Sejours de classes avec nuitees de la Ville d'Aulnay-sous-Bois pour les enfants de 4 à 12 ans - année scolaire 2012-2013

Ville d'Aulnay-sous-Bois

Sejours de classes avec nuitees de la Ville d'Aulnay-sous-Bois pour les enfants de 4 à 12 ans - année scolaire 2012-2013.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-08-22 Avis de marché
2012-12-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Quantité ou étendue:
Le contenu définitif de chaque séjour sera arrêté conjointement entre le futur titulaire, l'éducation nationale et la Ville sur la base du projet de classe de l'enseignant. Les dates proposées par le futur titulaire pourront être modifiées selon les accords intervenus entre la Ville et les inspecteurs de l'éducation nationale. Toute modification sera notifiée au futur titulaire du marché 30 jours au moins avant la date de départ du séjour fixée, par lettre recommandée avec accusé de réception.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville - rez-de-chaussée bas
Code postal: 93602
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-22 📅
Date limite de soumission: 2012-09-18 📅
Date de publication: 2012-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 162-270186
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre cité à la rubrique Ii-1-3 s'entend comme un marché à bons de commande avec minimum et maximum, établis en fonction des effectifs, au sens de l'article 77 du code des marchés publics. A la rubrique Iv.2.1, le critère "Valeur technique de l'offre" sera appréciée au regard des deux sous-critères suivants: - de la qualité pédagogique des activités proposées (60 %); - de l'organisation générale de la prestation (40 %). L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du marché. Il n'est pas reconductible. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Sejours de classes avec nuitees de la Ville d'Aulnay-sous-Bois pour les enfants de 4 à 12 ans - année scolaire 2012-2013.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: corps et voix: pratiques artistiques
Brève description:
Période: avril-mai 2013. Durée: 7 jours. Lieux: Nord Pas de Calais - bord de mer.
Quantité ou étendue: Nombre de classes: 2 classes élémentaires.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: région française dans l'Union européenne (Strasbourg)
Brève description: Période: mai 2013. Durée: 7 jours. Lieux: Alsace.
Quantité ou étendue: Nombre de classes: 2 classes élémentaires + 1 clis + 3 auxiliaires de vie scolaire (AVS).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: mer et Vent
Brève description: Période: avril 2013. Durée: 7 jours. Lieux: Normandie.
Quantité ou étendue: Nombre de classes: 1 classe élémentaire.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: mer et Vent: éducation à l'environnement
Brève description: Période: avril - mai 2013. Durée: 7 jours. Lieux: Basse Normandie.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: découverte du milieu marin (Vendée ou Bretagne)
Brève description: Période: mai 2013. Durée: 5 jours. Lieux: Bretagne ou Vendée.
Quantité ou étendue: Nombre de classes: 3 classes élémentaires.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: l'Eau - découverte de la faune et la flore aquatiques
Brève description: Période: mai 2013. Durée: 5 jours. Lieux: moins de 200kms de Paris.
Quantité ou étendue: Nombre de classes: 2 classes maternelles.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: equitation, nature et environnement
Brève description: Période: mai 2013. Durée: 5 jours. Lieux: Bourgogne.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: nature et Patrimoine
Brève description: Période: mai-juin 2013. Durée: 7 jours. Lieux: Languedoc-Roussillon.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: poney
Brève description: Période: avril-mai 2013. Durée: 5 jours. Lieux: moins de 200 kms de Paris.
Quantité ou étendue: Nombre de classes: 1 classe élémentaire + 1 CLIS avec 1 ATSEM.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: equitation et Nature en milieu rural
Brève description: Période: mars-avril 2013. Durée: 5 jours. Lieux: Bourgogne.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: festival d'angoulême
Brève description:
Période: du 31 janvier au 3 février 2013 (pendant le festival). Durée: 3 jours. Lieux: Angoulême et sa région.
Quantité ou étendue: Nombre de classes: 1 classe élémentaire + 1 auxiliaire de vie scolaire (Avs).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: découverte du milieu marin (Île de Noirmoutier)
Brève description: Période: mai-juin 2013. Durée: 7 jours. Lieux: Île de Noirmoutier.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: a la découverte des volcans d'auvergne
Brève description: Période: mars-avril 2013. Durée: 5 jours. Lieux: Auvergne.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: equitation et préhistoire
Brève description: Période: mars-avril 2013. Durée: 7 jours. Lieux: Périgord.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: patrimoine et Culture
Brève description: Période: avril 2013. Durée: 7 jours. Lieux: Rhône Alpes - drôme provençale.
Numéro de référence: ECO12002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites selon les destinations retenues.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1); copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (DC1 rubrique: attestations sur l'honneur);
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Situation économique et financière:
Pour les sociétés: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; Pour les associations: Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
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Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public et le nombre de journées/enfants. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance est accordée en une seule fois au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant minimum du marché est supérieur à 50 000 EUR HT. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au titulaire, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement, sur budget propre.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre (60)
2. Le prix de la prestation (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Segura (maire-conseiller général) Gérard
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville d'Aulnay-sous-Bois - service des marchés et achats publics
Adresse postale: hôtel de Ville, rez-de-chaussée Bas, BP 56
Point de contact: M. Mamoudou Karim
Téléphone: +33 148796642 📞
Adresse postale: place d'Hôtel de Ville, RDC bas, BP 56
Point de contact: Mme Husson Catherine
Téléphone: +33 148796643 📞
Courrier électronique: mp-caosecretariat@aulnay-sous-bois.com 📧
Fax: +33 148796481 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_SztzONR5Kr 🌏
Nom: Ville d'Aulnay sous-Bois - service des marchés et achats publics
URL pour la participation: http://www.aulnay-sous-bois.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ECO12002
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre cité à la rubrique Ii-1-3 s'entend comme un marché à bons de commande avec minimum et maximum, établis en fonction des effectifs, au sens de l'article 77 du code des marchés publics. A la rubrique Iv.2.1, le critère "Valeur technique de l'offre" sera appréciée au regard des deux sous-critères suivants: - de la qualité pédagogique des activités proposées (60 %); - de l'organisation générale de la prestation (40 %). L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du marché. Il n'est pas reconductible.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville d'Aulnay-sous-Bois - service marchés et achats publics
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, Rdc bas, BP 56
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Code postal: 93602
Téléphone: +33 148796643 📞
Fax: +33 148796481 📠
Source: OJS 2012/S 162-270186 (2012-08-22)
Avis d'attribution de marché (2012-12-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-04 📅
Date de publication: 2012-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 235-386476
Se réfère à l'avis: 2012/S 162-270186
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Montants en euro (T.T.C.) ou net de taxes: lot 1 - minimum 25 140,00 - maximum: 46 080,00 lot 2 - minimum 22 428,00 - maximum 39 816,00 lot 3 - minimum 10 881,50 - maximum 19 967,22 lot 4 - minimum 19 339,32 - maximum 35 614,48 lot 5 - minimum 23 715,00 - maximum 38 250,00 lot 6 - minimum 12 225,00 - maximum 22 050,00 lot 7 - minimum 5 175,00 - maximum 9 450,00 lot 8 - minimum 17 955,00 - maximum 33 180,00 lot 9 - minimum 8 799,00 - maximum 16 398,00 lot 10 - minimum 10 425,00 - maximum 19 950,00 lot 13 - minimum 9 300,00 - maximum 15375,00 lot 14 - minimum 13 834,80 - maximum 25 360,80 lot 15 - minimum 31 454,02 - maximum 57 189,13. Annonce no246, B.O.A.M.P. 163 B du 24 août 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4 décembre 2012.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-12 📅
Nom: Cap Monde
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Nstl
Adresse postale: 140 rue Léon Geffroy
Commune postale: Vitry-sur-seine
Code postal: 94400

