Pôle d'échanges multimodal de Bourg-en-Bresse - travaux parvis Sémard

Communauté agglo Bourg-en-Bresse

Dans le cadre de l'aménagement du pôle d'échanges multimodal de Bourg-en-Bresse, Bourg-en-Bresse agglomération est maître d'ouvrage des aménagements des espaces publics du pole d'échanges multimodal.
Un premier aménagement a été réalisé coté ouest de la gare (rue du Peloux). Le second aménagement, objet de la présente consultation, concerne ce coté est (avenue Pierre Sémard).
Les travaux portent sur:
— la requalification de l'avenue Sémard (entre le pont du Mail et l'avenue Jean Jaurès), avec pistes cyclables et 2 quais pour les bus avec 2 abris,
— l'aménagement d'une gare routière de 10 quais destinés aux cars du conseil général de l'Ain et aux cars TER avec 5 abris,
— l'aménagement d'une dépose minute et d'une station "Taxi" avec 1 abri,
— l'aménagement d'un parvis devant le bâtiment voyageur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-19 Avis de marché
2012-11-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Quantité ou étendue:
— marchés de travaux (4 lots),— durée du marché et délai d'exécution: 30 jours de préparation et 13 mois pour l'exécution des travaux,— Prix révisables mensuellement,— lots 1, 2, 3: prix unitaires,— lot 4: prix global forfaitaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglo Bourg-en-Bresse
Adresse postale: 3 avenue Arsène d'Arsonval Cénord - BP 8000
Code postal: 01005
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-bourgenbresse.fr 🌏
Téléphone: +33 474247515 📞
Fax: +33 474247513 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-19 📅
Date limite de soumission: 2012-09-14 📅
Date de publication: 2012-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 140-233629
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier de consultation: remise gratuite à chaque candidat après demande écrite par télécopie (+33 474212809) ou par courrier à Quickprint, 7 rue de la tour, 01000 Saint-Denis-les-Bourg, FRANCE. Le dossier est également consultable et téléchargeable gratuitement sur le site: www.agglo-bourgenbresse.fr (en bas de la page d'accueil, onglet "Marchés publics" puis "Plateforme de dématérialisation"). Pour tout renseignement complémentaire relatif à la récupération en ligne des pièces du dossier, contacter Synapse Entreprises par courrier électronique sur info@synapse- ntreprises.com ou au +33 172339070. Aucun dossier de consultation ne sera transmis sur support physique électronique. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Ces modifications devront être reçues par les candidats au plus tard 15 jours avant la date limite de réception des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de réception des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Transmission des offres: Bourg-en-Bresse agglomération Service commande publique 3 avenue Arsène d'Arsonval BP 8000 - Cénord 01008 Bourg-en-Bresse Cedex FRANCE Horaires d'ouverture: Lundi/Jeudi 8:30 - 12:00 / 14:00 - 17:00. Vendredi 8:30 - 12:00 / 14:00 - 16:30. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé réception ou déposées contre récépissé ou parvenir avant la date et l'heure limite de réception des offres par voie électronique sur notre plate-forme de dématérialisation: www.agglo-bourgenbresse.fr (en bas de la page d'accueil, onglet "Marchés publics" puis "Plate-forme de dématérialisation"). Le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de l'aménagement du pôle d'échanges multimodal de Bourg-en-Bresse, Bourg-en-Bresse agglomération est maître d'ouvrage des aménagements des espaces publics du pole d'échanges multimodal.
Un premier aménagement a été réalisé coté ouest de la gare (rue du Peloux). Le second aménagement, objet de la présente consultation, concerne ce coté est (avenue Pierre Sémard).
Les travaux portent sur:
— la requalification de l'avenue Sémard (entre le pont du Mail et l'avenue Jean Jaurès), avec pistes cyclables et 2 quais pour les bus avec 2 abris,
— l'aménagement d'une gare routière de 10 quais destinés aux cars du conseil général de l'Ain et aux cars TER avec 5 abris,
— l'aménagement d'une dépose minute et d'une station "Taxi" avec 1 abri,
— l'aménagement d'un parvis devant le bâtiment voyageur.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: démolitions - terrassements - revêtements de sols
Brève description: Démolitions - terrassements - revêtements de sols.
Quantité ou étendue: Prix unitaires.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot principal qualifications: FNTP 2010 : 211, 2321, 321, 3221, 3432, 3451, 346, 361, 5144 ou références similaires.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: éclairage public
Brève description: Éclairage public.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications: qualifelec: indice TN4 - travaux neufs ou références similaires.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: espaces verts
Brève description: Espaces verts.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications: Qualipaysage: classe 6, P120, E130 ou références similaires.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: serrurerie
Brève description: Serrurerie.
Quantité ou étendue: Prix global forfaitaire.
Informations complémentaires sur les lots:
Qualifications: pour les serrureries: qualifications 4412 et 2414 ou références similaires pour les maçonneries: qualification 2111 (technicité courante) ou références similaires.
Quantité ou étendue:
— marchés de travaux (4 lots),
— durée du marché et délai d'exécution: 30 jours de préparation et 13 mois pour l'exécution des travaux,
— Prix révisables mensuellement,
— lots 1, 2, 3: prix unitaires,
— lot 4: prix global forfaitaire.
Description des options:
Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes:
— lot 2: éclairage public (se reporter au CCTP correspondant pour plus de précisions et compléter les BPU et DQE correspondants ainsi que l'acte d'engagement),
— génie civil pour la fibre optique,
— lot 4: serrurerie (se reporter au CCTP correspondant pour plus de précisions et compléter les BPU et DQE correspondants ainsi que l'acte d'engagement),
— abri taxi,
— abri vélo nord/ouest.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rue Sémard, 01000 Bourg-en-Bresse, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières annéesn,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de Bourg-en-Bresse agglomération, subventions de l'état, de la Région Rhône-Alpes, du conseil général de l'Ain et de la ville de Bourg-en-Bresse.
Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-travaux.
Délai global de paiement de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article 14 du code des marchés publics et dont le détail est indiqué dans le CCAP.
Cette consultation comporte également une clause d'insertion par l'activité économique:
Pour promouvoir l'emploi et l'insertion professionnelle des personnes en difficulté et combattre l'exclusion, Bourg-en-Bresse agglomération souhaite promouvoir l'utilisation des clauses d'insertion dans ses marchés publics et faire appel à ses partenaires privilégiés que sont les entreprises qui répondent à ses appels publics à la concurrence.
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Conformément à l'article 14 du code des marchés publics, l'entreprise retenue, quelle qu'elle soit, sera invitée, pour l'exécution du marché, à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
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Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera irrecevable pour non-conformité au cahier des charges.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Bourg-en-Bresse agglomération
Adresse postale: 3 avenue Arsène d'Arsonval - BP 8000 - Cénord
Code postal: 01008
Point de contact: Élise Duquenne (le service sera fermé du 6 au 10 août inclus)
Courrier électronique: marches@agglo-bourgenbresse.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.agglo-bourgenbresse.fr 🌏
Nom: Quickprint
Adresse postale: 7 rue de la tour
Commune postale: Saint-Denis-les-Bourg
Code postal: 01000
Téléphone: +33 474210875 📞
Fax: +33 474212809 📠
URL des documents: http://www.agglo-bourgenbresse.fr 🌏
Adresse postale: 3 avenue Arsène d'Arsonval BP 8000 - Cénord
Point de contact: service commande publique
URL pour la participation: http://www.agglo-bourgenbresse.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier de consultation: remise gratuite à chaque candidat après demande écrite par télécopie (+33 474212809) ou par courrier à Quickprint, 7 rue de la tour, 01000 Saint-Denis-les-Bourg, FRANCE.
Le dossier est également consultable et téléchargeable gratuitement sur le site: www.agglo-bourgenbresse.fr (en bas de la page d'accueil, onglet "Marchés publics" puis "Plateforme de dématérialisation").
Pour tout renseignement complémentaire relatif à la récupération en ligne des pièces du dossier, contacter Synapse Entreprises par courrier électronique sur info@synapse- ntreprises.com ou au +33 172339070.
Aucun dossier de consultation ne sera transmis sur support physique électronique.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Ces modifications devront être reçues par les candidats au plus tard 15 jours avant la date limite de réception des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
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Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de réception des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Transmission des offres:
Bourg-en-Bresse agglomération
Service commande publique
3 avenue Arsène d'Arsonval
BP 8000 - Cénord
01008 Bourg-en-Bresse Cedex
FRANCE
Horaires d'ouverture:
Lundi/Jeudi 8:30 - 12:00 / 14:00 - 17:00.
Vendredi 8:30 - 12:00 / 14:00 - 16:30.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé réception ou déposées contre récépissé ou parvenir avant la date et l'heure limite de réception des offres par voie électronique sur notre plate-forme de dématérialisation: www.agglo-bourgenbresse.fr (en bas de la page d'accueil, onglet "Marchés publics" puis "Plate-forme de dématérialisation"). Le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisé.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue du Guesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 140-233629 (2012-07-19)
Avis d'attribution de marché (2012-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 070 074,52 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté agglo Bourg-En-Bresse
Adresse postale: 3, avenue Arsène d'arsonval Cénord - bP 8000

