Organisation et accompagnement de sorties loisirs à destination des usagers des clubs seniors
Ville de Boulogne Billancourt
La présente consultation a pour objet des prestations d'organisation et d'accompagnement de sorties en journées et demi-journées à destination des usagers des clubs seniors de la Ville de Boulogne-Billancourt (retraités valides ou semi-valides). Le marché est passé selon une procédure adaptée conformément à l'article 30 du code des marchés publics (Annexe ii b de la directive 18 du 31.3.2004, Famille 26 services récréatifs, culturels et sportifs, code CPV 92000000).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-22.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-08-22 | Avis de marché |
| 2012-12-03 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2012-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Boulogne Billancourt
Adresse postale: direction de la commande publique, 26 avenue André Morizet
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Contact
Adresse Internet: http://www.boulognebillancourt.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr 📧
Téléphone: +33 155184326 📞
Fax: +33 155184582 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-22 📅
Date limite de soumission: 2012-09-20 📅
Date de publication: 2012-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 162-270320
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 12049
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Boulogne-Billancourt, 92100 Boulogne Billancourt, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Informations détaillées aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics.
Situation économique et financière: Informations détaillées aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle: Informations détaillées aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas exigé de cautionnement, ni de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Mode de paiement des documents:
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix au regard d'une simulation de commande trimestrielle (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés et contrats
Mlle Le Derf Camille
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com 🌏
Nom: Ville de Boulogne-Billancourt
Adresse postale: 26 avenue André Morizet
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92104
Point de contact: direction de la famille
M. Krolikiewicz Philippe
Téléphone: +33 155185327 📞
URL pour informations complémentaires: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com 🌏
Nom: direction de la commande publique et des affaires juridiques
Point de contact: Sandrine Blondeau / Sandrine Parreaux
Téléphone: +33 155184325 📞
URL des documents: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com 🌏
URL pour la participation: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12049
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Cergy Pontoise
Source: OJS 2012/S 162-270320 (2012-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Quantité ou étendue:
Les montants minimum et maximum de commande annuels sont respectivement fixés à 50 000 et 170 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Boulogne Billancourt
Adresse postale: direction de la commande publique, 26 avenue André Morizet
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Contact
Adresse Internet: http://www.boulognebillancourt.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr 📧
Téléphone: +33 155184326 📞
Fax: +33 155184582 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-22 📅
Date limite de soumission: 2012-09-20 📅
Date de publication: 2012-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 162-270320
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Forme du marche: Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande. Appreciation de la valeur technique de l'offre: la valeur technique de l'offre sera appréciée sur la base de la proposition de programme et du mémoire technique du candidat élaborés selon le cadre de mémoire technique, au regard des sous-critères suivants: - la programmation: 40 points, dont: opertinence des propositions de programme au regard du public visé (20 points) odiversité de la programmation (10 points) ooriginalité de la programmation (10 points) -l'organisation des sorties: 40 points, dont: oqualité et expérience du personnel affecté à la prestation (CV, fonction administrative et fonction accompagnement/animation du personnel, expérience auprès des seniors) (20 points) oprocédure de gestion des accidents (procédure suivie en cas d'accident(s)/niveau de couverture en cas d'accident sur une personne) (10 points) oqualité des supports fournis pour les sorties (descriptif, déroulé, etc.) (10 points) -la cohérence des informations transmises: 20 points. Attribution: le marché sera attribué à un seul et même soumissionnaire. Negociations: le pouvoir adjudicateur négociera avec l'ensemble des candidats modalites de transmission des offres: - soit par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com; - soit adressée par envoi recommandé avec avis de réception postal, par Chronopost ou équivalent ou remises contre récépissé à l'adresse suivante: mairie de Boulogne-Billancourt; direction de la commande publique et des affaires juridiques, service des marchés et des contrats, 1er étage, porte B, 26 avenue André Morizet, 92104 Boulogne-Billancourt Cedex, FRANCE (heures d'ouvertures au public: du lundi au jeudi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30 et le vendredi jusqu'à 16:45). L'enveloppe ne devra pas porter le nom de l'entreprise, mais mentionner uniquement "Procédure adaptée du 20.9.2012- sorties loisirs pour les usagers des clubs seniors - ne pas ouvrir".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet des prestations d'organisation et d'accompagnement de sorties en journées et demi-journées à destination des usagers des clubs seniors de la Ville de Boulogne-Billancourt (retraités valides ou semi-valides). Le marché est passé selon une procédure adaptée conformément à l'article 30 du code des marchés publics (Annexe ii b de la directive 18 du 31.3.2004, Famille 26 services récréatifs, culturels et sportifs, code CPV 92000000).
