Residence les jardins de la fraternite Construction de 138 logements et 1 local d'activités

Habitat Toulouse

Résidence BBC effinergie label qualitel. Cette Résidence se décompose en 138 logements dont:
— 108 logements en locatifs,
— 30 logements en accession et d'un local.
Le projet se décompose en 5 batiments:
— 1 batiment principal de 90 logements collectifs en R+3 et R+4,
— 4 batiments d'un total de 48 logements semi-collectifs en R+3.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-02-28 Avis de marché
2012-08-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Quantité ou étendue: Marché ordinaire séparé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat Toulouse
Adresse postale: 27 rue Roquelaine
Code postal: 31069
Commune postale: Toulouse Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-28 📅
Date limite de soumission: 2012-04-13 📅
Date de publication: 2012-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 42-068205
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.2.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Résidence BBC effinergie label qualitel. Cette Résidence se décompose en 138 logements dont:
— 108 logements en locatifs,
— 30 logements en accession et d'un local.
Le projet se décompose en 5 batiments:
— 1 batiment principal de 90 logements collectifs en R+3 et R+4,
— 4 batiments d'un total de 48 logements semi-collectifs en R+3.
Numéro du lot: 01
Brève description: Gros oeuvre.
Numéro du lot: 02
Brève description: Etancheite.
Numéro du lot: 03
Brève description: Parements briques.
Numéro du lot: 04
Brève description: Parement extérieur métallique.
Numéro du lot: 05
Brève description: Serrurerie et menuiseries métalliques.
Numéro du lot: 06
Brève description: Menuiseries extérieures PVC.
Numéro du lot: 07
Brève description: Menuiseries intérieures.
Numéro du lot: 08
Brève description: Electricité.
Numéro du lot: 09
Brève description: Chauffage VMC plomberie sanitaire.
Numéro du lot: 10
Brève description: Platrerie cloisons seches.
Numéro du lot: 11
Brève description: Peinture papiers peints.
Numéro du lot: 12
Brève description: Revetements sols souples.
Numéro du lot: 13
Brève description: Sols carrelage et faience.
Numéro du lot: 14
Brève description: Ascenseurs.
Numéro du lot: 15
Brève description: Terrassements généraux -voiries- réseaux humides.
Numéro du lot: 16
Brève description: Reseaux secs.
Numéro du lot: 17
Brève description: Espaces verts.
Numéro du lot: 18
Brève description: Pavage.
Les variantes sont acceptées
Durée de l'accord: 19 mois
Numéro de référence: O12007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de l'Hers, 31500 Toulouse, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1 (ou équivalence); Pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise (le cas échéant).
Situation économique et financière: DC2 (ou équivalence).
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat (CV du conducteur des travaux); Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5,000 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: fermes actualisables. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres et subventions de collectivités locales, collecteurs 1 %, Etat, Prets (CDC plus BBC, CDC plus Foncier, CDC PLAI BBC, CDC PLAI Foncier).
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: Le marché comporte une clause d'insertion.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Hervé Kopec
Nom: Habitat Toulouse
Adresse postale: Office public de l'habitat, service marchés, 27 rue Roquelaine
Point de contact: Mme Séverine Guillot
Téléphone: +33 582523215 📞
Courrier électronique: s.guillot@habitatoulouse.fr 📧
Fax: +33 561992467 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.habitatoulouse.fr 🌏
Nom: Reprocolor
Adresse postale: ZAC Montblanc, 8 rue Maurice Caunes
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Téléphone: +33 561614949 📞
Courrier électronique: dce@reprocolor31.com 📧
Fax: +33 561614948 📠
URL des documents: http://habitatoulouse.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Office public de l'habitat, service accueil, 27 rue Roquelaine
URL pour la participation: http://habitatoulouse.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: O12007
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2012/S 042-068205 (2012-02-28)
Avis d'attribution de marché (2012-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 295 724,67 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-07 📅
Date de publication: 2012-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 152-253513
Se réfère à l'avis: 2012/S 42-068205
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Lot 13: marché sans suite. Lot 18: marché infructueux. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Annonce no149, BOAMP 44 A du 2.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.8.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue de l'Hers, 31500 Toulouse, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
3. Valeur technique: organisation du chantier (méthodologie, planning, moyens humains et matériels dédiés au chantier, dispositions prises pour la levée des réserves) (20)
4. Valeur technique: qualité des matériaux utilisés et équipements mis en oeuvre (15)
5. Valeur technique: dispositions environnementales (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-20 📅
Nom: Btp Andrieu construction
Adresse postale: 265 avenue des Ebénistes - ZA Bel Air
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Maeb - midi Aquitaine Etanchéité Bardage
Adresse postale: 10 impasse Vitry
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200

3️⃣
Nom: Taverniti
Adresse postale: 35, impasse de la Flambère
Code postal: 31300

4️⃣
Nom: Bsa
Adresse postale: 257, chemin de Béline
Commune postale: Moissac
Code postal: 82200

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: Somepose
Adresse postale: 12 impasse Raymond Loewy - CS 40012 - Aucamville
Commune postale: Saint Alban Cedex
Code postal: 31141

8️⃣
Nom: Cedes
Adresse postale: 13 avenue de l'Europe
Commune postale: Ramonville St Agne
Code postal: 31520

9️⃣
Nom: See Amardeilh
Adresse postale: 1 Chemin de Groc
Commune postale: Saint Quirc
Code postal: 09700

1️⃣0️⃣
Nom: H.P. Sa
Adresse postale: Zone Croix de Cassagne
Commune postale: Villeneuve De Riviere
Code postal: 31800

1️⃣1️⃣
Nom: Smp-ste meridionale de peinture
Adresse postale: ZI du Chapître - 58 bis chemin du Chapître
Code postal: 31100

1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-23 📅
Nom: Sas Rey "Sol Confort"
Adresse postale: 43 rue de la Marguerite
Commune postale: Gaillac
Code postal: 81600

1️⃣3️⃣
Nom: Sopa Societe Pyreneenne d'Ascenseurs
Adresse postale: Voie l'Occitane - no 805 - Batiment Hightech
Commune postale: Labege
Code postal: 31670

1️⃣4️⃣
Nom: Stribay Tp
Adresse postale: Route de Simorre - BP 2
Commune postale: Saramon
Code postal: 32450

1️⃣5️⃣
Nom: Sud Ouest Reseaux
Adresse postale: 7 Chemin de l'Industrie
Commune postale: Carbonne
Code postal: 31390

1️⃣6️⃣
Nom: Jardins Toulousains
Adresse postale: 15 rue de l'Europe - ZA du Terlon
Commune postale: Montrabe
Code postal: 31850

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2012/S 152-253513 (2012-08-07)