Travaux d'entretien courant du patrimoine de Gier Pilat Habitat - environ 6 400 logements

Gier Pilat Habitat

Travaux d'entretien courant du patrimoine de Gier Pilat Habitat - environ 6 400 logements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-09-07 Avis de marché
2013-01-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en état et de remise à neuf
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Gier Pilat Habitat
Adresse postale: 9 rue Jean Antoine Vial, BP 83
Code postal: 42402
Commune postale: Saint-Chamond Cedex
Contact
Téléphone: +33 477292929 📞
Fax: +33 477292925 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-07 📅
Date limite de soumission: 2012-10-02 📅
Date de publication: 2012-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 175-288491
Se réfère à l'avis: 2012/S 132-219251
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Les marchés sont des marchés à bons de commande sans minimum et maximum passés pour une durée de 4 ans. Critères de sélection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: Le dossier de consultation sera remis gratuitement aux entreprises qui en feront la demande par courrier ou télécopie auprès du service marchés de Gier Pilat Habitat. Il peut également être téléchargé gratuitement à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures: Les offres devront être remises contre récépissé à la Direction de Gier Pilat Habitat - 9 rue Jean Antoine Vial - BP 83 - 42402 Saint-Chamond Cedex avant le mardi 2.10.2012 a 17:00 dernier delai ou si elles sont envoyées par la poste, à cette même adresse, par pli recommandé avec avis de réception postal et parvenir à destination avant cette même date et heure limite. Les offres seront remises sous enveloppe portant l'intitulé de l'opération et le numéro du lot. Les candidats peuvent également transmettre leur offre par voie électronique à l'adresse internet suivante: http://www.marches-securises.fr. Ils devront toutefois opter pour un mode précis de transmission (envoi postal, dépôt en main propre ou envoi électronique) sans possibilité d'en combiner plusieurs. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus: gier pilat habitat - service Marchés pour les renseignements administratifs et m. Ramel ou m. Derobert - service Patrimoine pour les renseignements techniques. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Gier Pilat Habitat a choisi de limiter le nombre d'entreprises attributaires par lot de la manière suivante:
Lot 1:4 entreprises, Lot 2 : 5 entreprises, Lot 3 : 3 entreprises, Lot 4 : 3 entreprises, Lot 5 : 3 entreprises, Lot 6 : 1 entreprise, Lot 7 : 3 entreprises, Lot 8 : 3 entreprises, Lot 9 : 1 entreprise, lot 10 : 3 entreprises, lot 11 : 3 entreprises.
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A titre d'information, la moyenne annuelle réglée sur l'exercice 2011 par entreprise et par lot est la suivante:
Lot 1 : 32 000 EUR HT, Lot 2 : 105 000 EUR HT, Lot 3 : 75 000 EUR HT, Lot 4 : 68 000 EUR HT, Lot 5 : 26 000 EUR HT, Lot 6 : 14 000 EUR HT, Lot 7 : 83 000 EUR HT, Lot 8 : 37 000 EUR HT, Lot 9 : 11 000 EUR HT, Lot 10 : 12 000 EUR HT, Lot 11: pas de chiffre car nouveau lot.
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Brève description:
Travaux d'entretien courant du patrimoine de Gier Pilat Habitat - environ 6 400 logements.
Numéro du lot: 1
Brève description: Plomberie - sanitaire.
Numéro du lot: 2
Brève description: Plâtrerie - peinture - faïences.
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiserie bois - PVC.
Numéro du lot: 4
Brève description: Interphonie - télévision.
Numéro du lot: 5
Brève description: Electricité.
Numéro du lot: 6
Brève description: Vitrerie.
Numéro du lot: 7
Brève description: Sols minces.
Numéro du lot: 8
Brève description: Serrurerie.
Numéro du lot: 9
Brève description: Etanchéité.
Numéro du lot: 10
Brève description: Maçonnerie.
Numéro du lot: 11
Brève description: Nettoyage des logements.
Numéro de référence: travaux entretien 2013-2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Principalement Saint-Chamond, l'Horme et Rive de Gier.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaires disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— tous certificats attestant de l'identité des personnes ayant le pouvoir de signature,
— déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— copie du/des certificats de la capacité professionnelles (certificats de qualité délivrés par l'organisme certificateur ou autres certificats de capacité ou de qualification professionnelles établis par des organismes indépendants).
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le Chiffre d'affaires global et le Chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des 5 dernières années. Le candidat fournira au moins 3 attestations de bonne exécution de maîtres d'ouvrage différents pour des travaux de préférence similaires, indiquant le montant, le lieu et l'époque d'exécution des travaux et précisant s'ils ont été effectués dans les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du candidat et/ou des cadres de l'entreprise, notamment des responsables de prestations de service ou de conduite de travaux de même nature que celle du marché,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les travaux sont financés par le budget "entretien courant" et par le budget "gros entretien" de Gier Pilat Habitat.
Les paiements se feront par virement administratif sous 30 jours à réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise séparée ou groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Date de publication: 2012-07-12 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: travaux entretien 2013-2016
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 132-219251
Informations complémentaires
Les marchés sont des marchés à bons de commande sans minimum et maximum passés pour une durée de 4 ans.
Critères de sélection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels:
Le dossier de consultation sera remis gratuitement aux entreprises qui en feront la demande par courrier ou télécopie auprès du service marchés de Gier Pilat Habitat. Il peut également être téléchargé gratuitement à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr.
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Conditions de remise des offres ou des candidatures:
Les offres devront être remises contre récépissé à la Direction de Gier Pilat Habitat - 9 rue Jean Antoine Vial - BP 83 - 42402 Saint-Chamond Cedex avant le mardi 2.10.2012 a 17:00 dernier delai ou si elles sont envoyées par la poste, à cette même adresse, par pli recommandé avec avis de réception postal et parvenir à destination avant cette même date et heure limite.
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Les offres seront remises sous enveloppe portant l'intitulé de l'opération et le numéro du lot.
Les candidats peuvent également transmettre leur offre par voie électronique à l'adresse internet suivante: http://www.marches-securises.fr. Ils devront toutefois opter pour un mode précis de transmission (envoi postal, dépôt en main propre ou envoi électronique) sans possibilité d'en combiner plusieurs.
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Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus: gier pilat habitat - service Marchés pour les renseignements administratifs et m. Ramel ou m. Derobert - service Patrimoine pour les renseignements techniques.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administartif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif,
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— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L.521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative),
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— à partir de la conclusion du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à contester la décision du pouvoir adjudicateur concernant sa candidature et/ou son offre via le recours pour excès de pouvoir dans la mesure où il dispose dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (publication d'un avis attribution), d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat (Conseil d'État du 16.7.2007, req. No 291545 Sté Tropic Travaux Signalisation),
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— à partir de la conclusion du contrat, référé contractuel en vertu des dispositions de l'article R.551-7 du code de justice administrative.
Source: OJS 2012/S 175-288491 (2012-09-07)
Avis d'attribution de marché (2013-01-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Gier Pilat habitat

