonos
Description des options:
des marchés négociés pour prestations similaires pourront être passés ultérieurement sous les conditions suivantes : ces nouveaux marchés pourront être passés dans un délai de 3 ans à compter de la notification du marché initial.
- Durée de la période de reconduction : 1 an,
- durée maximale de l'affaire : 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 12S0047
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent)
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner,
- copie des jugements de redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- liste des prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration,
- outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
l'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande devra assurer le remboursement intégral de l'avance et pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
mode de financement : financement sur le budget de la Ville.
Mode de paiement : le réglement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
Délai de paiement : 30 jours.
La personne publique se réserve la possibilité de déroger aux modalités classiques de règlement et de recourir au paiement par carte d'achat, sous réserve de l'accord du titulaire du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: les membres de la commission technique (séance non publique)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire d'Avignon
Nom: mairie d'Avignon
Adresse postale: direction commande publique annexe de l'Hôtel de Ville 1 rue Racine, 4° étage, bureau 407/408
URL pour informations complémentaires: http://www.avignon.fr 🌏
Nom: Mairie d'Avignon
Adresse postale: Mairie d'Avignon service commande publique annexe Hôtel de Ville 1 rue Racine 4ème étage
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏
Adresse postale: Mairie d'Avignon annexe de l'Hôtel de Ville 1 rue Racine direction commande publique bureau 407/408
Commune postale: Avignon Cedex 09
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0047
Informations complémentaires
modalités de retrait des documents : par retrait sur place ou envoi postal. Autres renseignements complémentaires : pour obtenir le dossier de consultation des entreprises : mode de retrait : sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), Annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tél. +33 490808314, télécopieur : +33 490806996 - courriel : commande.publique@mairie-avignon.com.
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Téléchargement à l'adresse suivante :http://marches-publics.sis-france.com/avig/ En application des articles 48 I et 56 du CMP, de l'arrêté du 14 décembre 2009 et de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises dans son intégralité et de répondre via le site http://marches-publics.sis-france.com/avig/. La référence de la présente consultation est la suivante : 12s0047. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique : correspondant : Christel Demange, adresse : Service communications Hôtel de Ville, 84000 Avignon, FRANCE, tél. +33 490808121, fax : +33 490808443, courriel : christel.demange@mairie-avignon.com. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1.4.2013. Des échantillons sont demandés pour le lot 5.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: TrIbunal administratif de Nîmes
Marché renouvelable
dans 48 mois
Source: OJS 2012/S 247-407655 (2012-12-19)
Avis d'attribution de marché (2013-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 414 292 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-05 📅
Date de publication: 2013-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 132-229014
Se réfère à l'avis: 2012/S 247-407655
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Annonce n° 281, BOAMP 247 B du 21.12.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.7.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-23 📅
Nom: Afficolor
Adresse postale: ZI - 11ème/4ème avenue BP 537
Commune postale: Carros
Code postal: 06516
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Imprimerie de Rudder
Adresse postale: 105 rue du Grand Gigognan ZI Courtine
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000

3️⃣
Nom: imprimerie Couder
Adresse postale: 2 bis rue des Papalines

4️⃣
Adresse postale: 105 rue du Grand Gigognan ZI Couritne

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-28 📅
Nom: Ips
Adresse postale: ZI des Communaux
Commune postale: Reyrieux
Code postal: 06100

6️⃣
Nom: Perradotto Roger
Adresse postale: 12 chemin de Saquier
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue de Feuchères, SC 88010
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Source: OJS 2013/S 132-229014 (2013-07-05)
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Fournisseurs:
Afficolor imprimerie Couder Imprimerie de rudder IPS Perradotto Roger
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Services d'impression et services connexes Services d'impression