Services de transports sanitaires terrestres
Centre hospitalier du Pays de Gier
Services de transports sanitaires terrestres.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de santé divers › Services ambulanciers
- • Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-10 | Avis de marché |
| 2012-09-25 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2012-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Quantité ou étendue:
“Valeur prévisionnelle totale estimée pour la durée d'exécution du marché: 1 342 416 EUR hors taxes.1 342 416”
Valeur totale du marché: 1 342 416 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Pays de Gier
Adresse postale: BP 168
Code postal: 42403
Commune postale: Saint-Chamond
Contact
Courrier électronique: m.danan@chpg.org 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-10 📅
Date limite de soumission: 2012-10-22 📅
Date de publication: 2012-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 177-291776
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2012.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Services de transports sanitaires terrestres.”
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: transports sanitaires terrestres concernant les sites de Saint-Chamond
Brève description:
“Transports sanitaires terrestres concernant les sites de Saint-Chamond: Transports de patients hospitalisés au CHPG, en position assise ou allongée:...”
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Quantité ou étendue: Valeur prévisionnelle estimative pour la durée totale du marché 1 067 068 (HT).
Numéro du lot: 02
Brève description:
“Transports sanitaires terrestres concernant les sites de Rive de Gier: Transports de patients hospitalisés au CHPG, en position assise ou allongée;...”
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Quantité ou étendue: Valeur prévisionnelle estimative pour la durée totale du marché 275 348 (HT).
“Valeur prévisionnelle totale estimée pour la durée d'exécution du marché: 1 342 416 EUR hors taxes.”
Description des options:
“Si le besoin est avéré, le CHPG prévoit, la possibilité de recourir à la passation de marchés négociés pour la réalisation ou l'exécution de prestations...”
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“La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la date de notification du marché initial.”
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“19 rue Laurent Charles, 42400 Saint-Chamond, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.”
“Pour présenter leur candidature, les candidats utiliseront le formulaire DC1.”
Situation économique et financière:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
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“Pour présenter leur candidature, les candidats utiliseront le formulaire DC2.”
Capacité technique et professionnelle:
“— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons...”
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“— la description des moyens matériels et équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de cette prestation,”
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des deux dernières années. La...”
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“— la description des mesures employées par le candidat pour mettre en place une démarche qualité au sein de son entreprise (certifications de service...ou...”
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“Pour présenter leur candidature, les candidats utiliseront le formulaire DC2.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Les conditions requises par l'article 87 du code des marchés publics n'étant pas réunies lors de l'émission des bons de commandes, il ne pourra être versée...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: sur ressources propres du CHPG (budget hospitalier).”
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire.”
Autres conditions particulières:
“Le titulaire veille à ce que les prestations qu'il effectue respectent les prescriptions législatives et règlementaires en vigueur en matière...”
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“Il limite les impacts environnementaux en développant l'usage de véhicule propres et économes en énergie. Il veille à favoriser le transport simultané de...”
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“Le titulaire veillera également au respect des bonnes conditions de travail de son personnel, à sa formation continue des bonnes pratiques de transport.”
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
“Copie des agréments délivrés aux personnes physiques et morales permettant d'effectuer des transports sanitaires conformément l'article L.6312-2 du code de...”
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Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (cf. règlement de consultation) (60)
2. Coût des prestations (cf. règlement de consultation) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: cellule marchés publics
Mme Nart L
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Centre hospitalier du Pays de Gier
Adresse postale: BP 168
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42403
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: cellule des marchés publics
URL pour informations complémentaires: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Klekoon
Adresse postale: BP 637
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93611
Point de contact: Assistance Klekoon
Téléphone: +33 0892222401 📞
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Adresse postale: 19 rue Laurent Charles
Code postal: 42400
Point de contact: secrétariat de la direction des services logistiques
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif, palais des juridictions
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif, palais des juridictions
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Source: OJS 2012/S 177-291776 (2012-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Quantité ou étendue:
“Valeur prévisionnelle totale estimée pour la durée d'exécution du marché: 1 342 416 EUR hors taxes.1 342 416”
Valeur totale du marché: 1 342 416 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Pays de Gier
Adresse postale: BP 168
Code postal: 42403
Commune postale: Saint-Chamond
Contact
Courrier électronique: m.danan@chpg.org 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-10 📅
Date limite de soumission: 2012-10-22 📅
Date de publication: 2012-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 177-291776
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2012.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Services de transports sanitaires terrestres.”
