Travaux d'entretien sur l'ensemble du parc de CUS Habitat
CUS habitat
Travaux d'entretien sur l'ensemble du parc de CUS Habitat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CIM Incendie
- • Espace Decor
- • Hyrosonic
- • Pezzimenti
- • SMAC
- • Vonthron
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'installations sanitaires
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Pose de parquets
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Travaux de revêtement divers › Installation de panneaux de signalisation › Installation de dispositifs de sécurité
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-08-08 | Avis de marché |
| 2012-11-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'étanchéification
Quantité ou étendue: Cf rubrique "Informations complémentaires".
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'étanchéification 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CUS Habitat
Adresse postale: 1 rue de Genève, CS 80250
Code postal: 67006
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cushabitat.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@cushabitat.fr 📧
Téléphone: +33 388211703 📞
Fax: +33 369671387 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-08 📅
Date limite de soumission: 2012-09-18 📅
Date de publication: 2012-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 154-257013
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux d'entretien sur l'ensemble du parc de CUS Habitat.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Revêtements de sols
Brève description: Cf rubrique "Informations complémentaires".
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Peinture parties communes et logements
Numéro du lot: 3
4
Intitulé du lot: Parquet
Numéro du lot: 5
6
Intitulé du lot: Gros oeuvre
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Etanchéité, toiture terrasse
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Couverture, zinguerie, toiture traditionnelle
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Sécurité incendie, désenfumage
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Débouchage colonnes Eaux Usées
Description des options:
Durée de l'accord: 27 mois
Numéro de référence: AO12/008
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc de CUS Habitat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 10
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Qualité des matériaux proposés (20)
3. Valeur technique (15)
4. Délai d'intervention (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mehdi Larguech
Nom: CUS Habitat
Adresse postale: CS 80250, 1 rue de Genève
Point de contact: Pascal Wurmser au +33 688154336 ou André Schott au +33 671606928
Secteur Gestion des Marchés publics
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Commune postale: Strasbourg cedex
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO12/008
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité Consultatif Interrégional du Règlement amiable des Litiges
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CUS Habitat, Secteur Gestion des Marchés publics
Adresse postale: CS 80250, 1 rue de Genève
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67006
Téléphone: +33 388211703 📞
Source: OJS 2012/S 154-257013 (2012-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'étanchéification
Quantité ou étendue: Cf rubrique "Informations complémentaires".
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'étanchéification 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CUS Habitat
Adresse postale: 1 rue de Genève, CS 80250
Code postal: 67006
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cushabitat.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@cushabitat.fr 📧
Téléphone: +33 388211703 📞
Fax: +33 369671387 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-08 📅
Date limite de soumission: 2012-09-18 📅
Date de publication: 2012-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 154-257013
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Marché en appel d’offre ouvert passé en application de l’Ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 28 et 29 du Décret nº 2005-1742 du 30.12.2005.
Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.
Le marché est conclu de la date de notification jusqu' au 31.12.2013 (période initiale).
Le marché peut être reconduit pour une période de 1 an, du 1.1.2014 31.12.2014 (période reconduite).
. Pour le lot nº01 - Revêtements de sols:
Période Maximum H.T. Valeur.
Période initiale 200 000,00 EUR.
Période reconduite 160 000,00 EUR.
Pour le lot nº02 - Peinture parties communes et logements:
Période Maximum HT Valeur.
Période initiale 375 000,00 EUR.
Période reconduite 300 000,00 EUR.
. Pour le lot nº03 - Peinture parties communes et logements:
Période Maximum HT Valeur.
Période initiale 375 000,00 EUR.
Période reconduite 300 000,00 EUR.
Pour le lot nº04 - Parquet:
Période Maximum HT Valeur.
Période initiale 100 000,00 EUR.
Période reconduite 80 000,00 EUR.
Pour le lot nº05 - Parquet:
Période Maximum HT Valeur.
Période initiale 100 000,00 EUR.
Période reconduite 80 000,00 EUR.