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-27 📅
Date de publication: 2012-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 229-376383
Se réfère à l'avis: 2012/S 140-233629
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Fourniture de matériaux 0/80 - 0/31,5.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Sémard, 01000 Bourg-en-Bresse.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-26 📅
Nom: groupement eurovia alpes (mandataire) / fontenat / de filippis / sols confluence
Adresse postale: Chemin du Champ de Chaux
Commune postale: Certines
Code postal: 01240
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-30 📅
Nom: Groupement Sobeca (mandataire) / citeos
Adresse postale: Zone Artisanale Saint Pierre
Commune postale: Lent

3️⃣
Nom: Iss Espaces Verts
Adresse postale: Agence de Lyon, 405 rue des Frères Lumières
Commune postale: Genay
Code postal: 69730

4️⃣
Nom: Perraud et Associes
Adresse postale: 590 Route de Genève, BP 2
Commune postale: Saint Jean le Vieux
Code postal: 01640
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
Source: OJS 2012/S 229-376383 (2012-11-27)
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Fournisseurs:
groupement eurovia alpes (mandataire) /... Groupement Sobeca (mandataire) / citeos Iss Espaces Verts Perraud et Associés
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Câble, fil métallique et produits connexes Articles en fils métalliques Quincaillerie Serrurerie Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement Travaux de terrassement