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: transports sanitaires terrestres concernant les sites de Saint-Chamond
Brève description:
“Transports sanitaires terrestres concernant les sites de Saint-Chamond: Transports de patients hospitalisés au CHPG, en position assise ou allongée:...”
Quantité ou étendue: Valeur prévisionnelle estimative pour la durée totale du marché 1 067 068 (HT).
Numéro du lot: 02
Brève description:
“Transports sanitaires terrestres concernant les sites de Rive de Gier: Transports de patients hospitalisés au CHPG, en position assise ou allongée;...”
Quantité ou étendue: Valeur prévisionnelle estimative pour la durée totale du marché 275 348 (HT).
“Valeur prévisionnelle totale estimée pour la durée d'exécution du marché: 1 342 416 EUR hors taxes.”
Description des options:
“Si le besoin est avéré, le CHPG prévoit, la possibilité de recourir à la passation de marchés négociés pour la réalisation ou l'exécution de prestations...”
“La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la date de notification du marché initial.”
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“19 rue Laurent Charles, 42400 Saint-Chamond, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.”
Afficher plus (1)
“Pour présenter leur candidature, les candidats utiliseront le formulaire DC1.”
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
“Pour présenter leur candidature, les candidats utiliseront le formulaire DC2.”
Capacité technique et professionnelle:
“— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons...”
“— la description des moyens matériels et équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de cette prestation,”
Afficher plus (3)
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des deux dernières années. La...”
“— la description des mesures employées par le candidat pour mettre en place une démarche qualité au sein de son entreprise (certifications de service...ou...”
“Pour présenter leur candidature, les candidats utiliseront le formulaire DC2.”
Dépôts et garanties exigés:
“Les conditions requises par l'article 87 du code des marchés publics n'étant pas réunies lors de l'émission des bons de commandes, il ne pourra être versée...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: sur ressources propres du CHPG (budget hospitalier).”
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire.”
Autres conditions particulières:
“Le titulaire veille à ce que les prestations qu'il effectue respectent les prescriptions législatives et règlementaires en vigueur en matière...”
“Il limite les impacts environnementaux en développant l'usage de véhicule propres et économes en énergie. Il veille à favoriser le transport simultané de...”
Afficher plus (1)
“Le titulaire veillera également au respect des bonnes conditions de travail de son personnel, à sa formation continue des bonnes pratiques de transport.”
“Copie des agréments délivrés aux personnes physiques et morales permettant d'effectuer des transports sanitaires conformément l'article L.6312-2 du code de...”
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (cf. règlement de consultation) (60)
2. Coût des prestations (cf. règlement de consultation) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: cellule marchés publics
Mme Nart L
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Centre hospitalier du Pays de Gier
Adresse postale: BP 168
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42403
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: cellule des marchés publics
URL pour informations complémentaires: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Klekoon
Adresse postale: BP 637
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93611
Point de contact: Assistance Klekoon
Téléphone: +33 0892222401 📞
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Adresse postale: 19 rue Laurent Charles
Code postal: 42400
Point de contact: secrétariat de la direction des services logistiques
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif, palais des juridictions
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif, palais des juridictions
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Source: OJS 2012/S 177-291776 (2012-09-10)
Informations complémentaires (2012-09-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-25 📅
Date de publication: 2012-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 187-306346
Se réfère à l'avis: 2012/S 177-291776
Numéro JO-S: 187
Source: OJS 2012/S 187-306346 (2012-09-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-25 📅
Date de publication: 2012-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 187-306346
Se réfère à l'avis: 2012/S 177-291776
Numéro JO-S: 187
Source: OJS 2012/S 187-306346 (2012-09-25)
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