Prestations de transport patients
CHD La Roche-sur-Yon - Luçon - Montaigu
Prestations de transport de patients (ambulance, VSL et/ou taxi conventionné assurance maladie) pour le compte du CHD Vendée au départ de ses sites de la Roche sur Yon et de Montaigu.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-12-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHD La Roche-sur-Yon - Luçon - Montaigu
Adresse postale: CHD Vendee Les Oudairies
Code postal: 85925
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-11 📅
Date limite de soumission: 2013-01-21 📅
Date de publication: 2012-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 241-396602
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: au départ du site de Montaigu, transports vers les sites du CHD (La Roche sur Yon et Luçon)
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: au départ du site de Montaigu, transports sur la ville de Montaigu
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: au départ du site de Montaigu, transports vers autres établissements
Brève description:
Intitulé du lot: au départ du site de la Roche sur Yon, transports au sein du CHD (interne au site et multisite)
Brève description:
Intitulé du lot: au départ du site de la Roche sur Yon, transports externes (Nantes, Angers...)
Brève description:
Numéro de référence: CHD-DAL 2012-042
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Autres conditions particulières:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Propositions tarifaires, conditions de rabais sur le tarif des prestations de transports (55)
2. Evaluation de l'aptitude du candidat à respecter le rythme de prise en charge des malades (40)
3. Actions engagées en matière de respect de l'environnement et niveaux d'émission Co2 (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Richir Y.
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHD Vendée
Adresse postale: les Oudairies
Point de contact: Direction des achats et de la logistique cellule marchés
Mlle Charles Sabrina
Téléphone: +33 251446103 📞
Courrier électronique: marches@chd-vendee.fr 📧
Fax: +33 251446040 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Z0WAGrV3vG 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Z0WAGrV3vG 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-02-18 📅
Date de fin: 2015-02-17 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CHD-DAL 2012-042
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes greffe du tribunal
Téléphone: +33 240994600 📞
Source: OJS 2012/S 241-396602 (2012-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Quantité ou étendue:
Les besoins et le rythme ne pouvant être arrêtés de façon précise, il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics.Les besoins estimatifs sont les suivants:lot no 1 : Au départ du site de Montaigu, transports vers les sites du CHD (La Roche sur Yon, Luçon) Ambulances 1200v.s.l. / Taxi 475lot no 2 : Au départ du site de Montaigu, transports sur la ville de Montaigu v.s.l. / Taxi 325ambulances 600lot no 3 : Au départ du site de Montaigu, transports vers autres établissements v.s.l. / Taxi 300ambulances 420lot no4 : Au départ du site de la Roche sur Yon, transports au sein du CHD (interne au site et multisite) Ambulances 300v.s.l. / Taxi 45lot no5 : Au départ du site de la Roche sur Yon, transports externes (Nantes, Angers) v.s.l. / Taxi 75ambulances 230données exprimées en nombre de trajets (1 aller = 1 trajet soit 1 a/r = 2 trajets)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHD La Roche-sur-Yon - Luçon - Montaigu
Adresse postale: CHD Vendee Les Oudairies
Code postal: 85925
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-11 📅
Date limite de soumission: 2013-01-21 📅
Date de publication: 2012-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 241-396602
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de transport de patients (ambulance, VSL et/ou taxi conventionné assurance maladie) pour le compte du CHD Vendée au départ de ses sites de la Roche sur Yon et de Montaigu.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: au départ du site de Montaigu, transports vers les sites du CHD (La Roche sur Yon et Luçon)
Brève description:
Transports de patients vers le site de la Roche sur Yon ou de Luçon avec un éventuel retour
Informations complémentaires sur les lots:
Les prestations consistent selon les circonstances en un aller-retour ou un trajet simple. Ces transports concernent des déplacements effectués de jour, de nuit, les dimanches et jours fériés ainsi que des transports assis de 2 ou 3 patients simultanément. La prestation de transport en VSL / Taxi conventionné décrite dans chaque lot inclut le transport ponctuel de colis qui pourra être demandé lors d'une prise en charge de patient. Ce transport de colis sera effectué à titre gracieux.
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Intitulé du lot: au départ du site de Montaigu, transports sur la ville de Montaigu
Brève description:
Transports de patients sur la ville de Montaigu vers un cabinet de ville, le cmp pour une consultation ou un examen.
Informations complémentaires sur les lots:
Les prestations consistent selon les circonstances en un aller-retour ou un trajet simple.Ces transports concernent des déplacements effectués de jour, de nuit, les dimanches et jours fériés ainsi que des transports assis de 2 ou 3 patients simultanément. La prestation de transport en VSL / Taxi conventionné décrite dans chaque lot inclut le transport ponctuel de colis qui pourra être demandé lors d'une prise en charge de patient. Ce transport de colis sera effectué à titre gracieux.
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Intitulé du lot: au départ du site de Montaigu, transports vers autres établissements
Brève description:
Transports de patients vers un établissement de soins autre que le CHD (Nantes, Rennes, Angers, autres que Chd) y compris longues distances.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: au départ du site de la Roche sur Yon, transports au sein du CHD (interne au site et multisite)
Brève description:
Transports de patients d'un service entre les bâtiments de court séjour et de long séjour et moyen séjour. Transports de patients vers les sites de Montaigu ou de Luçon.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: au départ du site de la Roche sur Yon, transports externes (Nantes, Angers...)
Brève description:
Transports de patients vers un établissement de soins autre que le CHD (Nantes, Rennes) y compris longues distances pour consultations ou hospitalisations de moins de 48h, avec un éventuel retour.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: CHD-DAL 2012-042
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Autres conditions particulières:
L'agrément Obtenu Auprès des autorités compétentes (ARS pour ambulance et VSL, Préfecture pour taxis) et pour les taxis, document attestant de leur conventionnement assurance maladie.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Propositions tarifaires, conditions de rabais sur le tarif des prestations de transports (55)
2. Evaluation de l'aptitude du candidat à respecter le rythme de prise en charge des malades (40)
3. Actions engagées en matière de respect de l'environnement et niveaux d'émission Co2 (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Richir Y.
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHD Vendée
Adresse postale: les Oudairies
Point de contact: Direction des achats et de la logistique cellule marchés
Mlle Charles Sabrina
Téléphone: +33 251446103 📞
Courrier électronique: marches@chd-vendee.fr 📧
Fax: +33 251446040 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Z0WAGrV3vG 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Z0WAGrV3vG 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-02-18 📅
Date de fin: 2015-02-17 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CHD-DAL 2012-042
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes greffe du tribunal
Téléphone: +33 240994600 📞
Source: OJS 2012/S 241-396602 (2012-12-11)
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