Tramway Châtillon - Vélizy - Viroflay - T6 - Section souterraine - Lot MET-01 - Métallerie

Régie autonome des transports parisiens (RATP)

Travaux divers de métallerie dans les deux stations (Viroflay Rive Gauche et Viroflay Rive Droite) et le puits de ventilation et de secours de la section souterraine du tramway Châtillon - Vélizy -Viroflay - T6.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Calcagni metallerie

Qui ?

• Régie autonome des transports parisiens (RATP)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-07	Avis de marché
2013-05-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de vitrerie
Quantité ou étendue:

Réalisation, dans les deux stations souterraines Viroflay Rive Droite (environ 3 400 m²) et Viroflay Rive Gauche (environ 3 700 m²) et dans le puits de ventilation et de secours, de travaux:— de serrurerie (environ 110 blocs porte, ...),— de métallerie (pylônes des 6 ascenseurs, garde-corps, ...),— de vitrerie (environ 300 m² de vitres devant les parois moulées, environ 600 ml de garde-corps en verre, environ 300 m² de gaines vitrées pour ascenseurs ...),— de menuiserie (environ 100 portes provisoires).Prestations complémentaires: Pose de serrures de type passe sans contact sur certains locaux.Réalisation des études à partir du premier trimestre 2013, réalisation des prototypes à partir du troisième trimestre 2013 et démarrage de l'exécution des travaux à partir du deuxième trimestre 2014.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de vitrerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: myriam.fontaine-boulle@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158770195 📞
Fax: +33 158769468 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-07 📅
Date limite de soumission: 2012-07-11 📅
Date de publication: 2012-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 110-183253
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Conditions de remise des candidatures: l’ensemble des documents demandés dans le cadre du présent avis d’appel à candidatures sera placé dans une première enveloppe à en-tête du candidat, cachetée, et portant la mention de référence: "Candidature de (raison sociale du candidat) - Appel à candidatures MOP/HA 12-0079 - T6 - MET-01 - Métallerie". Cette enveloppe sera placée dans une seconde enveloppe fermée portant la souscription suivante: "Appel à candidatures MOP/HA 12-0079 - RATP, département MOP, achats, LAC VP 32, bâtiment Le Périastre, bureau P3008, 40 bis rue Roger Salengro - 94724 Fontenay-sous-Bois, FRANCE". Cette enveloppe sera soit expédiée par lettre recommandée avec accusé de réception, soit remise contre reçu daté et signé, à la même adresse, du lundi au vendredi, au bureau P3008, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Toute candidature qui ne sera pas remise sous double enveloppe, ou qui sera reçue après la date limite de réception indiquée à l’article IV.3.4, ne pourra pas être prise en considération. Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. Observation sur le point II.3): le délai d'exécution des travaux de ce marché court à partir de la date indiquée dans le premier ordre de service ou à défaut d'une telle indication de la date du premier ordre de service. Ce délai est susceptible de varier de 2 à 3 mois. Il serait souhaitable que le candidat communique ses capacités professionnelles en matière de protection de l'environnement sur un chantier. Le cas échéant, préciser si l'entreprise possède une certification en matière d'environnement: système de management par une norme internationale (ISO14001) et/ou règlement CE(EMAS), et/ou équivalents. CTA E4 - Métallerie.

Informations complémentaires

Conditions de remise des candidatures: l’ensemble des documents demandés dans le cadre du présent avis d’appel à candidatures sera placé dans une première enveloppe à en-tête du candidat, cachetée, et portant la mention de référence: "Candidature de (raison sociale du candidat) - Appel à candidatures MOP/HA 12-0079 - T6 - MET-01 - Métallerie".

Cette enveloppe sera placée dans une seconde enveloppe fermée portant la souscription suivante: "Appel à candidatures MOP/HA 12-0079 - RATP, département MOP, achats, LAC VP 32, bâtiment Le Périastre, bureau P3008, 40 bis rue Roger Salengro - 94724 Fontenay-sous-Bois, FRANCE".

Cette enveloppe sera soit expédiée par lettre recommandée avec accusé de réception, soit remise contre reçu daté et signé, à la même adresse, du lundi au vendredi, au bureau P3008, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.

Toute candidature qui ne sera pas remise sous double enveloppe, ou qui sera reçue après la date limite de réception indiquée à l’article IV.3.4, ne pourra pas être prise en considération.

Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises.

Observation sur le point II.3): le délai d'exécution des travaux de ce marché court à partir de la date indiquée dans le premier ordre de service ou à défaut d'une telle indication de la date du premier ordre de service. Ce délai est susceptible de varier de 2 à 3 mois.

