Produits d'épicerie (huiles et confiserie)

CROUS de Nantes

Fourniture et livraison de produits d'épicerie (huiles et confiserie) aux points de restauration des Crous de Caen, de Nantes, d'Orléans-Tours et de Rennes, formant le groupement de commandes "Grand Ouest".

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Brake France
• Européenne food

Qui ?

• CROUS de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

• Chocolat et sucreries › Confiserie

Où ?

• Ouest

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-02	Avis de marché
2013-02-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Les fournitures sont définies en qualité au cahier des charges. Les quantités estimatives annuelles sont indiquées aux bordereaux des prix unitaires. Le marché est de type fractionné à bons de commandes avec un seuil minimum et un seuil maximum définis en valeur pour chaque lot (cf tableau des lots ci-après).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Crous de Nantes
Adresse postale: 2 boulevard Guy Mollet BP 52213
Code postal: 44322
Commune postale: Nantes Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.crous-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: crous.marches@ac-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240371331 📞
Fax: +33 240749905 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-02 📅
Date limite de soumission: 2012-11-12 📅
Date de publication: 2012-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 192-315845
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est librement et gratuitement téléchargeable depuis le site internet www.achatpublic.com (assistance technique possible au +33 892232120). La référence personne publique à indiquer est: 2012-fcs-019 les offres seront transmises par tout moyen permettant d'établir avec certitude la date et l'heure de réception: - soit adressées par courrier avec accusé de réception à l'adresse suivante (Crous de Nantes, service des marchés, 2 bd Guy Mollet, 44322 Nantes Cedex 3, FRANCE) - soit déposées électroniquement sur le site internet www.achatpublic.com - soit remises au service des marchés du Crous de Nantes contre récépissé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Huiles.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 💰
540 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Confiseries.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
240 000 💰
Numéro de référence: 2012-FCS-019
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

restaurants universitaires des villes de Caen, Cherbourg, Damigny, Ifs, Angers, Nantes, La Roche-sur-Yon, Laval, Le Mans, Saint-Nazaire, Blois, Bourges, Châteauroux, Orléans, Tours, Brest, Bruz, Lannion, Lorient, Plouzaine, Quimper, Rennes, Saint-Brieuc, Saint-Malo et Vannes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:

— références à des marchés similaires datant de moins de 3 ans - description des moyens du candidat (effectifs, moyens logistiques...) - mesures relatives à la qualité de la prestation (traçabilité des produits, HACCP, qualifications professionnelles, agréments sanitaires, démarches qualité) - plaquette de présentation de la société.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les ressources propres des Crous de Caen, de Nantes, d'Orléans-Tours et de Rennes. Délai global de paiement: 30 jours. Paiement par les agents comptables des Crous de Caen, de Nantes, d'Orléans-Tours et de Rennes. Taux des intérêts moratoires: taux de la Banque centrale européenne majoré de 7 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les groupements d'entreprises sont autorisés aux conditions suivantes: - le groupement sera solidaire - un membre du groupement sera désigné comme mandataire - tous les règlements bancaires afférents au marché s'effectueront sur le seul compte bancaire du mandataire.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés
Mme Delphine Delorme
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Crous de Nantes - pays de la Loire
Point de contact: Service des marchés de fournitures et services

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2015-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-FCS-019
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute décision défavorable au titre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif précité dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification. Il est également possible de recourir au référé pré-contractuel dans un délai de 11 jours (si transmission électronique des notifications de rejet des candidatures ou des offres), ou de 16 jours (si transmission par courrier), jusqu'à la signature du marché.

Source: OJS 2012/S 192-315845 (2012-10-02)

Avis d'attribution de marché (2013-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 248 177,75 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-22 📅
Date de publication: 2013-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 041-064925
Se réfère à l'avis: 2012/S 192-315845
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

annonce nº 260, BOAMP 193 B du 5.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.2.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (60)
2. qualité de l'offre (30)
3. conditions de livraison (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-14 📅
Nom: Brake France
Adresse postale: ZI de Lanjouan 3 rue de la Saudraie, BP 90518
Commune postale: Lamballe
Code postal: 22405
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Européenne Food
Adresse postale: PA Europe Logistique, 49 av. de l'Europe, ZI des Estroublans CS 50121
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13744
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:

toute décision défavorable au titre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif précité dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification. Il est également possible de recourir au référé pré-contractuel dans un délai de 11 jours (si transmission électronique des notifications de rejet des candidatures ou des offres), ou de 16 jours (si transmission par courrier), jusqu'à la signature du marché.

Source: OJS 2013/S 041-064925 (2013-02-22)

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