Travaux d'aménagement du Parc Musée du puits Couriot

Ville de Saint-Étienne

La présente consultation concerne des travaux d'aménagement du Parc Musée du puits Couriot à Saint-Étienne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-05-25 Avis de marché
2012-09-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager de parcs
Quantité ou étendue:
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification prévue en août 2012 jusqu'au terme de l'année de parfait achèvement. Il est prévu une période de préparation de 1 mois à compter de la notification. Le délai global des travaux est de 9 mois. Le début des travaux est prévu pour septembre 2012.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager de parcs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: hôtel de ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-25 📅
Date limite de soumission: 2012-07-05 📅
Date de publication: 2012-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 101-167802
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr Criteres d'attributions: Les modalités de notation sont précisées dans le règlement de consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation alternative n'est demandée pour les lots 3 et 5. Pour les lots 1, 2, 4 et 6 des prestations supplémentaires doivent obligatoirement être chiffrées: lot 1 Ps1 fourniture et pose de mobiliers urbains, Ps2 augmentation de la largeur du platelage bois; lot 2 Ps1 création d'un système d'arrosage automatique; lot 4 Ps1 maintenance et entretien sur une année; lot 6 Ps1 fourniture et pose de bancs lumineux, Ps2 fourniture et pose de colonnes lumineuses. Le dossier de consultation est à télécharger à l'adresse électronique suivante: www.saint-etienne.fr, onglet " mairie ", rubrique " marchés publics ". S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: 1- recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés; 2- garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne des travaux d'aménagement du Parc Musée du puits Couriot à Saint-Étienne.
Numéro du lot: 1
Brève description: Revêtements de sols, aires de jeux.
Numéro du lot: 2
Brève description: Plantations, clôtures.
Numéro du lot: 3
Brève description: Métallerie.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fontainerie.
Numéro du lot: 5
Brève description: Sonorisation.
Numéro du lot: 6
Brève description: Eclairage public.
Numéro de référence: 12aoo-091
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: parc Musée du puits Couriot, 42000 Saint-Étienne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC 1),
— la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (DC 1),
— les documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC 2),
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC 2).
Situation économique et financière:
— la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
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Capacité technique et professionnelle:
— les moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), et humains (rubrique G du DC2),
— les références sur les 5 dernières années de travaux de même nature que ceux du présent marché avec, pour les plus importants, des attestations de bonne exécution indiquant montant, date et lieu des travaux (rubrique G du DC 2),
— certificats de qualifications professionnelles: preuve de la capacité de l'entreprise apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux) (rubrique G du DC2).
Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (rubrique E du DC 2). Les formulaires DC 1 et DC 2 sont joints au Dce et également disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi http://www.economie.gouv.fr, rubrique formulaires.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Lot 1: classifications FNTP: 211, 2321, 234, 3432 ou références équivalentes;
Lot 2: Qualifications Qualipaysage: P110, E130, A500 ou références équivalentes;
Lot 3: Qualifications Qualibat: 4411 ou références équivalentes;
Lot 6: Qualifications Qualifelec: Tn4 et Me3 ou références équivalentes pour chaque qualification minimale demandée, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5,00 % sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique; financement sur le budget de la Ville de Saint-Étienne; subvention Région Rhône-Alpes à hauteur de 60 % prix unitaires; révisables; une avance est prévue; cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.
Autres conditions particulières:
Conformément aux dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, les entreprises participant à la consultation s'engagent, dans le cas où elles seraient attributaires, à réserver au moins 977 heures pour le lot 1 et au moins 171 heures pour le lot 2 dans le cadre des travaux d'investissement du projet financé par l'ANRU, aux habitants des zones urbaines sensibles en priorité ou à des demandeurs d'emplois en insertion.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne, pôle développement urbain: Caroline Clemenson
Adresse postale: 5 rue Auguste Guitton
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477486548 📞
Courrier électronique: caroline.clemenson@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477486544 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: hôtel de Ville Cedex 1, BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12aoo-091
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr Criteres d'attributions: Les modalités de notation sont précisées dans le règlement de consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation alternative n'est demandée pour les lots 3 et 5. Pour les lots 1, 2, 4 et 6 des prestations supplémentaires doivent obligatoirement être chiffrées: lot 1 Ps1 fourniture et pose de mobiliers urbains, Ps2 augmentation de la largeur du platelage bois; lot 2 Ps1 création d'un système d'arrosage automatique; lot 4 Ps1 maintenance et entretien sur une année; lot 6 Ps1 fourniture et pose de bancs lumineux, Ps2 fourniture et pose de colonnes lumineuses. Le dossier de consultation est à télécharger à l'adresse électronique suivante: www.saint-etienne.fr, onglet " mairie ", rubrique " marchés publics ". S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
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1- recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés;
2- garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 101-167802 (2012-05-25)
Avis d'attribution de marché (2012-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 792 199 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville BP 503

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-07 📅
Date de publication: 2012-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 173-285350
Se réfère à l'avis: 2012/S 101-167802
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur www.saint-etienne.fr les critères retenus pour le jugement des offres appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération: Valeur technique pondération 60 % Prix des prestations pondération 40 % Dans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis, les candidats évincés peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires et/ou d'un référé suspension sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative. Annonce no 197, BOAMP 103 A du 31.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2012.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-23 📅
Nom: Eurovia Dala
Adresse postale: Les Littes
Commune postale: St Jean Bonnefonds
Code postal: 42650
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Citroën
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69747

3️⃣
Nom: Le lot 3: Métallerie a été déclaré infructueux

4️⃣
Nom: Deal
Adresse postale: 6 rue Ampère BP 9
Commune postale: Chassieu Cedex
Code postal: 69682

5️⃣
Nom: Le lot 5: Sonorisation a été déclaré infructueux

6️⃣
Nom: Sobeca
Adresse postale: bd Puits Charles
Commune postale: Roche la Moliere
Code postal: 42230
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
7
Source: OJS 2012/S 173-285350 (2012-09-07)
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