Rillieux-la-Pape square Dunant
Dynacité OPH de l'Ain
Rillieux-la-Pape "9 square Henri Dunant". Travaux de réhabilitation de 38 logements en site occupé. "11 à 15 rue Fleury Salignat". Travaux de désamiantage de 13 chambres non occupés. La date prévisionnelle de début des travaux est prévue 1.9.2012 le délai global d'exécution du chantier, tous lots confondus, est de 14 mois, période de préparation et congés compris. S'agissant du lot 20485, le délai d'exécution est de trois (3) mois, période de préparation comprise, le délai court à compter de l'ordre de service. Les marchés sont passés à prix global forfaitaire définitif et révisable.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'équipement électrique
- • Travaux d'isolation › Travaux d'isolation thermique
- • Travaux d'isolation › Travaux de pose de plaques de plâtre
- • Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation › Travaux d'installation de ventilation
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
- • Travaux de peinture › Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures
- • Travaux de restructuration › Travaux de réfection
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-22 | Avis de marché |
| 2012-11-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réfection
Quantité ou étendue:
“Travaux de réhabilitation de 38 logements collectifs maçonneries, étanchéité, menuiseries extérieures et intérieures, plomberie sanitaires chauffage...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de réfection 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité OPH de l'Ain
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Code postal: 01013
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Téléphone: +33 474458989 📞
Fax: +33 474458979 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-22 📅
Date limite de soumission: 2012-05-10 📅
Date de publication: 2012-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 59-095876
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est téléchargeable directement et gratuitement sur le profil acheteur de Dynacite à l'adresse suivante:...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Rillieux-la-Pape "9 square Henri Dunant". Travaux de réhabilitation de 38 logements en site occupé. "11 à 15 rue Fleury Salignat". Travaux de désamiantage...”
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Numéro du lot: 1
Brève description:
“Lot 10040 maconnerie.”
Additional information about the lots:
“Option: suppression des cuves fioul.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Lot 10070 etancheite.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Lot 10080 menuiseries extérieures PVC.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Lot 10090 menuiseries interieures bois.”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Lot 10120 platrerie peinture.”
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Lot 10170 plomberie chauffage VMC.”
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Lot 10190 electricite courant faible.”
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Lot 10310 isolation exterieure.”
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Lot 10320 serrurerie.”
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Lot 10400 carrelages faiences.”
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Lot 10420 sols souples.”
Numéro du lot: 12
Brève description:
“Lot 10485 desamiantage "11 à 15 rue Fleury Salignat".”
Description des options:
“Des marchés négociés de prestations complémentaires et/ou similaires sont susceptibles d'être passés ultérieurement, en application de l'article 35 du code...”
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Numéro de référence: RILLIEUX Dunant
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AB06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“9 square Henri Dunant et 11 à 15 rue Fleury Salignat, 69140 Rillieux-la-Pape, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats en redressement judiciaire produiront une copie du ou des jugements. Les candidats joindront une traduction en français, certifiée conforme à...”
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Situation économique et financière:
“Compléter, dater, signer la Lettre de candidature et compléter, dater la déclaration du candidat fournies dans le dossier de consultation.”
Capacité technique et professionnelle:
“Compléter, dater, la déclaration du candidat fournie dans le dossier de consultation. Lorsque le candidat fait appel à un ou plusieurs sous-traitants, pour...”
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Lot 10040: qualification demandée Qualibat 2111. Lot 10070: qualification demandée Qualibat 3211. Lot 10080: qualification demandée Qualibat 3541. Lot...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“L'avance est versée dans les conditions prévues par le code des marchés publics et après constitution d'une garantie à première demande. Retenue de garantie...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement par virement dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le Maître d'oeuvre. Financement; prêt PAM, prêts...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-05-16 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique déterminée à partir du "mémoire technique", (pour le détail des sous critères se reporter au règlement de consultation) (70)
2. Prix (pour le calcul de la note prix se reporter au règlement de consultation (30)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bullion G
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Dynacite
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Code postal: 01013
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pcrp
M. H. Raux
Téléphone: +33 474458924 📞
Courrier électronique: h.raux@dynacite.fr 📧
Fax: +33 474141421 📠
Nom: Dynacite - service juridique
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Q4mv7ldhjP&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: RILLIEUX Dunant
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est téléchargeable directement et gratuitement sur le profil acheteur de Dynacite à l'adresse suivante:...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Source: OJS 2012/S 059-095876 (2012-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réfection
Quantité ou étendue:
“Travaux de réhabilitation de 38 logements collectifs maçonneries, étanchéité, menuiseries extérieures et intérieures, plomberie sanitaires chauffage...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de réfection 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité OPH de l'Ain
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Code postal: 01013
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Téléphone: +33 474458989 📞
Fax: +33 474458979 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-22 📅
Date limite de soumission: 2012-05-10 📅
Date de publication: 2012-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 59-095876
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est téléchargeable directement et gratuitement sur le profil acheteur de Dynacite à l'adresse suivante:...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Rillieux-la-Pape "9 square Henri Dunant". Travaux de réhabilitation de 38 logements en site occupé. "11 à 15 rue Fleury Salignat". Travaux de désamiantage...”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Lot 10040 maconnerie.”
