Pain frais et viennoiseries

Syndicat interhospitalier

Objet: pain frais et viennoiseries référence: 2012-010 caractéristiques principales: fourniture de pain fraîs et viennoiseries.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-08-02 Avis de marché
2012-11-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum défini comme suit: seuil minimum 877 000 EUR HT seuil maximum 1 311 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de un an à compter du mois de novembre.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat interhospitalier
Adresse postale: 256 av Michel Jourdan
Code postal: 06151
Commune postale: Cannes-la-Bocca Cedex
Contact
Courrier électronique: direction-sih@wanadoo.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-02 📅
Date limite de soumission: 2012-09-19 📅
Date de publication: 2012-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 150-250938
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Le DCE et les plis peuvent respectivement être retiré et transmis par voie électronique depuis le site Internet du journal: www.nicematinmarchespublics.com à partir de la rubrique marchés publics. Le téléchargement du DCE est soumis à l'inscription (gratuite) des candidats sur la plate-forme disponible à la même adresse. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature: — Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public: — Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures, — Formulaire DC1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm), — Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm). Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1): — Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail, — Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Objet: pain frais et viennoiseries référence: 2012-010 caractéristiques principales: fourniture de pain fraîs et viennoiseries.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: pain frais pour l'unité centrale de production alimentaire
Brève description: Pain frais pour l'unité centrale de production alimentaire (UCPA).
Quantité ou étendue: Selon le DQE.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
11 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: pain frais et viennoiseries pour l'unité relais Cannes
Brève description:
Pain frais et viennoiseries pour l'unité relais du CH de Cannes et ses satellites.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 💰
540 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: pain frais et viennoiseries pour l'unité relais Grasse
Brève description:
Pain frais et viennoiseries pour l'unité relais du CH de Grasse et ses satellites.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: pain frais et viennoiseries pour l'unité relais d'Antibes
Brève description:
Pain frais et viennoiseries pour l'unité relais du CH d'Antibes et ses satellites.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2012-010

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures: déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.
Situation économique et financière:
Garanties financières suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Déclaration indiquant les effectifs et moyens annuels du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir le règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget de l'établissement paiement par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire; il est interdit aux candidats de présenter plusierus offres en agissant à la fois: en qualité de condidats individuels et de mebres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. % qualité (25)
2. % échantillons (35)
3. % prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Piatek Jean-Claude, secrétaire général

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-010
Informations complémentaires
Le DCE et les plis peuvent respectivement être retiré et transmis par voie électronique depuis le site Internet du journal: www.nicematinmarchespublics.com à partir de la rubrique marchés publics. Le téléchargement du DCE est soumis à l'inscription (gratuite) des candidats sur la plate-forme disponible à la même adresse.
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:
— Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures,
— Formulaire DC1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm),
— Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1):
— Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé cntractuel exercé dans les délias prévus à l'article R551-7 du CJA; référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA; recours de pleine juridiction; recours contre une décision administrative.
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Source: OJS 2012/S 150-250938 (2012-08-02)
Avis d'attribution de marché (2012-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 909 536,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat inter hospitalier Cannes Grasse Antibes
Adresse postale: 256 avenue Michel Jourdan, BP 40063
Commune postale: Cannes-la-Bocca

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-28 📅
Date de publication: 2012-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 230-377979
Se réfère à l'avis: 2012/S 150-250938
Numéro JO-S: 230

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (25)
2. Échantillons (35)
3. Prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-01 📅
Nom: Pétrin du Moulin
Adresse postale: 1030 route de la Mer
Commune postale: Biot
Code postal: 06410
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-16 📅
Nom: Creilloise de panification
Adresse postale: 2155 chemin de Sant Claude
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600

3️⃣
Nom: Creilloise de Panification
Adresse postale: 2155 chemin de Saint Claude

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Piatek Jean-Claude

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Code postal: 06200
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 de CJA; référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA; recours de pleine juridiction; recours contre une décision administraitve.
Source: OJS 2012/S 230-377979 (2012-11-28)
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