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-11 📅
Date de publication: 2013-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 011-013047
Se réfère à l'avis: 2012/S 175-288491
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Annonce no130, B.O.A.M.P. 176 A.Annonce no214, B.O.A.M.P. 176 B du 12.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.1.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: principalement Saint-Chamond, l'Horme et Rive de Gier

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-22 📅
Nom: entreprise YaneZ - la Sorlière - 42400 Saint-Chamond : -21 % Sarl Plombeo - rue du Crêt de la Perdrix - 42400 Saint-Chamond : -15 % Sas Energeco - ZA du Patural - 43210 Bas en Basset : -17 % Sarl Chapelle Parisot - 2 impasse du Vieux Cloître - 42700 Firminy : -16 %
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Sarl Urso - 22 rue du Coin - 42000 Saint Etienne : -27,75 % Sarl Changenet BHB - ZI du Coin - rue de la Constituante - 42400 Saint-Chamond : -25 % Entreprise Alesina - 21 Grande rue - 42400 Saint-Chamond : -29,10 % Sas DSL - 51 bis rue des Martyrs de la Résistance - 42800 Saint Joseph : -24 % Entreprise Piscitelli - 19 rue Louis Soulié - 42000 Saint Etienne : -23,50 %

3️⃣
Nom: Sarl Clement - 32 rue Ambroise Paré - 42240 Unieux : -6,00 % Sarl Vray Bois Diffusion - 10 route de Lyon - 42400 Saint-Chamond : -1.00 % Eurl Crouzet - 1 rue d'Onzion - 42152 l'Horme : 1 %

4️⃣
Nom: Sa Conjonxion - 42 rue Vaucanson - 69150 Decines : -15 % Sa BVS - 4 allée du Four Banal - 21121 Hauteville les Dijon : 35 %

5️⃣
Nom: Sarl Lathuiliere - 11 rue Michel Rondet - 42230 Roche la Molière - 12 % Entreprise Sabot - 3 bis place de l'Eglise - 42152 l'Horme : -10 % Sarl Ese - 13 rue Louis Blanchard - 42290 Sorbiers : -10 %

6️⃣
Nom: Sas Espace Verre - ZA du Pont de l'Ane - 5 rue de l'Eparre - 42000 Saint Etienne : 0 %

7️⃣
Nom: entreprise Cheminal - le Domaine des Volons - 42340 Veauche : -10 % Sarl Au Sepent - 24 avenue Charles de Gaulle - ZAC Brunon Valette - 42800 Rive de Gier : -8 % Entreprise Beniere - 24 avenue de la Libération - 42400 Saint Chamond : -12 %

8️⃣
Nom: Entreprise metallerie du Gier - 1 boulevard Alamagny - 42400 Saint-Chamond : -17 % Sarl la Cle d'Or - 10 place de la Halle - 42400 Saint-Chamond : -15 % Entreprise Descombris - 4 rue du Pilat - 42400 Saint-Chamond : -11 %

9️⃣
Nom: Sas Super - 92 rue de la Roche du Geai - 42000 Saint Etienne : -12 %

1️⃣0️⃣
Nom: Sarl Lana - 18 rue Mathieu Vallat - 42230 Roche la Molière : - 5 % Entreprise Laroche - 386 route de Couttange - 42320 Cellieu -7 % Sarl Batisseur - ZI Bas de la Côte - 42700 Firminy : 3,50 %

1️⃣1️⃣
Nom: Entreprise NIS - 29 avenue de l'Industrie - ZI Triolet - 42390 Villars : -8,80 % Eurl NVS - 7 rue de la Verrerie - 42100 Saint Etienne : -15 % Sarl Delta'Net - Caramontran - 42650 Saint Jean Bonnefonds : -21 %

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
-référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif ;
Afficher plus
-recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L.521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative) ;
Afficher plus
-à partir de la conclusion du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à contester la décision du pouvoir adjudicateur concernant sa candidature et/ou son offre via le recours pour excès de pouvoir dans la mesure où il dispose dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Publication d'un avis attribution), d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat (Conseil d'état du 16.7.2007, req. No 291545 Sté Tropic Travaux Signalisation) ;
Afficher plus
-à partir de la conclusion du contrat, référé contractuel en vertu des dispositions de l'article R.551-7 du code de justice administrative.
Source: OJS 2013/S 011-013047 (2013-01-11)
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Produits/services:
Équipements et appareils de radio, de... Récepteurs de télévision et de radio et... Matériel d'interphonie Matériaux et structures de construction;... Câble, fil métallique et produits connexes Articles en fils métalliques Quincaillerie Serrurerie Travaux de construction Travaux de construction complète ou...