Operation "Argenteuil partageons l'été"

Ville d'Argenteuil

Le présent marché a pour objet l'organisation et l'aménagement de l'opération ludique et festive dénommée "Argenteuil partageons l'été" telle que définie au cahier des clauses particulières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-03.

Qui ?

• Ville d'Argenteuil

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-03	Avis de marché

Avis de marché (2012-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Quantité ou étendue:

Le marché a pour objet l'organisation et l'aménagement de l'opération ludique et festive dénommée " Argenteuil partageons l'été " La procédure est allotie au sens de l'article 10 comme suit: lot 1:jeux d'eau lot 2:trampolines/gonflables lot 3:décoration du site en Vélum/Toiles tendues lot 4:aménagement de l'espace Ludoplage Lot 5:parkours temporaire d'initiation à l'art du déplacement lot 6:sanitaires lot 7:cabines de plage.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Argenteuil
Adresse postale: 12 boulevard Léon Feix
Code postal: 95100
Commune postale: Argenteuil
Contact
Courrier électronique: dcp@ville-argenteuil.fr 📧
Téléphone: +33 134234246 📞
Fax: +33 134236940 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-03 📅
Date limite de soumission: 2012-03-02 📅
Date de publication: 2012-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 26-042128
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP). Une visite du site sera organisée le mercredi 15.2.2012 à 10:00. Pour se faire, les soumissionnaires devront confirmer leur présence avant le lundi 13 février à M. Julien Giry par courriel ou téléphone au +33 666173615 en application de l'article 56 du code des marchés publics, les soumissionnaires pourront télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation ainsi que tous les documents nécessaires à la consultation via le site Internet www.argenteuil.fr rubrique "marchés publics". Il est laissé la possibilité aux soumissionnaires d'obtenir le dossier de consultation des entreprises (DCE) sur support papier. Dans ce cas, il appartient au soumissionnaire d'adresser sa requête écrite auprès de la direction des moyens généraux et des achats aux coordinnées indiquées au présent avis. Le pli contenant l'offre sera transmis par lettre recommandée avec demande d'avis deréception postal ou remis contre récépissé à l'adresse suivante: Ville d'Argenteuil direction des moyens generaux et des achats 12-14, bd. Léon Feix - BP 721, 95107 Argenteuil Cedex, FRANCE, 2e étage aile C - de 8:30 à 12:00 et 14:00 à 17:00 le pli portera la mention: "mapa - Argenteuil partgeons l'été "ne pas ouvrir". Les candidats seront sélectionnés, après examen de leur régularité fiscale et sociale, sur la base des références, des moyens humains et techniques, des qualifications et du chiffre d'affaires tels que sollicités dans le présent avis. En cas d'infructuosité prononcée par la commission d'appel d'offres, il sera possible de recourir à une procédure négociée au sens de l'article 35 du CMP. Introduction des recours - précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: - référé précontractuel: avant la conclusion du marché (articles L551-1 à -12 et R551-1 à -6 du code de justice administrative); - référé contractuel: dans un délai de 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du code de justice administrative); - recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 et R421-3 du code de justice administrative); - recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Autres précisions concernant les recours: ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et décrets n° 2009-1456 du 27.11.2009 et n° 2009-1455 du 27.11.2009. Cette ordonnance et ces décrets sont consultables sur le site: http://www.legifrance.gouv.fr/. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2012.

Informations complémentaires

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP). Une visite du site sera organisée le mercredi 15.2.2012 à 10:00. Pour se faire, les soumissionnaires devront confirmer leur présence avant le lundi 13 février à M. Julien Giry par courriel ou téléphone au +33 666173615 en application de l'article 56 du code des marchés publics, les soumissionnaires pourront télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation ainsi que tous les documents nécessaires à la consultation via le site Internet www.argenteuil.fr rubrique "marchés publics". Il est laissé la possibilité aux soumissionnaires d'obtenir le dossier de consultation des entreprises (DCE) sur support papier. Dans ce cas, il appartient au soumissionnaire d'adresser sa requête écrite auprès de la direction des moyens généraux et des achats aux coordinnées indiquées au présent avis. Le pli contenant l'offre sera transmis par lettre recommandée avec demande d'avis deréception postal ou remis contre récépissé à l'adresse suivante: Ville d'Argenteuil direction des moyens generaux et des achats 12-14, bd. Léon Feix - BP 721, 95107 Argenteuil Cedex, FRANCE, 2e étage aile C - de 8:30 à 12:00 et 14:00 à 17:00 le pli portera la mention: "mapa - Argenteuil partgeons l'été "ne pas ouvrir". Les candidats seront sélectionnés, après examen de leur régularité fiscale et sociale, sur la base des références, des moyens humains et techniques, des qualifications et du chiffre d'affaires tels que sollicités dans le présent avis. En cas d'infructuosité prononcée par la commission d'appel d'offres, il sera possible de recourir à une procédure négociée au sens de l'article 35 du CMP. Introduction des recours - précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: - référé précontractuel: avant la conclusion du marché (articles L551-1 à -12 et R551-1 à -6 du code de justice administrative); - référé contractuel: dans un délai de 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du code de justice administrative); - recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 et R421-3 du code de justice administrative); - recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Autres précisions concernant les recours: ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et décrets n° 2009-1456 du 27.11.2009 et n° 2009-1455 du 27.11.2009. Cette ordonnance et ces décrets sont consultables sur le site: http://www.legifrance.gouv.fr/.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: jeux d'eau
Brève description:

Création d'un espace de jeux d'eau convivial, accessible à un public de tous âges, sur une surface maximale disponible de 400 m². Option: le titulaire pourra mettre à disposition un technicien qui sera présent quotidiennement sur le site avant l'ouverture au public pour contrôler le bon fonctionnement de l'installation et mettre en marche les jeux d'eaux.

