Travaux d'aménagement du parking Arbore Jean Jaures lies à l'arrivée du musée Louvre-Lens

SEM Adevia

Marché unique. Les travaux relatifs à l'opération sont répartis en 3 lots dont deux ont déjà fait l'objet d'une attribution. La présente consultation porte uniquement sur le lot 2 relatifs à la réalisation de travaux d'aménagement paysager d'espaces verts, travaux d'aménagement paysager de parcs, réalisation et entretien d'espaces verts, élagage des arbres et taille des haies, pose de clôtures, pose de garde-corps, panneaux de signalisation et articles connexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupement Conjoint SAS ISS Espaces Verts/SA Bonnet, dont le mandataire solidaire est ISS Espaces Verts

Qui ?

• SEM Adevia

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-16	Avis de marché
2012-06-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager
Quantité ou étendue:

Date previsionnelle de debut des travaux: mai 2012.Delais d'execution: le marché a une durée globale de 36 mois à compter de la date de notification du marché prescrite par l'ordre de service de démarrage: 12 mois de suivi cultural de parachèvement (y compris période d'exécution des travaux) puis 24 mois de suivi cultural de confortement. Les travaux devront être exécutés dans le délai de 7 mois (y compris période de préparation de 21 jours).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SEM Adevia
Adresse postale: aménageur de la commune de Liévin - centre d'affaires Artéa, 2 rue Joseph-Marie Jacquard, BP 135
Code postal: 62803
Commune postale: Liévin Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-16 📅
Date limite de soumission: 2012-03-29 📅
Date de publication: 2012-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 34-054661
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires

Mode de passation du marche: Appel d'offres ouvert, selon l'article 29 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 en application de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005. Horaires d'ouverture des locaux où seront remis les dossiers contenant les offres: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30. Les candidats désirant se rendre sur le site devront s'adresser à M. Julien Beron, centre d'affaires Artéa, 2 rue Joseph-Marie Jacquard - BP 135 - 62803 Lièvin Cedex - e-mail: j.beron@adevia.fr. Téléphone: +33 321448548. Télécopie +33 321446947. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique n'est pas autorisée. Seul le format papier est admis. Unité monétaire utilisée: euros. Modalités essentielles de paiement: prix global forfaitaire, actualisable et non révisable, paiement 60 jours à émission de la facture. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

Date previsionnelle de debut des travaux: mai 2012.

Delais d'execution: le marché a une durée globale de 36 mois à compter de la date de notification du marché prescrite par l'ordre de service de démarrage: 12 mois de suivi cultural de parachèvement (y compris période d'exécution des travaux) puis 24 mois de suivi cultural de confortement. Les travaux devront être exécutés dans le délai de 7 mois (y compris période de préparation de 21 jours).

Description des options:

Le marché ne comporte pas d'option (demande du maitre d'ouvrage) mais d'éventuelles options au sens européen du terme ne peuvent être écartées (avenants, marchés complémentaires).

Numéro de référence: 1170.00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Liévin (62800) et Lens (62300).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire les documents ci - dessous à l'exception de la lettre de candidature qui sera fournie en un seul exemplaire pour le groupement entier, dans les conditions du règlement de consultation:

— L'imprimé DC1 (septembre 2010) integralement complete ou équivalent. L'imprimé DC1 est disponible gratuitement sur le lien Internet suivant: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf,

— Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance du 6.6.2005 n° 2005-649,

— Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— Les attestations d'assurances responsabilité civile professionnelle et responsabilité civile décennale en cours de validité (c'est-à-dire justifiant le paiement des primes pour la période en cours) dans les conditions du CCAP. Et celle de l'année de la déclaration d'ouverture de chantier,

— Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.

Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces relatives à cet intervenant visées ci-dessus. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché.

Situation économique et financière: — Indication du chiffre d'affaires des 3 derniers exercices comptables.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Sur la base des CA de l'ensemble des membres du groupement HT: 3 500 000,00 EUR.
Capacité technique et professionnelle:

— Les références du candidat pour l'exécution de prestations similaires à celles du contrat:

Le candidat présentera un tableau de références précisant: le nom de la collectivité, la nature de la convention (marché public ou délégation de service public), le chiffre d'affaire, et toute autre information qu'il jugera utile.

