Préparation et livraison de repas en liaison froide pour la résidence de personnes âgées et pour le service de portage de repas à domicile

Centre communal d'action sociale

Le marché a pour objet des services figurant à l'annexe ii b de la directive 2004/18/ce. Marché passé selon la procédure adaptée en application de l'article 30 du code des marchés publics, 26-iii-1° et 28 et à bons de commande en application de l'article 77.
Marché composé de 2 lots :
Pour le lot no1 : préparation et livraison de 4 500 à 12 500 repas par an et 1 000 à 3 000 potages.
Pour le lot no2 : préparation et livraison de 6 000 à 14 500 repas par an et 1 000 à 4 000 potages.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-12-19 Avis de marché
2013-05-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de préparation de repas
Quantité ou étendue:
pour le lot no1 : préparation et livraison de 4 500 à 12 500 repas par an et 1 000 à 3 000 potages par an.pour le lot no2 : préparation et livraison de 6 000 à 14 500 repas par an et 1 000 à 4 000 potages par an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de préparation de repas 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 1 rue du Robert
Code postal: 69340
Commune postale: Francheville
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-francheville69.fr 🌏
Courrier électronique: svernusse@mairie-francheville69.fr 📧
: sbarrier@mairie-francheville69.fr 📧
Téléphone: +33 478590266 📞
Fax: +33 472329317 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-19 📅
Date limite de soumission: 2013-02-06 📅
Date de publication: 2012-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 247-407884
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
1/ Pour le lot no1 et 2, sous-citères mis en oeuvre dans le cadre du critère "Valeur technique": La valeur technique de l'offre sera analysée au regard des sous-critères suivants : - sous-critère no1 : qualités nutritionnelles et gustatives - pondération 45 % ; -sous-critère no2 : les performances environnementales dans le domaine des transports et de la logistique : il est demandé à chaque candidat de détailler les mesures qu'il compte mettre en place pour réduire l'impact environnemental des transports des marchandises (réduction des distances de transports, caractéristiques techniques des véhicules ou des modes de transports utilisés - tous les modes de transports sont admis) et celles éventuellement mises en oeuvre dans le processus de production pour limiter son impact sur l'environnement - pondération 15 % ; 2/ Détails pour le critère "Prix des prestations" Pour le lot no 1 : Prix décomposé de la manière suivante : - prix unitaire du repas : 70 % ; -prix unitaire du potage : 20 % ; -prix unitaire de la part de gâteau : 5 % ; -prix unitaire du repas animé et préparé sur place (résidence) : 5 % ; Pour le lot no 2 : Prix décomposé de la manière suivante : - prix unitaire du repas : 75 % ; -prix unitaire du potage : 25 % ; 3/ Modalités de retrait du DCE : Les documents sont à télécharger sur le site http://mairie-francheville69.e-marchespublics.com ou pour les envois papiers sur simple demande faxée au +33 472329317 ou envoyée par mail à : sbarrier@mairie-francheville69.fr ou à svernusse@mairie-francheville69.fr Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Toute modification du dossier de consultation fait l'objet d'un envoi de message électronique à l'adresse e-mail qui a été indiquée lors du téléchargement du dossier ou lors du retrait papier. Il est donc nécessaire de vérifier très régulièrement les messages reçus sur cette adresse. La responsabilité de l'acheteur public ne saurait être recherchée si le candidat a communiqué une adresse erronée ou s'il n'a pas consulté ses messages en temps et en heure. 4/ Mode de transmission des candidatures et des offres : Les plis seront remis sous enveloppe unique comprenant un sous-dossier pour les documents relatifs à la candidature et un sous-dossier pour les documents relatifs à l'offre. Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres et ce, à l'adresse suivante : CCAS de Francheville Service marchés publics 1 rue Robert 69340 Francheville FRANCE Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus ; ils seront renvoyés à leurs auteurs. Les horaires d'ouverture sont 8:30 - 12:30 et 13:45 - 17:00 du lundi au vendredi Les offres peuvent être également remise par voie électronique sur le site : Http://mairie-francheville69.e-marchespublics.com . Conformément au code des marchés publics, les opérateurs économiques doivent signer électroniquement les pièces de leur offre en présentant un certificat de signature électronique. Ce certificat doit être délivré par une autorité de certification accréditée et permettre de faire le lien entre une personne physique et le document signé électroniquement. L'Outil de signature est fourni par la plate-forme E-Marchespublics.Com. (Cependant, l'entreprise peut utiliser son propre outil de signature). Les candidats peuvent effectuer à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support papier, ou sur support physique électronique. Les documents de la copie de sauvegarde doivent être signés. Cette copie doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des offres. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé. 5/ renseignement complémentaires : Renseignements administratifs : Sandrine Vernusse - service marchés publics Tél. : +33 478590266 - svernusse@mairie-francheville69.fr Renseignements techniques : Sarah Michel - directrice du CCAS Tél : +33 478596513. Smichel@mairie-francheville69.fr Les candidats ont jusqu'au lundi 28.1.2013 à 17:00 pour poser des questions Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.12.2012.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet des services figurant à l'annexe ii b de la directive 2004/18/ce. Marché passé selon la procédure adaptée en application de l'article 30 du code des marchés publics, 26-iii-1° et 28 et à bons de commande en application de l'article 77.
