Travaux d'aménagement paysager pour la création de la ligne BHNS n° 1 du SITP - phase 1

Syndicat transport SITP

Travaux d'aménagement paysager.
Le présent marché concerne les travaux d'aménagements paysagers pour:
En tranche ferme (délai de la tranche ferme = 3 mois dont 1 mois de préparation):
— avenue Francis Tonner du carrefour Poési-Tonner-Rivage au giratoire du Moulin de la Gaieté (commune de Cannes - en accompagnement de l'infrastructure en section courante et sur les 2 giratoires réaliser),
— rue Georges Clémenceau (commune de Cannes - en accompagnement du réaménagement du carrefour Vallombrosa et de la création d'une station).
En tranche conditionnelle 1 (délai de la tranche conditionnelle 1 = 2 mois dont 1 mois de préparation à compter de la date d'affermissement):
— avenue Francis Tonner du giratoire St Cassien au carrefour Poési-Tonner-Rivage (commune de Cannes - en accompagnement du réaménagement du giratoire de St Cassien, du corps de voie pour la création d'un site propre bus, de voirie, de trottoir et de piste cyclable et de la création d'une station).
En tranche conditionnelle 2 (délai de la tranche conditionnelle 2 = 3 mois dont 1 mois de préparation à compter de la date d'affermissement):
— giratoire des Tourrades (commune de Mandelieu La Napoule -en accompagnement de l'aménagement d'une station, du réaménagement du giratoire et de la création d'une station),
— avenue de Saint-Exupéry (communes de Mandelieu La Napoule et de Cannes - en accompagnement du réaménagement du corps de voie pour la création d'un site propre bus, de voirie, de trottoir et de piste cyclable et de la création d'une station).
Les travaux d'aménagements paysagers comprennent:
— la mise en oeuvre des supports et amendements pour plantations,
— la mise en place du réseau d'arrosage,
— les plantations (arbres de hautes tiges, massifs arbustifs) et accessoires, petites maçonneries (murets),
— les travaux de parachèvement et de confortement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Iss Espaces Verts

Qui ?

• Syndicat transport SITP

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-15	Avis de marché
2012-09-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager
Quantité ou étendue:

Tranche ferme: 4 900 m².Tranche conditionnelle 1: 2 100 m².Tranche conditionnelle 2: 1 800 m².Quantités indicatives Tf+Tc1+Tc2:Travaux préparatoires:Mélange terre-pierre: 7000 m³.Amendements organiques: 21 000 m³.Arrosage:Tranchées sous espaces verts: 3 300 ml.Gouteurs: 18 000 ml.Plantations:Arbres de hautes tiges: 330 u.Palmiers: 30 u.Massifs arbustifs / vivaces / couvres sols: 7 300 m².Accessoires pour plantations.Tuteurs: 300 u.Ancrage de motte: 50 u.Paillage copeau bois: 5 700 m2.Paillage minéral type pierre de l'estérel: 1 900 m².Barrière racinaire: 4 500 ml.Kit de jonction barrière racinaire: 600 u.Petite maçonnerie.Réalisation de muret: 100 ml.Travaux de parachèvement: de la date de réception des plantations au 31 octobre suivant.Travaux de confortement: 24 mois à compter de la fin de la période de parachèvement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat transport SITP
Adresse postale: 29 boulevard de la Ferrage
Code postal: 06400
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.silteplait.info 🌏
Téléphone: +33 497066029 📞
Fax: +33 497066026 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-15 📅
Date limite de soumission: 2012-04-02 📅
Date de publication: 2012-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 54-088478
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

Durée: Durée en mois de la tranche ferme: 3 (à compter de la date de notification du démarrage de la période de préparation) - hors périodes de parachèvement et de confortement. Durée en mois de la tranche conditionnelle 1: 2 (à compter de la date d'affermissement de la tranche conditionnelle 1) - hors périodes de parachèvement et de confortement. La date limite d'affermissement de la tranche conditionnelle 1 est le 30.4.2013. Durée en mois de la tranche conditionnelle 2: 3 (à compter de la date d'affermissement de la tranche conditionnelle 2) - hors périodes de parachèvement et de confortement. La date limite d'affermissement de la tranche conditionnelle 2 est le 30.4.2013. Il s'agit d'un appel à candidatures. L'Entité adjudicatrice accepte les candidatures sous la forme dématérialisée sur la plateforme www.marches-securisee.fr. Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1, DC2 (téléchargeable sur le site du Minefe) dûment complétés et signés pour réunir les renseignements en les complétant si nécessaire des éléments demandés et non renseignés dans les formulaires. La séance d'ouverture n'est pas publique. Le DCE sera transmis gratuitement via la plateforme www.marches-securises.fr au candidat ayant été admis à présenter une offre. Les candidats retenus recevront un code pour procéder au téléchargement du DCE en ligne. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'aménagement paysager.

