Prestations de reliure - années 2013 à 2016 - 12v091ao

Ville de Toulouse

Prestations de Reliure - années 2013 à 2016 - 12v091ao.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-08-10 Avis de marché
2013-01-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de reliure
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum. les prestations sont réparties en 5 lots chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. nomenclature Française: 82.06.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reliure 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse hôtel de ville, 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Courrier électronique: marchespublics@grandtoulouse.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-10 📅
Date limite de soumission: 2012-09-28 📅
Date de publication: 2012-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 156-260468
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises en version papier sera remis gratuitement à chaque candidat par la direction de la lecture publique et des bibliothèques (après demande par télécopie au 05.62.27.40.04). Il est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.grandtoulouse.fr. (Référence acheteur public: 12v091ao). Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé avant la date et l'heure indiquée au Rc Toutefois, le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.grandtoulouse.fr. Modalités d'exécution du marché la carte d'achat pourra être utilisée comme modalité d'exécution des prestations objet de ce marché. A cet effet, une note d'information relative à la carte d'achat est jointe en annexe à ce règlement de consultation. afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront, pour chacun des 5 lots, des échantillons selon les dispositions suivantes, sous peine de rejet de l'offre. Se reporter au RC. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de Reliure - années 2013 à 2016 - 12v091ao.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 - reliure d'ouvrages neufs et usagés
Brève description:
A titre indicatif, le volume de documents à traiter est d'environ: 400 à 700 ouvrages neuf fois par an environ - etablissement du devis: Pour le lot no1: - concernant les ouvrages neufs, le candidat devra faire parvenir le devis dans un délai maximal de 8 jours calendaires à compter de la date d'enlèvement des documents. - concernant les ouvrages usagés, le candidat devra faire parvenir le devis dans un délai maximal de 15 jours calendaires à compter de la date d'enlèvement des documents - exécution des prestations: Pour le lot no 1: - concernant les ouvrages neufs, le délai maximal d'exécution est de 28 jours calendaires à compter de la date de notification du bon de commande. - Concernant les ouvrages usagés, le délai maximal d'exécution est de 45 jours calendaires à compter de la date de notification du bon de commande. Les candidats peuvent toutefois proposer pour chaque catégorie d'ouvrages un délai d'établissement du devis inférieur au délai maximal.
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Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
200 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 - reliure des bandes dessinées usagées
Brève description:
A titre indicatif, le volume de documents à traiter est d'environ 100 à 200 ouvrages quatre fois par an environ délais d'exécution - etablissement du devis: Pour le lot no 2: le candidat devra faire parvenir le devis dans un délai maximal de 15 jours calendaires à compter de la date d'enlèvement des documents. - Exécution des prestations: Pour le lot no 2: le délai maximal d'exécution est de 45 jours calendaires à compter de la date de notification du bon de commande. Les candidats peuvent toutefois proposer pour chaque catégorie d'ouvrages un délai d'exécution inférieur au délai maximal.
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Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
24 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 - reliure traditionnelle pleine toile ou demi-peau d'ouvrages et de périodiques
Brève description:
A titre indicatif, le volume de documents à traiter est d'environ 150 à 200 ouvrages deux fois par an environ - etablissement du devis: Pour le lot no 3: le candidat devra faire parvenir le devis dans un délai maximal de 15 jours calendaires à compter de la date d'enlèvement des documents. - Exécution des prestations: Pour le lot no 3: le délai maximal d'exécution est de 60 jours calendaires à compter de la date de notification du bon de commande. Les candidats peuvent toutefois proposer pour chaque catégorie d'ouvrages un délai d'exécution inférieur au délai maximal.
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Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 - reliure et restauration d'ouvrages de type Bradel
Brève description:
A titre indicatif, le volume de documents à traiter est d'environ 150 ouvrages trois fois par an par environ - etablissement du devis: Pour le lot no 4: le candidat devra faire parvenir le devis dans un délai maximal de 15 jours calendaires à compter de la date d'enlèvement des documents. - Exécution des prestations: Pour le lot no 4: le délai maximal d'exécution est de 60 jours calendaires à compter de la date de notification du bon de commande. Les candidats peuvent toutefois proposer pour chaque catégorie d'ouvrages un délai d'exécution inférieur au délai maximal.
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Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 - reliure de registres d'actes et de documents administratifs
Brève description:
A titre indicatif, le volume de documents à traiter est d'environ: 60 ouvrages deux fois par an environ - etablissement du devis: Pour le lot no1: - concernant les ouvrages neufs, le candidat devra faire parvenir le devis dans un délai maximal de 8 jours calendaires à compter de la date d'enlèvement des documents. - concernant les ouvrages usagés, le candidat devra faire parvenir le devis dans un délai maximal de 15 jours calendaires à compter de la date d'enlèvement des documents - exécution des prestations: Pour le lot no1: - concernant les ouvrages neufs, le délai maximal d'exécution est de 28 jours calendaires à compter de la date de notification du bon de commande. - Concernant les ouvrages usagés, le délai maximal d'exécution est de 45 jours calendaires à compter de la date de notification du bon de commande. Les candidats peuvent toutefois proposer pour chaque catégorie d'ouvrages un délai d'exécution inférieur au délai maximal.
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Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
Description des options:
Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2013 (ou de sa date de notification si postérieure au 1.1.2013) au 31.12.2013. Sauf décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée deux mois au plus tard avant la fin de validité du marché, le marché sera reconduit tacitement pour une période d'un an (pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2016).
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Numéro de référence: 12V091AO