Pour le lot nº06 - Gros œuvre:
Période Maximum HT Valeur.
Période initiale 250 000,00 EUR.
Période reconduite 200 000,00 EUR.
Pour le lot nº07 - Etanchéité, toiture terrasse:
Période Maximum HT Valeur.
Période initiale 1 125 000,00 EUR.
Période reconduite 900 000,00 EUR.
Pour le lot nº08 - Couverture, zinguerie, toiture traditionnelle:
Période Maximum HT Valeur.
Période initiale 200 000,00 EUR.
Période reconduite 160 000,00 EUR.
Pour le lot nº09 - Sécurité incendie, désenfumage:
Période Maximum H.T. Valeur.
Période initiale 150 000,00 EUR.
Période reconduite 120 000,00 EUR.
Pour le lot nº10 - Débouchage colonnes eaux usées:
Période Maximum HT Valeur.
Période initiale 225 000,00 EUR.
Période reconduite 180 000,00 EUR.
Cus Habitat étant particulièrement attaché à obtenir, sur les prestations de cette consultation, une réactivité maximale, un respect des délais, et une souplesse d'intervention optimisée, ceci afin de satisfaire au mieux ses locataires, il ne sera attribué pour les corps d'état suivants:
Peinture parties communes et logements et parquet, qu'un seul lot pour une même entreprise.
Par conséquent, pour ces corps d'état, le candidat classé en deuxième position sera attributaire du deuxième lot.
Renseignements complémentaires:
La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux d'entretien sur l'ensemble du parc de CUS Habitat.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Revêtements de sols
Brève description: Cf rubrique "Informations complémentaires".
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Peinture parties communes et logements
Numéro du lot: 3
4
Intitulé du lot: Parquet
Numéro du lot: 5
6
Intitulé du lot: Gros oeuvre
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Etanchéité, toiture terrasse
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Couverture, zinguerie, toiture traditionnelle
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Sécurité incendie, désenfumage
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Débouchage colonnes Eaux Usées
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 27 mois
Numéro de référence: AO12/008
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc de CUS Habitat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
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Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristiques des prix: Prix unitaires.
Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-Travaux.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: Fonds propres.
Le cas échéant, forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du lot:
Groupement solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— En qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 10
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Qualité des matériaux proposés (20)
3. Valeur technique (15)
4. Délai d'intervention (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mehdi Larguech
Nom: CUS Habitat
Adresse postale: CS 80250, 1 rue de Genève
Point de contact: Pascal Wurmser au +33 688154336 ou André Schott au +33 671606928
Secteur Gestion des Marchés publics
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Commune postale: Strasbourg cedex
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO12/008
Informations complémentaires
Marché en appel d’offre ouvert passé en application de l’Ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 28 et 29 du Décret nº 2005-1742 du 30.12.2005.
Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.
Le marché est conclu de la date de notification jusqu' au 31.12.2013 (période initiale).
Le marché peut être reconduit pour une période de 1 an, du 1.1.2014 31.12.2014 (période reconduite).
. Pour le lot nº01 - Revêtements de sols:
Période Maximum H.T. Valeur.
Période initiale 200 000,00 EUR.
Période reconduite 160 000,00 EUR.
Pour le lot nº02 - Peinture parties communes et logements:
Période Maximum HT Valeur.
Période initiale 375 000,00 EUR.
Période reconduite 300 000,00 EUR.
. Pour le lot nº03 - Peinture parties communes et logements:
Pour le lot nº04 - Parquet:
Période initiale 100 000,00 EUR.
Période reconduite 80 000,00 EUR.
Pour le lot nº05 - Parquet:
Pour le lot nº06 - Gros œuvre:
Période initiale 250 000,00 EUR.
Période reconduite 200 000,00 EUR.
Pour le lot nº07 - Etanchéité, toiture terrasse:
Période initiale 1 125 000,00 EUR.
Période reconduite 900 000,00 EUR.
