Réhabilitation des vestiaires du bâtiment Sciences et du bâtiment Piscine et de la circulation du Gymnase Sapin - campus de la Doua à Villeurbanne

Université Claude Bernard - Lyon 1

Réhabilitation des vestiaires du bâtiment Sciences et du bâtiment Piscine et de la circulation du Gymnase Sapin - campus de la Doua à Villeurbanne. Cette consultation fait suite à un précédent appel d'offre (article 28 du CMP) déclaré infructueux pour les lots 6 et 8 et ne concerne donc que ces deux lots. Il résulte, en effet, de la précédente consultation que les lots suivants sont en cours d'attribution: lot 1: désamiantage lot 2: démolition - maçonnerie Lot 3: Carrelage - faïence Lot 4: doublage - cloison - plafonds - peinture lot 5: menuiserie intérieur - mobilier lot 7: chauffage - ventilation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-10-29 Avis de marché
2013-01-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installations électriques
Quantité ou étendue:
Les travaux sont décomposés en une tranche ferme et une tranche conditionnelle. La tranche ferme concerne les vestiaires compétition du bâtiment Sciences et du bâtiment Piscine. La tranche conditionnelle concerne le vestiaire Dojo du bâtiment Sciences et la circulation du bâtiment J. Sapin. Le délai global d'exécution du marché est fixé à 18 semaines pour la tranche ferme (y compris la période de préparation de 2 semaines) et à 16 semaines pour la tranche conditionnelle (y compris la période de préparation de 2 semaines). Des prestations supplémentaires effectives (options techniques en droit interne) sont prévues au marché; les candidats devront chiffrer dans leur offre des prestations supplémentaires décrites dans les CCTP correspondants: - option no1 - lot 6: luminaires leds.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installations électriques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard - Lyon 1
Adresse postale: 43 bd du 11 Novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-29 📅
Date limite de soumission: 2012-11-19 📅
Date de publication: 2012-11-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 211-347377
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est transmis sur demande écrite (mail) adressée au Service des marchés publics. Le DCE est téléchargeable sur le site internet suivant: http://www.achatpublic.com/ La visite des bâtiments est recommandée. Trois visites sont prévues sur place aux dates suivantes: le lundi 5 novembre 2012 de 8:30 à 10:00 Le jeudi 8 novembre 2012 de 8:30 à 10:00 Le jeudi 15 novembre 2012 de 8:30 à 10:00 Pour cela, les candidats prendront contact au préalable avec Monique Bouard (tél.: 04 72 43 12 92; mail: monique.bouard@univ-lyon1.fr). Le service des marchés publics est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. L'attention des candidats est attirée sur le fait que le service des marchés sera fermé du 31 octobre au soir au 5 novembre 2012 au matin et qu'aucun courrier ne pourra être déposé (ou reçu) au service des marchés durant cette période. Il est donc demandé aux candidats de ne rien transmettre pendant cette période, en conséquence de quoi l'université ne saurait être tenue responsable de la perte des plis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29 octobre 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réhabilitation des vestiaires du bâtiment Sciences et du bâtiment Piscine et de la circulation du Gymnase Sapin - campus de la Doua à Villeurbanne. Cette consultation fait suite à un précédent appel d'offre (article 28 du CMP) déclaré infructueux pour les lots 6 et 8 et ne concerne donc que ces deux lots. Il résulte, en effet, de la précédente consultation que les lots suivants sont en cours d'attribution: lot 1: désamiantage lot 2: démolition - maçonnerie Lot 3: Carrelage - faïence Lot 4: doublage - cloison - plafonds - peinture lot 5: menuiserie intérieur - mobilier lot 7: chauffage - ventilation.
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Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: electricité - courant faible
Brève description: Electricité - courant faible.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: plomberie - sanitaires
Brève description: Plomberie - sanitaires.
Description des options:
La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants ou des décisions de poursuivre et des marchés complémentaires au cours de l'exécution du contrat.
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Numéro de référence: 11032T.06TRA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
campus de La Doua - 43 boulevard du 11 Novembre 1918, 69622 Villeurbanne Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfèrent le marché, réalisé au cours des trois derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des moyens humains et techniques. - Liste de références détaillées de moins de 5 ans, pour des prestations identiques, précisant notamment la nature de l'opération, le montant, la date et le destinataire.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Qualifications / effectifs: lot 6 - électricité - courant faible: E2 - c 2 lot 8 - plomberie - sanitaires: 5112 - eFF 2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Une avance pourra être versée au titulaire dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics. En vertu des décrets 2008-407 et 2008-408 en date du 28 avril 2008, les sommes dues au titre du présent marché seront payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou à compter de la date du service fait s'il est postérieur à la date de réception de la facture. Financement Université / Etat.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu: - soit avec un prestataire unique, - soit avec des prestataires groupés solidaires, - soit avec des prestataires groupés conjoints. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution du marché.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (Cf article 5 du règlement de la consultation pour les sous-critères) (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service des marchés publics
Mme Filippini Virginie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Point de contact: M. Donnet Jérome
Téléphone: +33 472431098 📞
Fax: +33 472447965 📠
Point de contact: Mme Nouet Delphine
Téléphone: +33 472447960 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2012-07-18 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11032T.06TRA
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 136-226800
Informations complémentaires
Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est transmis sur demande écrite (mail) adressée au Service des marchés publics. Le DCE est téléchargeable sur le site internet suivant: http://www.achatpublic.com/ La visite des bâtiments est recommandée. Trois visites sont prévues sur place aux dates suivantes: le lundi 5 novembre 2012 de 8:30 à 10:00 Le jeudi 8 novembre 2012 de 8:30 à 10:00 Le jeudi 15 novembre 2012 de 8:30 à 10:00 Pour cela, les candidats prendront contact au préalable avec Monique Bouard (tél.: 04 72 43 12 92; mail: monique.bouard@univ-lyon1.fr). Le service des marchés publics est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. L'attention des candidats est attirée sur le fait que le service des marchés sera fermé du 31 octobre au soir au 5 novembre 2012 au matin et qu'aucun courrier ne pourra être déposé (ou reçu) au service des marchés durant cette période. Il est donc demandé aux candidats de ne rien transmettre pendant cette période, en conséquence de quoi l'université ne saurait être tenue responsable de la perte des plis.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29 octobre 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le président du tribunal administratif peut-être saisi avant la conclusion du marché: référé pré-contractuel (art. L551-1 du code de justice administrative). Référé contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du Cja. Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R.421-1 du Cja). Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'Etat du 16.7.2007). Une demande indemnitaire peut également être faite.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2012/S 211-347377 (2012-10-29)
Avis d'attribution de marché (2013-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 26 583,54 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-11 📅
Date de publication: 2013-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 011-013084
Se réfère à l'avis: 2012/S 211-347377
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Annonce no 168, B.O.A.M.P. 212 A du 2.11.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.1.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Campus de la Doua, 69100 Villeurbanne

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-19 📅
Nom: Elec 4
Adresse postale: 31 rue Bourgchanin
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100

2️⃣
Nom: Christin
Adresse postale: 34 rue de la Mouche
Commune postale: Irigny
Code postal: 69540
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le président du tribunal administratif peut-être saisi avant la conclusion du marché : référé pré-contractuel (art. L551-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA. Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R.421-1 du CJA). Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'Etat du 16.7.2007). Une demande indemnitaire peut également être faite.
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Source: OJS 2013/S 011-013084 (2013-01-11)
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