Additional information about the lots:
“Option: suppression des cuves fioul.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Lot 10070 etancheite.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Lot 10080 menuiseries extérieures PVC.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Lot 10090 menuiseries interieures bois.”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Lot 10120 platrerie peinture.”
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Lot 10170 plomberie chauffage VMC.”
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Lot 10190 electricite courant faible.”
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Lot 10310 isolation exterieure.”
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Lot 10320 serrurerie.”
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Lot 10400 carrelages faiences.”
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Lot 10420 sols souples.”
Numéro du lot: 12
Brève description:
“Lot 10485 desamiantage "11 à 15 rue Fleury Salignat".”
Description des options:
“Des marchés négociés de prestations complémentaires et/ou similaires sont susceptibles d'être passés ultérieurement, en application de l'article 35 du code...”
Numéro de référence: RILLIEUX Dunant
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AB06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“9 square Henri Dunant et 11 à 15 rue Fleury Salignat, 69140 Rillieux-la-Pape, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats en redressement judiciaire produiront une copie du ou des jugements. Les candidats joindront une traduction en français, certifiée conforme à...”
Situation économique et financière:
“Compléter, dater, signer la Lettre de candidature et compléter, dater la déclaration du candidat fournies dans le dossier de consultation.”
Capacité technique et professionnelle:
“Compléter, dater, la déclaration du candidat fournie dans le dossier de consultation. Lorsque le candidat fait appel à un ou plusieurs sous-traitants, pour...”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Lot 10040: qualification demandée Qualibat 2111. Lot 10070: qualification demandée Qualibat 3211. Lot 10080: qualification demandée Qualibat 3541. Lot...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“L'avance est versée dans les conditions prévues par le code des marchés publics et après constitution d'une garantie à première demande. Retenue de garantie...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement par virement dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le Maître d'oeuvre. Financement; prêt PAM, prêts...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-05-16 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique déterminée à partir du "mémoire technique", (pour le détail des sous critères se reporter au règlement de consultation) (70)
2. Prix (pour le calcul de la note prix se reporter au règlement de consultation (30)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bullion G
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Dynacite
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Code postal: 01013
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pcrp
M. H. Raux
Téléphone: +33 474458924 📞
Courrier électronique: h.raux@dynacite.fr 📧
Fax: +33 474141421 📠
Nom: Dynacite - service juridique
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Q4mv7ldhjP&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: RILLIEUX Dunant
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est téléchargeable directement et gratuitement sur le profil acheteur de Dynacite à l'adresse suivante:...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Source: OJS 2012/S 059-095876 (2012-03-22)
Avis d'attribution de marché (2012-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 82 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 390 boulevard du 8 mai 1945
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-13 📅
Date de publication: 2012-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 221-363169
Se réfère à l'avis: 2012/S 59-095876
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
“Pour consulter le marché, les candidats non-retenus prennent rendez-vous avec M. Raux, téléphone +33 474458924. Annonce no96, BOAMP 60 A du...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“9 Square Henri Dunant et 11 à 15 rue Fleury Salignat, 69140 Rillieux-la-Pape, FRANCE.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-08 📅
Nom: Alpes Bourgogne Environnement
Adresse postale: 337 rue Macon Chaintré
Commune postale: Macon
Code postal: 71000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2012/S 221-363169 (2012-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 82 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 390 boulevard du 8 mai 1945
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-13 📅
Date de publication: 2012-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 221-363169
Se réfère à l'avis: 2012/S 59-095876
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
“Pour consulter le marché, les candidats non-retenus prennent rendez-vous avec M. Raux, téléphone +33 474458924. Annonce no96, BOAMP 60 A du...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“9 Square Henri Dunant et 11 à 15 rue Fleury Salignat, 69140 Rillieux-la-Pape, FRANCE.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-08 📅
Nom: Alpes Bourgogne Environnement
Adresse postale: 337 rue Macon Chaintré
Commune postale: Macon
Code postal: 71000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2012/S 221-363169 (2012-11-13)
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