Projet vieux-port de Marseille. Travaux de fouilles archéologiques préventives préalables à la mise en place de conteneurs de déchets enterrés
Travaux de fouilles archéologiques préventives préalables à la mise en place de conteneurs de déchets enterrés, dans le cadre de l'opération de semi-piétonnisation du Vieux-Port à Marseille.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Par ailleurs, il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, qui sera conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, qui doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Il n'est pas prévu la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires.
Délai d'urgence: non.
Le marché n'est pas un marché passé pour l'achat d'énergie.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché n'est pas une convention de prix associée à des marchés type.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2012-07-16.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2012-07-16
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Avis de marché
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