Il serait souhaitable que le candidat communique ses capacités professionnelles en matière de protection de l'environnement sur un chantier. Le cas échéant, préciser si l'entreprise possède une certification en matière d'environnement: système de management par une norme internationale (ISO14001) et/ou règlement CE(EMAS), et/ou équivalents.

CTA E4 - Métallerie.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

Réalisation, dans les deux stations souterraines Viroflay Rive Droite (environ 3 400 m²) et Viroflay Rive Gauche (environ 3 700 m²) et dans le puits de ventilation et de secours, de travaux:

— de serrurerie (environ 110 blocs porte, ...),

— de métallerie (pylônes des 6 ascenseurs, garde-corps, ...),

— de vitrerie (environ 300 m² de vitres devant les parois moulées, environ 600 ml de garde-corps en verre, environ 300 m² de gaines vitrées pour ascenseurs ...),

— de menuiserie (environ 100 portes provisoires).

Prestations complémentaires: Pose de serrures de type passe sans contact sur certains locaux.

Réalisation des études à partir du premier trimestre 2013, réalisation des prototypes à partir du troisième trimestre 2013 et démarrage de l'exécution des travaux à partir du deuxième trimestre 2014.

Description des options:

Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.

Durée de l'accord: 35 mois
Numéro de référence: MOP/HA 12-0079
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Viroflay.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans les imprimés DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France.

Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.

Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm.

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque cotraitant.

Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de 3 ans d’existence).

Le dernier chiffre d'affaires doit représenter au moins 3 fois le montant total annuel du marché estimé par la RATP.

Les candidats fourniront la structure de la société (filiales, actionnaires).

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.

Capacité technique et professionnelle:

Les entreprises candidates doivent démontrer leur capacité technique à exécuter le marché en produisant les documents ci-dessous:

— Liste des principaux travaux exécutés au cours des 3 dernières années indiquant la nature des travaux, le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— Description des effectifs du candidat, de l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Les qualifications minimales (ou qualifications équivalentes) demandées pour ce lot sont:

— Qualibat 4411: serrurerie-métallerie (technicité courante),

— Qualibat 4711: produits verriers (technicité courante),

— Qualibat 4311: fourniture et pose de menuiserie en bois (technicité courante).

A défaut de disposer des qualifications visées ci-dessus et délivrées par des organismes professionnels, les candidats doivent présenter la liste des références tenant à l'exécution de prestations similaires au cours des 3 dernières années ainsi que les certificats de capacités correspondants. Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité technique par tout autre moyen, notamment par la présentation de titres ou l'expérience professionnelle du(es) responsable(s). Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 % du montant total du marché pouvant être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les règlements seront effectués à 60 jours à compter de la date d'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles.

Cofinancement: l'état (à hauteur de 16 %), la région Ile-de-France (50 %), le conseil général des Hauts-de-Seine (20 %), le conseil général des Yvelines (13 %) et la RATP (1 %).

Prix actualisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.

Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.

Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. L'attention des candidats est également attirée sur le fait qu'ils ne peuvent, sauf défaillance dument justifiée auprès de la RATP de l'un des membres du groupement, modifier la constitution de leur groupement après la remise des candidatures.

Autres conditions particulières:

Les candidats sont informés que, conformément à l’article 4 du décret n°2005-1308 du 20.10.2005, l’exécution du présent marché permettra de promouvoir l’insertion professionnelle, en réservant un nombre d’heures de travail sur la durée totale d’exécution du marché, aux personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.

Les modalités de mise en oeuvre de cette clause seront précisées dans le dossier de consultation des entreprises.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Myriam Fontaine-Boullé
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ratp.fr/fr/ratp/c_20667/fournisseurs/ 🌏
Nom: Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Adresse postale: Immeuble le Périastre - LAC VP32 - 40 bis rue Roger Salengro
Commune postale: Fontenay Sous Bois Cedex
Code postal: 94724
URL pour informations complémentaires: http://www.ratp.fr/fr/ratp/c_20667/fournisseurs/ 🌏
URL des documents: http://www.ratp.fr/fr/ratp/c_20667/fournisseurs/ 🌏
Point de contact: Bureau des plis - P3008
URL pour la participation: http://www.ratp.fr/fr/ratp/c_20667/fournisseurs/ 🌏
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP, département juridique, unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2012/S 110-183253 (2012-06-07)

Avis d'attribution de marché (2013-05-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-21 📅
Date de publication: 2013-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 098-167003
Se réfère à l'avis: 2012/S 110-183253
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
CTA : E4

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Viroflay

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2013/S 098-167003 (2013-05-21)

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