Afficher plus
Marché composé de 2 lots :
Pour le lot no1 : préparation et livraison de 4 500 à 12 500 repas par an et 1 000 à 3 000 potages.
Pour le lot no2 : préparation et livraison de 6 000 à 14 500 repas par an et 1 000 à 4 000 potages.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: préparation et livraison de repas pour la résidence de personnes âgées
Brève description:
Préparation et livraison de 4 500 à 12 500 repas par an et 1 000 à 3 000 potages par an
Quantité ou étendue: marché à bon de commande - fourniture de 4500 à 12500 repas et 1000 à 3000 potages par an
Informations complémentaires sur les lots:
La durée du marché s'entend hors reconduction, une reconduction de une année est possible.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: préparation et livraison de repas pour le service de portage à domicile
Brève description:
Préparation et livraison de 6 000 à 14 500 repas par an et 1 000 à 4 000 potages par an
Quantité ou étendue: marché à bon de commande - préparation et livraison de 6 000 à 14 500 repas par an et 1 000 à 4 000 potages par an
pour le lot no1 : préparation et livraison de 4 500 à 12 500 repas par an et 1 000 à 3 000 potages par an.
pour le lot no2 : préparation et livraison de 6 000 à 14 500 repas par an et 1 000 à 4 000 potages par an.
Description des options:
Marché conclu pour une durée de une année éventuellement reconductible pour une année supplémentaire.
La durée du marché indiquée au point Ii-3° s'entend hors reconduction. Une reconduction de une année est possible ce qui porte la fin maximum du marché au 31.3.2015.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: C13A001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: résidence Chantegrillet - 7 chemin de Chantegrillet, 69340 Francheville, FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Une lettre de candidature ou Dc1 dûment complété et signé par le candidat ou l'ensemble des membres du groupement si groupement;
- dans la cas où le formulaire Dc1 n'est pas fourni, une attestation sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics;
- un extrait de l'inscription au Registre du Commerces et des sociétés datant de moins de 6 mois;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. En cas de groupement, la personne signataire doit indiquer sa qualité dans le Dc1;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
- preuve d'une assurance pour les risques professionnels : attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.
Capacité technique et professionnelle:
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
- déclaration indiquant, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrat de même nature;
- liste des principaux services/fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Marché financé sur les ressources propres du centre communal d'action sociale.
Le marché est conclu à prix unitaire révisable à chaque période de reconduction.
Pas de versement d'avance sauf application de l'article 87-ii-3° du code des marchés publics.
Le paiement des prestations sera effectué mensuellement par virement administratif sans pouvoir excéder un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements.
Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.
