Travaux d'aménagement des espaces publics des secteurs de la Roche et de Malakoff amont à Nantes. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle des publics en difficulté pour les lots no 1 et no 3

Nantes Métropole

Les travaux d'aménagement portent sur deux secteurs: La Roche et Malakoff Amont.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier routier › Équipement d'éclairage public
• Quincaillerie › Serrurerie
• Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
• Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
• Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-09	Avis de marché
2012-10-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Quantité ou étendue:

Secteur 1: La Roche: aménagement du parking à l'est de la future mosquée: il s'agit de finaliser l'aménagement des espaces publics aux abords de la mosquée (parking de 60 places et réalisation d'espaces végétalisés sur le pourtour de la Mosquée).Secteur 2: Malakoff Amont: abords ilôt B: il s'agit de l'aménagement aux abords d'une parcelle de logements en cours de construction (reprise de l'espace public à l'ouest et au Sud du bâtiment sur parcelle B) et de la réalisation des trottoirs et stationnement sur le Boulevard de Sarrebrück.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-09 📅
Date limite de soumission: 2012-08-01 📅
Date de publication: 2012-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 133-221089
Se réfère à l'avis: 2012/S 90-147888
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Rubrique Ii.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification. Date prévisionnelle du début des prestations / octobre 2012. Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr. La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Les travaux d'aménagement portent sur deux secteurs: La Roche et Malakoff Amont.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: terrassement - voirie - réseaux divers
Brève description:

Exécution et parfait achèvement des travaux de terrassements - voirie -assainissement.

Quantité ou étendue: Secteurs la Roche et Malakoff amont à Nantes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: eclairage public - réseaux souples
Brève description:

Il s'agit de l'exécution et du parfait achèvement des travaux d'eclairage public -…

… reseaux.Souples nécessaires aux aménagements complémentaires.

… reseaux.

Souples nécessaires aux aménagements complémentaires.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: serrurerie - espaces verts
Brève description:

Installations; fourniture et mise en oeuvre de substrat; fourniture et mise en oeuvre d'accessoires de plantation; plantation d'arbres de haute tige, d'arbustes et de plantes vivaces; engazonnement; serrurerie (lisse de protection des végétaux); mobiliers bois et métal; Dispositifs anti stationnement; entretien.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Secteur 2: Malakoff Amont: abords ilôt B: il s'agit de l'aménagement aux abords d'une parcelle de logements en cours de construction (reprise de l'espace public à l'ouest et au Sud du bâtiment sur parcelle B) et de la réalisation des trottoirs et stationnement sur le Boulevard de Sarrebrück.

Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: 12DPRU02

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critère de sélection des candidats:

Capacités professionnelles, techniques et financières.

Situation juridique:

L'imprimé DC1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC2 (anciennement formulaire DC5) ou équivalent.

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).;

Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du DC2 à remplir si utilisation de ce document).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire);

Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire);

Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire);

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire);

La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ses capacités pour l'exécution du marché.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— Lot 1: terrassement - voirie - réseaux divers.

Qualification FNTP: 341: assise de chaussées.

Qualification FNTP: 342.1: enrobés classiques voiries urbaines.

Qualification FNTP: 3452: pose de pavés béton ou autres matériaux.

Qualification FNTP: 346: pose de bordures.

Qualification FNTP: 3712: marquage routier sur route à trafic important.

— lot 2: eclairage public - réseaux souples:

Qualification FNTP: 651: éclairage public travaux neufs.

Qualifec indice TN4: plus de 50 foyers par chantier référencés.

Qualification FNTP: 733: pose de fourreaux de télécommunication et vidéo communication.

— lot 3: serrurerie - espaces verts.

Qualification Qualipaysage: P110 création d'espaces verts.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande pour le versement de l'avance et retenue de garantie.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de paiement: articles 86 à 111 du Code des marchés publics. Décret no2002-232 du 21/02/02.

Modalités de financement: ressources propres Nantes Métropole et subvention de la Région Pays de la Loire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:

Conformément à l'article 14 du code des marchés publics, le marché comporte des dispositions visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.

Il est rappelé que le respect de ces clauses est une condition de la régularité de l'offre.

Il est précisé que cette condition d'exécution d'insertion professionnelle peut être suspendue dans les conditions définies au Cahier des Clauses Administratives Particulières pour tenir compte de certaines difficultés rencontrées par les entreprises candidates.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole
Adresse postale: département général du développement urbain 2 cours du Champ de Mars Anne Laure Galtier +33 240995012 assistance maîtrise d'oeuvre insertion - direction emploi et innovation sociale - 2 cours du Champ de Mars 44 923 Nantes Cedex 9 - Mme Servane Gilles - tél.: +33 240999826 - fax: +33 240999829 servane.gilles@nantesmetropole.fr
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: service des marchés, 11 avenue Carnot Tél: +33 240992368/77/78 - fax: +33 2409998 40 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
service des marchés, 11 avenue Carnot Tél: +33 240992368/77/78 - fax: +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30

Référence
Dates
Date de publication: 2012-05-11 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12DPRU02
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 090-147888
Informations complémentaires

Rubrique Ii.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.

Date prévisionnelle du début des prestations / octobre 2012.

Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr.

La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée Ile Gloriette, BP 24111, F-44000 Nantes Cedex 01. E-mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600. Fax +33 240994658
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 133-221089 (2012-07-09)

Avis d'attribution de marché (2012-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 379 781,25 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-18 📅
Date de publication: 2012-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 204-334807
Se réfère à l'avis: 2012/S 133-221089
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes metropole direction de la commande publique - service des marchés Immeuble Valmy - 11 avenue Carnot 44923 Nantes Cedex 9, FRANCE Tél: +33 240992368/77/78 - fax: +33 240999840. Ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30. Date de signature des marchés: 3.10.2012. Annonce no180, B.O.A.M.P. 133 A du 12 juillet 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18 octobre 2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (en %) (40)
2. Prix des prestations (en %) (40)
3. Pertinence des mesures adoptées relatives au recyclage des matériaux évacués et à la maîtrise des pollutions (en %) (10)
4. Performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficultés (en %) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-10 📅
Nom: Eurovia Atlantique
Adresse postale: 3 rue de la Métallurgie BP 20215
Commune postale: Carquefou Cedex
Code postal: 44472
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Etde
Adresse postale: 1 impasse Charles Trenet BP 60435
Commune postale: Saint Herblain Cedex
Code postal: 44823

3️⃣
Nom: ISS Espaces Verts
Adresse postale: ZAC des Hauts de Couëron rue des Imprimeurs
Commune postale: Couëron
Code postal: 44220
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2012/S 204-334807 (2012-10-18)

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