Réalisation de deux boucles fibres optiques pour le CISR sur le site de la Doua

Université Claude Bernard - Lyon 1

Réalisation de deux boucles fibres optiques pour le CISR sur le site de la Doua.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Mancipoz TP
• Sogetrel

Qui ?

• Université Claude Bernard - Lyon 1

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-25	Avis de marché
2012-09-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de creusement de tranchées
Quantité ou étendue:

Le délai global d'exécution des travaux est fixé à 5 mois (y compris période de préparation d'un mois).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de creusement de tranchées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: université Claude Bernard - Lyon 1
Adresse postale: 43 bd du 11 Novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-25 📅
Date limite de soumission: 2012-06-25 📅
Date de publication: 2012-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 101-167733
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est transmis sur demande écrite (fax ou mail) adressée au service des marchés publics. Le DCE est téléchargeable sur le site internet suivant: http: //www.achatpublic.com/ Le service des marchés publics est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. La visite est recommandée: les conditions sont indiquées dans le règlement de la consultation (art.7.2). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réalisation de deux boucles fibres optiques pour le CISR sur le site de la Doua.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: tranchées et regards
Brève description: Tranchées et regards.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: câblages fibres optiques et cheminements
Brève description: Câblages fibres optiques et cheminements.
Description des options:

La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants ou des décisions de poursuivre et des marchés complémentaires. Des options techniques sont prévues au marché. Elles sont décrites dans les CCTP correspondants:

— Option 1: lot 2: dérivation vers autres bâtiments boucle 1,

Option 2: lot 2: dérivation vers autres bâtiments boucle 2.

Numéro de référence: 11030T.03 TRA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La Doua, 69100 Villeurbanne FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats pourront utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (Déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site: www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments suivants:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,

— renseignement sur le respect des obligations d'emploi mentionné à l'article L5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfèrent le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices; - la liste des moyens humains et techniques.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste de références détaillées de moins de 5 ans indiquant, notamment la nature de l'opération, le montant, la date et le destinataire,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Lot 1: qualif.: 1312/1341, effectifs: EFF 1 lot 2: qualif.: E2/C2-Cf2/Fo, effectifs: EFF 2.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources propres. Les sommes dues au(x) titulaires du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Le mandataire du groupement conjoint sera soldidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (sous-critères énoncés à l'article 5 du règlement de la consultation) (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Gilly François-Noël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: bâtiment J-V Daubié 43 bd du 11 Novembre 1918
Point de contact: Service des marchés publics
Mme Thiercelin Isabelle
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Fax: +33 472447965 📠
Point de contact: Mme Bernard Laurence
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_BrN94y64zj 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11030T.03 TRA
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel: le président du Tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché selon les prescriptions de l'article L551-1 du code de justice administrative (CJA). Référé contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA. Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaquée (art. R.421-1 du CJA). Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'Etat du 16.7.2007) une demande indemnitaire peut être également faite.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53, bd Vivier Merle
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2012/S 101-167733 (2012-05-25)

Avis d'attribution de marché (2012-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 46 683,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard - Lyon 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-11 📅
Date de publication: 2012-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 176-289416
Se réfère à l'avis: 2012/S 101-167733
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

Annonce no 220, BOAMP 103 A du 31.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-06 📅
Nom: Mancipoz TP
Adresse postale: ZAC de Chantelot, avenue de Chantelot
Commune postale: Grigny
Code postal: 69520
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Sogetrel
Adresse postale: 50 rue Jean Zay
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel: le président du Tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché selon les prescriptions de l'article L551-1 du code de justice administrative (CJA). Référé contractuel: le président du Tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA. Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaquée (art. R.421-1 du CJA). Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007) une demande indemnitaire peut être également faite.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Source: OJS 2012/S 176-289416 (2012-09-11)

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