En cas d'attribution du marché à un groupement, celui devra être un groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (ce critère comprend des sous-critères énumérés dans les renseignements complémentaires ) - pondération 60%
2. Prix des prestations (pour le détail se repporter aux renseignements complémentaires)- pondération 40%
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Sandrine Vernusse
Service marché
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-francheville69/e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2013-04-01 📅
Date de fin: 2014-03-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: C13A001
Informations complémentaires
1/ Pour le lot no1 et 2, sous-citères mis en oeuvre dans le cadre du critère "Valeur technique":
La valeur technique de l'offre sera analysée au regard des sous-critères suivants :
- sous-critère no1 : qualités nutritionnelles et gustatives - pondération 45 % ;
-sous-critère no2 : les performances environnementales dans le domaine des transports et de la logistique : il est demandé à chaque candidat de détailler les mesures qu'il compte mettre en place pour réduire l'impact environnemental des transports des marchandises (réduction des distances de transports, caractéristiques techniques des véhicules ou des modes de transports utilisés - tous les modes de transports sont admis) et celles éventuellement mises en oeuvre dans le processus de production pour limiter son impact sur l'environnement - pondération 15 % ;
Afficher plus
2/ Détails pour le critère "Prix des prestations"
Pour le lot no 1 :
Prix décomposé de la manière suivante :
- prix unitaire du repas : 70 % ;
-prix unitaire du potage : 20 % ;
-prix unitaire de la part de gâteau : 5 % ;
-prix unitaire du repas animé et préparé sur place (résidence) : 5 % ;
Pour le lot no 2 :
- prix unitaire du repas : 75 % ;
-prix unitaire du potage : 25 % ;
3/ Modalités de retrait du DCE :
Les documents sont à télécharger sur le site http://mairie-francheville69.e-marchespublics.com ou pour les envois papiers sur simple demande faxée au +33 472329317 ou envoyée par mail à : sbarrier@mairie-francheville69.fr ou à svernusse@mairie-francheville69.fr
Afficher plus
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat.
Toute modification du dossier de consultation fait l'objet d'un envoi de message électronique à l'adresse e-mail qui a été indiquée lors du téléchargement du dossier ou lors du retrait papier. Il est donc nécessaire de vérifier très régulièrement les messages reçus sur cette adresse.
Afficher plus
La responsabilité de l'acheteur public ne saurait être recherchée si le candidat a communiqué une adresse erronée ou s'il n'a pas consulté ses messages en temps et en heure.
4/ Mode de transmission des candidatures et des offres :
Les plis seront remis sous enveloppe unique comprenant un sous-dossier pour les documents relatifs à la candidature et un sous-dossier pour les documents relatifs à l'offre.
Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres et ce, à l'adresse suivante :
CCAS de Francheville
Service marchés publics
1 rue Robert
69340 Francheville
FRANCE
Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus ; ils seront renvoyés à leurs auteurs.
Les horaires d'ouverture sont 8:30 - 12:30 et 13:45 - 17:00 du lundi au vendredi
Les offres peuvent être également remise par voie électronique sur le site :
Conformément au code des marchés publics, les opérateurs économiques doivent signer électroniquement les pièces de leur offre en présentant un certificat de signature électronique. Ce certificat doit être délivré par une autorité de certification accréditée et permettre de faire le lien entre une personne physique et le document signé électroniquement. L'Outil de signature est fourni par la plate-forme E-Marchespublics.Com. (Cependant, l'entreprise peut utiliser son propre outil de signature).
Afficher plus
Les candidats peuvent effectuer à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support papier, ou sur support physique électronique. Les documents de la copie de sauvegarde doivent être signés.
Cette copie doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des offres.
La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé.
5/ renseignement complémentaires :
Renseignements administratifs :
Sandrine Vernusse - service marchés publics
Tél. : +33 478590266 -
Renseignements techniques :
Sarah Michel - directrice du CCAS
Tél : +33 478596513.
Les candidats ont jusqu'au lundi 28.1.2013 à 17:00 pour poser des questions
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Marché renouvelable
Second semestre 2014 en cas de reconduction pour la période maximale prévue.
Source: OJS 2012/S 247-407884 (2012-12-19)
Avis d'attribution de marché (2013-05-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-02 📅
Date de publication: 2013-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 087-147266
Se réfère à l'avis: 2012/S 247-407884
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Annonce nº 274, BOAMP 248 B du 22.12.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.5.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Résidence Chantegrillet – 7 chemin de Chantegrillet, 69340 Francheville.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-25 📅
Nom: Sodexo Santé Médico Social
Adresse postale: 12 rue du Professeur Jean Bernard, CS 30523
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69365
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Société Sodexo Santé Médico Social
Adresse postale: 12 rue du Professeur Bernard, CS 30523
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmn.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Source: OJS 2013/S 087-147266 (2013-05-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Société Sodexo Santé Médico Social Sodexo Santé Médico Social
Produits/services:
Services d'hôtellerie, de... Services de restaurant et services de... Services de distribution de repas Services de préparation de repas Services de cantine et service traiteur Services traiteur Service traiteur pour ménages Services de livraison de repas