Le présent marché concerne les travaux d'aménagements paysagers pour:

En tranche ferme (délai de la tranche ferme = 3 mois dont 1 mois de préparation):

— avenue Francis Tonner du carrefour Poési-Tonner-Rivage au giratoire du Moulin de la Gaieté (commune de Cannes - en accompagnement de l'infrastructure en section courante et sur les 2 giratoires réaliser),

— rue Georges Clémenceau (commune de Cannes - en accompagnement du réaménagement du carrefour Vallombrosa et de la création d'une station).

En tranche conditionnelle 1 (délai de la tranche conditionnelle 1 = 2 mois dont 1 mois de préparation à compter de la date d'affermissement):

— avenue Francis Tonner du giratoire St Cassien au carrefour Poési-Tonner-Rivage (commune de Cannes - en accompagnement du réaménagement du giratoire de St Cassien, du corps de voie pour la création d'un site propre bus, de voirie, de trottoir et de piste cyclable et de la création d'une station).

En tranche conditionnelle 2 (délai de la tranche conditionnelle 2 = 3 mois dont 1 mois de préparation à compter de la date d'affermissement):

— giratoire des Tourrades (commune de Mandelieu La Napoule -en accompagnement de l'aménagement d'une station, du réaménagement du giratoire et de la création d'une station),

— avenue de Saint-Exupéry (communes de Mandelieu La Napoule et de Cannes - en accompagnement du réaménagement du corps de voie pour la création d'un site propre bus, de voirie, de trottoir et de piste cyclable et de la création d'une station).

Les travaux d'aménagements paysagers comprennent:

— la mise en oeuvre des supports et amendements pour plantations,

— la mise en place du réseau d'arrosage,

— les plantations (arbres de hautes tiges, massifs arbustifs) et accessoires, petites maçonneries (murets),

— les travaux de parachèvement et de confortement.

Quantité ou étendue:

Tranche ferme: 4 900 m².

Tranche conditionnelle 1: 2 100 m².

Tranche conditionnelle 2: 1 800 m².

Quantités indicatives Tf+Tc1+Tc2:

Travaux préparatoires:

Mélange terre-pierre: 7000 m³.

Amendements organiques: 21 000 m³.

Arrosage:

Tranchées sous espaces verts: 3 300 ml.

Gouteurs: 18 000 ml.

Plantations:

Arbres de hautes tiges: 330 u.

Palmiers: 30 u.

Massifs arbustifs / vivaces / couvres sols: 7 300 m².

Accessoires pour plantations.

Tuteurs: 300 u.

Ancrage de motte: 50 u.

Paillage copeau bois: 5 700 m2.

Paillage minéral type pierre de l'estérel: 1 900 m².

Barrière racinaire: 4 500 ml.

Kit de jonction barrière racinaire: 600 u.

Petite maçonnerie.

Réalisation de muret: 100 ml.

Travaux de parachèvement: de la date de réception des plantations au 31 octobre suivant.

Travaux de confortement: 24 mois à compter de la fin de la période de parachèvement.

Description des options:

L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de passer des marchés similaires et complémentaires sans publicité ni mise en concurrence préalable (art. 144 II 6 et 7 du code des marchés publics) ainsi que des avenants. Il n' y a pas d'option techniques.

Numéro de référence: 2012/05

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé CERFA DC1) ou, à défaut d'utiliser l'imprimé DC1,

— Une lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner établie sur papier libre, dûment datée et signée et document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— Déclaration du candidat (imprimé Cerfa Dc2) - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics (ou DC2),

— Déclaration sur l'honneur qu'il satisfait aux obligations fiscales et sociales ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques et preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature, description de l'équipement technique,

— Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. L'Opérateur économique pourra appuyer ces références par la présentation de certificats d'identité professionnelle en cohérence avec les travaux attendus.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % est exercée sur chaque acompte par le comptable assignataire des paiements, elle prendra fin à l'achèvement de la période contractuelle de garantie. Elle peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande pour le montant total du marché y compris les avenants.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mode de paiement: mandat administratif. Conformément aux dispositions des articles 173 et 98 du code des marchés publics, les dépenses effectuées au titre de ce présent marché seront imputées sur le budget du SITP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En vertu de l'article 51 du code des marchés publics, après attribution du marché, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'exiger la transformation du groupement en groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats peuvent présenter une offre en agissant:

— soit en qualité de candidat individuel,

— soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du SITP
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pillate, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 054-088478 (2012-03-15)

Avis d'attribution de marché (2012-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 199 986,39 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Transport SITP

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-04 📅
Date de publication: 2012-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 171-282550
Se réfère à l'avis: 2012/S 54-088478
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no: 56 A, annonce no 216 du 20.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2012.

Source: OJS 2012/S 171-282550 (2012-09-04)

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