4️⃣
Commune postale: Vitry-sur-Seine

5️⃣
Nom: Planete Aventures
Adresse postale: 155 rue de Lompret
Commune postale: Lambersart
Code postal: 59130

6️⃣

7️⃣
Nom: loisirs vacances services
Adresse postale: Domaine de Saint-jean
Commune postale: Thizy
Code postal: 89420

8️⃣

9️⃣
Nom: Adn
Adresse postale: 10 quai de la Borde
Commune postale: Ris Orangis
Code postal: 91130

1️⃣0️⃣
Nom: Cap monde
Adresse postale: 11 Quai Conti

1️⃣1️⃣
Nom: infructueux: aucune offre déposée - ce lot ne sera pas relancé

1️⃣2️⃣
Nom: annulé après CAO: le prestataire n'a pas pu maintenir les dates prévues. Ce lot sera relancé prochainement

1️⃣3️⃣
Nom: cap monde

1️⃣4️⃣
Nom: a.d.v.e
Adresse postale: 32 boulevard Chanzy
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100

1️⃣5️⃣
Nom: n.s.t.l
Commune postale: Vitry sur seine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
4
0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Segura Gérard (maire-conseiller général)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ville d'aulnay sous bois
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville BP 56
Téléphone: +33 148796642 📞
Source: OJS 2012/S 235-386476 (2012-12-04)
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