— qualifications du candidat pour l'exécution de prestations similaires à celles du contrat. Les qualifications minimales requises exprimées selon nomenclature de la fédération nationale des travaux publics sont les suivantes (ou équivalence par production de certificats de capacité pour des travaux équivalents ou autre qualification équivalente): poste 1 à 7 (définis dans la DPGF): P110 - 120 (rubrique création d'espaces verts), E131 - 132 (rubrique entretien d'espaces verts), E140 - e141 (rubrique élagage) / Qualipaysage: classe 7. Poste 8 (défini dans la DPGF): Qualibat OPQCB ferronnerie 4432,

— renseignements relatifs à la nature de l'activité, qualifications professionnelles,

— moyens techniques et humains dont le candidat dispose pour assurer la réalisation des prestations objet de présente consultation,

— tous documents de présentation générale du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le titulaire a la possibilité, pendant toute la durée du marché de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres et subventions du conseil régional Nord Pas de Calais.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera confié soit à une entreprise soit à un groupement conjoint d'entreprises avec mandataire solidaire de ses cotraitants à l'égard du maître d'ouvrage; il ne sera pas possible de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Le marché prévoit des clauses d'insertion par l'économie. Il est attiré l'attention des entreprises sur le fait que la démarche d'insertion professionnelle constitue une modalité d'exécution du marché. Par conséquent, une offre que ne satisferait pas à cette condition d'exécution sera irrecevable pour non-conformité au cahier des charges (clauses définies au CCAP).

Procédure
Mode de paiement des documents:

Le dossier de consultation est disponible: gratuitement, par téléchargement sous forme dématérialisé via le site Internet http://www.achatpublic.com (salle des marchés "entreprise" référence 1170.00 dans le module de "recherche avancée") et sur support papier ou sur support physique électronique (CD-ROM).

Un exemplaire du dossier de consultation est remis ou envoyé à chaque candidat contre paiement des frais de reprographie d'un montant de: 30 EUR par dossier papier et 10 EUR par CD ROM par chèque libellé à l'ordre de sem adevia. Le dossier est à retirer sur place ou est envoyé après demande du candidat en temps utile auprès du maître de l'ouvrage par téléphone, courriel ou courrier à l'adresse suivante: SEM adevia - centre d'affaires Artéa - 2 rue Joseph Marie Jacquard - BP 135 - 62803 Lièvin Cedex - Mme Véronique Lagache, téléphone: +33 321448530 - v.lagache@adevia.fr - heures d'ouvertures des bureaux: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:00. Par courrier, le dossier sera envoyé dans les 6 jours au plus tard de la demande. Dans le cas d'une remise contre paiement des frais de reprographie, le dossier ne sera remis ou envoyé aux candidats qu'après réception par le maître de l'ouvrage du chèque de paiement à l'adresse ci-dessus. Si le prestataire désire des exemplaires supplémentaires du dossier de consultation, ceux-ci pourront être adressés ou mis à sa disposition, à la même adresse et dans les mêmes conditions que précisées ci-avant, sur demande préalable (6 jours à l'avance). Il est précisé que la présente publicité est consultable sur le site www.achatpublic.com relatif à l'opération concernée, sous la référence "1170.00".

Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: SEM Adevia
Adresse postale: centre d'affaires Artéa, 2 rue Joseph-Marie Jacquard - BP 135
Point de contact: M. Julien Beron
Téléphone: +33 321448548 📞
Courrier électronique: j.beron@adevia.fr 📧
Fax: +33 321446947 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1170.00
Informations complémentaires

Mode de passation du marche: Appel d'offres ouvert, selon l'article 29 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 en application de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005.

Horaires d'ouverture des locaux où seront remis les dossiers contenant les offres: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30.

Les candidats désirant se rendre sur le site devront s'adresser à M. Julien Beron, centre d'affaires Artéa, 2 rue Joseph-Marie Jacquard - BP 135 - 62803 Lièvin Cedex - e-mail: j.beron@adevia.fr. Téléphone: +33 321448548. Télécopie +33 321446947.

La transmission des candidatures et des offres par voie électronique n'est pas autorisée. Seul le format papier est admis. Unité monétaire utilisée: euros.

Modalités essentielles de paiement: prix global forfaitaire, actualisable et non révisable, paiement 60 jours à émission de la facture.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Béthune
Adresse postale: place Lamartine - BP 716
Commune postale: Béthune Cedex
Code postal: 62407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 321687200 📞
Fax: +33 321569596 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Béthune
Source: OJS 2012/S 034-054661 (2012-02-16)

Avis d'attribution de marché (2012-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 875 465,92 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: aménageur de la Commune de Liévin - centre d'affaires Artéa, 2 rue Joseph-Marie Jacquard, BP 135

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-04 📅
Date de publication: 2012-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 108-178446
Se réfère à l'avis: 2012/S 34-054661
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

Ce contrat peut être consulté au siège d'Adevia au Centre d'affaires ARTEA, 2 rue Joseph Marie Jacquard - BP 135, 62803 Liévin Cedex, FRANCE aux heures d'ouverture des bureaux. Annonce no178, BOAMP 36 A du 21 février 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4 juin 2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lievin (62800) et Lens (62300), FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-05-22 📅
Nom: Groupement Conjoint SAS ISS Espaces Verts/SA Bonnet, dont le mandataire solidaire est ISS Espaces Verts
Adresse postale: ZAL de l'Epinette, route de Béthune
Commune postale: Aix Noulette
Code postal: 62160
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 108-178446 (2012-06-04)

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