Réalisation d'opérations de routage et prestations annexes
CNMSS
Réalisation d'opérations de routage et prestations annexes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CIFEA DMK
- • Inter Routage
- • KOBA
- • Sira
- • CNMSS
- • Services multimodaux de courrier › Services de distribution de courrier
- • Services relatifs à l'impression › Services d'impression et de livraison
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-12 | Avis de marché |
| 2012-09-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 207 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnmss
Adresse postale: 247 avenue Jacques Cartier
Code postal: 83090
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cnmss.fr 🌏
Téléphone: +33 494163713 📞
Fax: +33 494169518 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-12 📅
Date limite de soumission: 2012-05-24 📅
Date de publication: 2012-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 73-121105
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réalisation d'opérations de routage et prestations annexes.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12 77 030
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 247 avenue Jacques Cartier, 83090 Toulon Cedex 9, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DSG/service des marchés
Mme Michel Jocelyne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Cnmss
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_2W7Sqk4_0u&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12 77 030
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 073-121105 (2012-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Quantité ou étendue:
Le marché est passé sous la forme d'un accord cadre multi attributaires. A titre indicatif, la CNMSS fait réaliser environ 2 opérations de routage par an. Les plis sont essentiellement à destination de la France métropolitaire. Quelques plis sont également adressés dans les département d'outre-mer et à l'etranger. La prestation comprend l'impression des documents, et éventuellement la fabrication d'objets publicitaires de type magnets, bracelets ruban, etc... Suivant les opérations, les quantités varient généralement de 10 000 à 600 000 exemplaires.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnmss
Adresse postale: 247 avenue Jacques Cartier
Code postal: 83090
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cnmss.fr 🌏
Téléphone: +33 494163713 📞
Fax: +33 494169518 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-12 📅
Date limite de soumission: 2012-05-24 📅
Date de publication: 2012-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 73-121105
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme www.achatpublic.com, ou remis gratuitement sur demande des intéressés effectuée par télécopie au +33 494169518 ou par courrier adressé au service des marchés, ou remis sur place contre récépissé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réalisation d'opérations de routage et prestations annexes.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12 77 030
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 247 avenue Jacques Cartier, 83090 Toulon Cedex 9, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Références et compétences vérifiables dans le domaine du routage, et organisation, moyens humains et matériels de la société.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement intervient, après service fait, dans un délai global maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture. Les frais d'affranchissement seront réglés directement par la CNMSS à La Poste. Le financement est effectué sur le budget de la CNMSS.
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Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DSG/service des marchés
Mme Michel Jocelyne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Cnmss
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_2W7Sqk4_0u&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12 77 030
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme www.achatpublic.com, ou remis gratuitement sur demande des intéressés effectuée par télécopie au +33 494169518 ou par courrier adressé au service des marchés, ou remis sur place contre récépissé.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.4.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 073-121105 (2012-04-12)
Avis d'attribution de marché (2012-09-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnmss
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-20 📅
Date de publication: 2012-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 184-302200
Se réfère à l'avis: 2012/S 73-121105
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-08 📅
Nom: Sira
Adresse postale: 960 route de Bandol
Commune postale: Sanary sur Mer
Code postal: 83110
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Inter routage
Adresse postale: 49/55 rue des Ecoles
Commune postale: Aubervilliers Cedex
Code postal: 93321
3️⃣
Nom: Koba
Adresse postale: ZAC des hauts de Wissous, 3 avenue Jeanne Garnerin
Commune postale: Wissous Cedex
Code postal: 91325
4️⃣
Nom: Cifea dmk
Adresse postale: ZI des Grives, BP 86 Marigny Saint Marcel
Commune postale: Rumilly Cedex
Code postal: 74153
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2012/S 184-302200 (2012-09-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnmss
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-20 📅
Date de publication: 2012-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 184-302200
Se réfère à l'avis: 2012/S 73-121105
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Annonce n° 409, BOAMP 75 B du 17.4.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.9.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-08 📅
Nom: Sira
Adresse postale: 960 route de Bandol
Commune postale: Sanary sur Mer
Code postal: 83110
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Inter routage
Adresse postale: 49/55 rue des Ecoles
Commune postale: Aubervilliers Cedex
Code postal: 93321
3️⃣
Nom: Koba
Adresse postale: ZAC des hauts de Wissous, 3 avenue Jeanne Garnerin
Commune postale: Wissous Cedex
Code postal: 91325
4️⃣
Nom: Cifea dmk
Adresse postale: ZI des Grives, BP 86 Marigny Saint Marcel
Commune postale: Rumilly Cedex
Code postal: 74153
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2012/S 184-302200 (2012-09-20)
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