Restauration scolaire: fourniture, confection et livraison de repas en liaison froide
Commune de Pellouailles-les-Vignes
Fourniture, confection et livraison de repas en liaison froide pour les écoles et l'accueil de loisirs sans hébergement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EPARC
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-11 | Avis de marché |
| 2012-07-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas pour écoles
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas pour écoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Pellouailles-les-Vignes
Adresse postale: mairie, 65 rue Nationale
Code postal: 49112
Commune postale: Pellouailles-les-Vignes
Contact
Adresse Internet: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Téléphone: +33 241767035 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-11 📅
Date limite de soumission: 2012-06-08 📅
Date de publication: 2012-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 72-119281
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2012-002 Restauration scolaire
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Briollay, Pellouailles-les-Vignes, Sarrigné, Seiches-sur-le-Loir, Soucelles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des prestations (40)
2. Prix des prestations (25)
3. Conditions d'ajustement du nombre de repas (15)
4. Variété des menus (10)
5. Qualité des prestations annexes (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-09-03 📅
Date de fin: 2013-09-02 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-002 Restauration scolaire
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 072-119281 (2012-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas pour écoles
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande unique sans mini et maxi et un opérateur économique. Quantité estimée 179 000 repas.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas pour écoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Pellouailles-les-Vignes
Adresse postale: mairie, 65 rue Nationale
Code postal: 49112
Commune postale: Pellouailles-les-Vignes
Contact
Adresse Internet: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Téléphone: +33 241767035 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-11 📅
Date limite de soumission: 2012-06-08 📅
Date de publication: 2012-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 72-119281
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
L'Acheteur public est le groupement de commandes comprenant les communes de Briollay, Pellouailles-les-Vignes, Sarrigné, Seiches-sur-le-Loir et Soucelles. Il a été institué par une convention constitutive du 10.4.2012. La commune de Pellouailles-les-Vignes a été désignée coordonnateur du groupement.
Les plis peuvent être transmis par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, confection et livraison de repas en liaison froide pour les écoles et l'accueil de loisirs sans hébergement.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
— option n° 1: proposer la fourniture de repas servis individuellement à des adultes,
— option n° 2: proposer une présence plus importante des produits sous label biologique,
— option n° 3: proposer la fourniture de pain avec une ou des boulangeries locales,
— option n° 4: proposer une prestation de service complémentaire: distribution des repas, nettoyage des locaux et gestion du personnel.
Numéro de référence: 2012-002 Restauration scolaire
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Briollay, Pellouailles-les-Vignes, Sarrigné, Seiches-sur-le-Loir, Soucelles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1 ou lettre de candidature - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière: DC2 ou tout renseignement contenu dans ce document sous toute autre forme.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les prestations de services ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Liste indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement propre. Les paiements s'effectuent par virement administratif.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des prestations (40)
2. Prix des prestations (25)
3. Conditions d'ajustement du nombre de repas (15)
4. Variété des menus (10)
5. Qualité des prestations annexes (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-09-03 📅
Date de fin: 2013-09-02 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-002 Restauration scolaire
Informations complémentaires
L'Acheteur public est le groupement de commandes comprenant les communes de Briollay, Pellouailles-les-Vignes, Sarrigné, Seiches-sur-le-Loir et Soucelles. Il a été institué par une convention constitutive du 10.4.2012. La commune de Pellouailles-les-Vignes a été désignée coordonnateur du groupement.
Afficher plus
Les plis peuvent être transmis par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.4.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 072-119281 (2012-04-11)
Avis d'attribution de marché (2012-07-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Pellouailles les Vignes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-18 📅
Date de publication: 2012-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 138-229763
Se réfère à l'avis: 2012/S 72-119281
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Briollay, Pellouailles-Les-Vignes, Sarrigné, Seiches sur le Loir, Soucelles.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-16 📅
Nom: Eparc
Adresse postale: 49 rue des Claveries
Commune postale: Saint-Barthelemy d'Anjou
Code postal: 49124
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 138-229763 (2012-07-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Pellouailles les Vignes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-18 📅
Date de publication: 2012-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 138-229763
Se réfère à l'avis: 2012/S 72-119281
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Annonce no315, BOAMP 75 B du 17.4.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Briollay, Pellouailles-Les-Vignes, Sarrigné, Seiches sur le Loir, Soucelles.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-16 📅
Nom: Eparc
Adresse postale: 49 rue des Claveries
Commune postale: Saint-Barthelemy d'Anjou
Code postal: 49124
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 138-229763 (2012-07-18)
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