Prestations de traiteur pour la CCIT de Maine et Loire
CCI de Maine et Loire
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les modalités de passation et d'exécution des marchés à conclure ultérieurement pour les prestations de traiteur pour les services de la CCIT de Maine et Loire, dont les locaux sont situés à Angers, Cholet et Saumur. Ces prestations de traiteurs de haute ("Prestige") ou moyenne gamme ("Classique") concernent des cocktails, cocktails dinatoires ou déjeunatoires, déjeuners et diners ou buffet qui peuvent avoir lieu dans le cadre de diverses manifestations: cérémonies traditionnelles (voeux...), événements, assemblées générales, réunions de travail etc. Les marchés, conclus sur le fondement de l'accord-cadre, prennent la dénomination de marché subséquent ou de "Commande".
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Valeur totale du marché: 15 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI de Maine et Loire
Adresse postale: 8 bd du Roi Rene
Code postal: 49006
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://www.maineetloire.cci.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@maineetloire.cci.fr 📧
Téléphone: +33 241204900 📞
Fax: +33 241205414 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-11 📅
Date limite de soumission: 2012-07-18 📅
Date de publication: 2012-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 112-185754
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2012.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet de définir les modalités de passation et d'exécution des marchés à conclure ultérieurement pour les prestations de...”
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Déjeuners et diners assis.
Brève description:
“Déjeuners et diners assis.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Cocktails et cockails déjeunatoires et dinatoires.
Brève description:
“Cocktails et cocktails déjeunatoires et dinatoires.”
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 12-06-PA
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Cf règlement de la consultation.”
Situation économique et financière:
“Cf règlement de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle:
“Cf règlement de la consultation.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement interne.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Co-traitance solidaire.”
Procédure
Maximum number of operators of the framework agreement: 3
Duration of the framework agreement in months: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Garreau Gabrielle
Nom: CCIT de Maine et Loire
Adresse postale: 8 bd du Roi René
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique / marchés
Mme Garreau Gabrielle
Téléphone: +33 241205386 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=22029&orgAcronyme=l2m 🌏
Point de contact: Service juridique marchés
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=22029&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 12-06-PA
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service juridique de la CCIT de Maine et Loire
Adresse postale: 8 bd du Roi René
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Téléphone: +33 241205386 📞
Fax: +33 241205414 📠
Source: OJS 2012/S 112-185754 (2012-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Valeur totale du marché: 15 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI de Maine et Loire
Adresse postale: 8 bd du Roi Rene
Code postal: 49006
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://www.maineetloire.cci.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@maineetloire.cci.fr 📧
Téléphone: +33 241204900 📞
Fax: +33 241205414 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-11 📅
Date limite de soumission: 2012-07-18 📅
Date de publication: 2012-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 112-185754
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2012.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet de définir les modalités de passation et d'exécution des marchés à conclure ultérieurement pour les prestations de...”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Déjeuners et diners assis.
Brève description:
“Déjeuners et diners assis.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Cocktails et cockails déjeunatoires et dinatoires.
Brève description:
“Cocktails et cocktails déjeunatoires et dinatoires.”
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 12-06-PA
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Cf règlement de la consultation.”
Situation économique et financière:
“Cf règlement de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle:
“Cf règlement de la consultation.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement interne.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Co-traitance solidaire.”
Procédure
Maximum number of operators of the framework agreement: 3
Duration of the framework agreement in months: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Garreau Gabrielle
Nom: CCIT de Maine et Loire
Adresse postale: 8 bd du Roi René
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique / marchés
Mme Garreau Gabrielle
Téléphone: +33 241205386 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=22029&orgAcronyme=l2m 🌏
Point de contact: Service juridique marchés
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=22029&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 12-06-PA
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service juridique de la CCIT de Maine et Loire
Adresse postale: 8 bd du Roi René
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Téléphone: +33 241205386 📞
Fax: +33 241205414 📠
Source: OJS 2012/S 112-185754 (2012-06-11)
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