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Le marché est conclu pour un an à compter du 2.1.2013. Il est renouvelable deux fois par tacite reconduction, pour une période d'une année. La troisième reconduction tacite se fera pour une date n'excédant pas le 31.8.2016, date de fin maximale du marché. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 3 (trois) mois avant la fin de l'année en cours.
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Numéro de référence: 12049
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Boulogne-Billancourt, 92100 Boulogne Billancourt, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Informations détaillées aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics.
Situation économique et financière: Informations détaillées aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle: Informations détaillées aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas exigé de cautionnement, ni de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres; paiment dans le délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la demande; sur service fait après présentation de facture mensuelle regroupant toutes les commandes exécutées durant le mois considéré.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Non imposé.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Mode de paiement des documents:
Soit par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com - soit à retirer à la Mairie de Boulogne-Billancourt - direction de la commande publique et des affaires juridiques - service des marchés et des contrats - 1er étage - porte B - 26 avenue André Morizet - 92100 Boulogne-Billancourt Cedex, FRANCE (horaires d'ouverture au public: du lundi au jeudi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30 et le vendredi jusqu'à 16:45).
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Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix au regard d'une simulation de commande trimestrielle (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés et contrats
Mlle Le Derf Camille
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com 🌏
Nom: Ville de Boulogne-Billancourt
Adresse postale: 26 avenue André Morizet
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92104
Point de contact: direction de la famille
M. Krolikiewicz Philippe
Téléphone: +33 155185327 📞
URL pour informations complémentaires: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com 🌏
Nom: direction de la commande publique et des affaires juridiques
Point de contact: Sandrine Blondeau / Sandrine Parreaux
Téléphone: +33 155184325 📞
URL des documents: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com 🌏
URL pour la participation: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12049
Informations complémentaires
Forme du marche: Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande. Appreciation de la valeur technique de l'offre: la valeur technique de l'offre sera appréciée sur la base de la proposition de programme et du mémoire technique du candidat élaborés selon le cadre de mémoire technique, au regard des sous-critères suivants: - la programmation: 40 points, dont: opertinence des propositions de programme au regard du public visé (20 points) odiversité de la programmation (10 points) ooriginalité de la programmation (10 points) -l'organisation des sorties: 40 points, dont: oqualité et expérience du personnel affecté à la prestation (CV, fonction administrative et fonction accompagnement/animation du personnel, expérience auprès des seniors) (20 points) oprocédure de gestion des accidents (procédure suivie en cas d'accident(s)/niveau de couverture en cas d'accident sur une personne) (10 points) oqualité des supports fournis pour les sorties (descriptif, déroulé, etc.) (10 points) -la cohérence des informations transmises: 20 points. Attribution: le marché sera attribué à un seul et même soumissionnaire. Negociations: le pouvoir adjudicateur négociera avec l'ensemble des candidats modalites de transmission des offres: - soit par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com; - soit adressée par envoi recommandé avec avis de réception postal, par Chronopost ou équivalent ou remises contre récépissé à l'adresse suivante: mairie de Boulogne-Billancourt; direction de la commande publique et des affaires juridiques, service des marchés et des contrats, 1er étage, porte B, 26 avenue André Morizet, 92104 Boulogne-Billancourt Cedex, FRANCE (heures d'ouvertures au public: du lundi au jeudi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30 et le vendredi jusqu'à 16:45). L'enveloppe ne devra pas porter le nom de l'entreprise, mais mentionner uniquement "Procédure adaptée du 20.9.2012- sorties loisirs pour les usagers des clubs seniors - ne pas ouvrir".
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Cergy Pontoise
Source: OJS 2012/S 162-270320 (2012-08-22)
Informations complémentaires (2012-12-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-03 📅
Date de publication: 2012-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 236-387632
Se réfère à l'avis: 2012/S 162-270320
Numéro JO-S: 236
Source: OJS 2012/S 236-387632 (2012-12-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-03 📅
Date de publication: 2012-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 236-387632
Se réfère à l'avis: 2012/S 162-270320
Numéro JO-S: 236
Source: OJS 2012/S 236-387632 (2012-12-03)
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