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères relatifs à la candidature sont: garanties et capacités techniques et financières références professionnelles chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui: Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature - version 2012) et Dc2 (Déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code Des marchés publics: - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics: - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics: - liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du CCAG-FCS. Délai global de paiement: 30 jours ressources propres ville de Toulouse Marché à prix unitaires ajustables.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Il est interdit au candidat de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des finitions de la reliure appréciée au regard des échantillons remis (50)
2. Prix des prestations (30)
3. Délais d'établissement du devis et d'exécution (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandtoulouse.fr 🌏
Nom: Médiathèque José Cabanis renseignement(s) administratif(s): mme Liliane Yvars ou M. Eric Roux tél: +33 562274002 liliane.yvars@mairie-toulouse.fr eric.roux@mairie-toulouse.fr
Adresse postale: 1 allée Jacques Chaban-Delmas, BP 55858
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31506
Point de contact: renseignement(s) technique(s): Mme Wilma Fasan Tél: +33 562274002 wilma.fasan@mairie-toulouse.fr
M. Lambert Patrick
Téléphone: +33 562274002 📞
Courrier électronique: patrick.lambert@mairie-toulouse.fr 📧
Nom: Médiathèque José Cabanis
Point de contact: Mme Yvars Liliane
Téléphone: +33 562274004 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_ccbwhDu10F 🌏
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@grandtoulouse.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12V091AO
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises en version papier sera remis gratuitement à chaque candidat par la direction de la lecture publique et des bibliothèques (après demande par télécopie au 05.62.27.40.04). Il est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.grandtoulouse.fr. (Référence acheteur public: 12v091ao). Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé avant la date et l'heure indiquée au Rc Toutefois, le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.grandtoulouse.fr. Modalités d'exécution du marché la carte d'achat pourra être utilisée comme modalité d'exécution des prestations objet de ce marché. A cet effet, une note d'information relative à la carte d'achat est jointe en annexe à ce règlement de consultation. afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront, pour chacun des 5 lots, des échantillons selon les dispositions suivantes, sous peine de rejet de l'offre. Se reporter au RC.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine du Grand Toulouse, direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2012/S 156-260468 (2012-08-10)
Avis d'attribution de marché (2013-01-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Mairie de Toulouse, Hôtel de Ville, 1 place du Capitole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-10 📅
Date de publication: 2013-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 010-011572
Se réfère à l'avis: 2012/S 156-260468
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.1.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 56 300 💰
82 060 💰
7 600 💰
7 620 💰
10 629,97 💰
13 540 💰
17 229,50 💰
39 093,80 💰
16 501,08 💰
26 305 💰

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-13 📅
Nom: Atelier renov livres
Adresse postale: 329 rue Pasteur
Commune postale: Ludres cedex
Code postal: 54715

2️⃣

3️⃣
Nom: SAS Invelac Reliure Devel
Adresse postale: 31 route du Grand Mur
Commune postale: Neuvic
Code postal: 24190

4️⃣
Nom: Atelier Saint-Luc
Adresse postale: 24 rue de Carnac
Commune postale: Coulaines
Code postal: 72190

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine du Grand Toulouse, direction de la commande publique,
Adresse postale: 1 place de la Légion d'honneur, BP 35821
Source: OJS 2013/S 010-011572 (2013-01-10)
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