Pour le lot nº08 - Couverture, zinguerie, toiture traditionnelle:
Pour le lot nº09 - Sécurité incendie, désenfumage:
Période initiale 150 000,00 EUR.
Période reconduite 120 000,00 EUR.
Pour le lot nº10 - Débouchage colonnes eaux usées:
Période initiale 225 000,00 EUR.
Période reconduite 180 000,00 EUR.
Cus Habitat étant particulièrement attaché à obtenir, sur les prestations de cette consultation, une réactivité maximale, un respect des délais, et une souplesse d'intervention optimisée, ceci afin de satisfaire au mieux ses locataires, il ne sera attribué pour les corps d'état suivants:
Afficher plus
Peinture parties communes et logements et parquet, qu'un seul lot pour une même entreprise.
Par conséquent, pour ces corps d'état, le candidat classé en deuxième position sera attributaire du deuxième lot.
Renseignements complémentaires:
La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité Consultatif Interrégional du Règlement amiable des Litiges
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de Justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CUS Habitat, Secteur Gestion des Marchés publics
Adresse postale: CS 80250, 1 rue de Genève
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67006
Téléphone: +33 388211703 📞
Source: OJS 2012/S 154-257013 (2012-08-08)
Avis d'attribution de marché (2012-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints
Valeur totale du marché: 360 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CUS habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-13 📅
Date de publication: 2012-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 221-363158
Se réfère à l'avis: 2012/S 154-257013
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc de CUS habitat.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-04 📅
Nom: Espace Decor
Adresse postale: ZA Parc des Poteries, 2 rue Paul Rohmer
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Pezzimenti
Adresse postale: 6a rue du Commerce
Commune postale: Geispolsheim
Code postal: 67118
3️⃣
Nom: Smac
Adresse postale: 6a rue de Cherbourg
Code postal: 67100
4️⃣
Nom: Vonthron
Adresse postale: 9 rue des Mineurs
Code postal: 67000
5️⃣
Nom: CIM Incendie
Adresse postale: 7 rue des Coquelicots
Commune postale: Rossfeld
Code postal: 67230
6️⃣
Nom: Hyrosonic
Adresse postale: 13 rue Desaix
Commune postale: Mundolsheim
Code postal: 67450
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Commune postale: Nancy cedex
Téléphone: +33 383242523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CUS habitat - secteur gestion des marchés publics
Adresse postale: 1 rue de Genève, CS 80250
Source: OJS 2012/S 221-363158 (2012-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints
Valeur totale du marché: 360 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CUS habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-13 📅
Date de publication: 2012-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 221-363158
Se réfère à l'avis: 2012/S 154-257013
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
— Pour le lot nº02 - peinture parties communes et logements: déclaration sans suite,
— Pour le lot nº03 - peinture parties communes et logements: déclaration sans suite,
— Pour le lot nº04 - parquet: déclaration sans suite,
— Pour le lot nº05 - parquet: déclaration sans suite.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc de CUS habitat.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-04 📅
Nom: Espace Decor
Adresse postale: ZA Parc des Poteries, 2 rue Paul Rohmer
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Pezzimenti
Adresse postale: 6a rue du Commerce
Commune postale: Geispolsheim
Code postal: 67118
3️⃣
Nom: Smac
Adresse postale: 6a rue de Cherbourg
Code postal: 67100
4️⃣
Nom: Vonthron
Adresse postale: 9 rue des Mineurs
Code postal: 67000
5️⃣
Nom: CIM Incendie
Adresse postale: 7 rue des Coquelicots
Commune postale: Rossfeld
Code postal: 67230
6️⃣
Nom: Hyrosonic
Adresse postale: 13 rue Desaix
Commune postale: Mundolsheim
Code postal: 67450
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel.
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nancy cedex
Téléphone: +33 383242523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CUS habitat - secteur gestion des marchés publics
Adresse postale: 1 rue de Genève, CS 80250
Source: OJS 2012/S 221-363158 (2012-11-13)
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