Quantité ou étendue: Le prix doit comprendre la location, la livraison et la reprise du matériel ainsi que la pose, dépose et installation des éléments nécessaires à la mise en place et au bon fonctionnement des aires de jeux d'eaux.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Lot reconductible 2 fois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: trampolines/gonflables
Brève description:

Le titulaire proposera sur une surface disponible de 1 500 m² dans le village des enfants, un ensemble varié de jeux gonflables et de trampolines respectant le thème choisi par le pouvoir adjudicateur. Option: le titulaire pourra mettre à disposition trois (3) baby-foot adultes avec 8 barres de joueurs et montés sur pieds à une hauteur standard.

Quantité ou étendue: L'ensemble des structures devront permettre d'accueillir au moins 70 enfants simultanément.l'intégralité de ces gonflables devront être remplacés 2 fois au cours de l'évènement par des gonflables répondant à des caractéristiques similaires.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: décoration du site en vélum/toiles tendues
Brève description:

Le titulaire devra réaliser la décoration de l'espace Jean-Vilar/Mimoun pendant la manifestation avec un ensemble de vélum/toiles tendues de couleur à dominante orange et blanche.

Quantité ou étendue: Le prix indiqué en (TTC) doit comprendre la conception, la confection, la livraison du matériel, la pose, la dépose, la maintenance et les frais de vie des techniciens.
Informations complémentaires sur les lots: Reconductible 2 fois.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: aménagement de l'espace Ludoplage
Brève description:

Le Titulaire propose un aménagement scénarisé avec des équipements en bois ou répondant aux caractéristiques techniques similaires, de l'espace dénommé "Ludo-Plage", à destination d'enfants âgés de 3 à 12 ans.

Quantité ou étendue: Le prix indiqué en (TTC) doit comprendre les frais de vie des techniciens, la location, la livraison et la reprise du matériel ainsi que la pose, dépose et installation des éléments nécessaires à la mise en place et au bon fonctionnement des aires de jeux.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: parkours temporaire d'initiation à l'art du déplacement
Brève description:

Le titulaire propose sur une surface disponible maximum de 500 m² dans l'arena sports, un aménagement de structures temporaires, en bois ou acier, ou répondant aux caractéristiques techniques similaires, permettant au public de s'initier à l'art du déplacement.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: sanitaires
Brève description:

Titulaire devra mettre à disposition sur l'espace Jean-Vilar aux emplacements définis par le pouvoir adjudicateur, 10 cabines sanitaires mobiles de dimension 120*120 ou équivalente et 2 cabines sanitaires mobiles adaptées aux personnes à mobilité réduite de dimension 150*150, ou équivalente.

Quantité ou étendue: Le prix indiqué en (TTC) doit comprendre la location, la livraison et la reprise du matériel ainsi que le coût de la vidange quotidienne.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: cabines de plages
Brève description:

Le titulaire devra mettre à disposition sur l'espace "plage" aux emplacements définis par le pouvoir adjudicateur, 3 cabines de plage d'une dimension minimale 150*120* 200 en hauteur, ou équivalent, de couleur rayée " orange et blanche.

Quantité ou étendue: Le prix indiqué en (TTC) doit comprendre la location, le montage, le lestage des cabines, la livraison et la reprise du matériel.
Description des options:

Conformément à la directive n° 2004/18 du 31.3.2004, un marché à bons de commande conclu en vertu de l'article 77 du code des marchés publics doit être regardé comme un accord-cadre. Dans ce cadre, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'effectuer des achats complémentaires en cas de reconduction du marché.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2012/NPS/009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 95100 Argenteuil, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur prévue aux articles 45 et 46 du code des marchés publics, - attestation de non condamnation pour infraction au code du travail, -Déclaration sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales, -attestation d'assurance en cours de validité, -chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché sur les trois derniers exercices, -références de prestations similaires sur les 3 dernières années, -pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 à D.8222-8 du code du travail; -Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger; -DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services, objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles; -Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Références de prestations similaires sur les 3 dernières années, - pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 à D.8222-8 du code du travail; - attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger; -Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le mode de règlement retenu est le virement avec mandatement. Le délai de paiement applicable au présent marché est de 30 jours dès réception en mairie de la facture (ou du mémoire), établie par le prestataire (cf. art. 98 du CMP). Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points. Les candidats sont en outre informés que le marché sera conclu en euro(s)uro. Financement sur fonds propres de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les soumissionnaires ont la possibilité de présenter une offre seul ou en groupement, solidaire ou conjoint pour un ou l'ensemble des lots.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des moyens généraux et des achats
M. Doucet Philippe
Adresse du profil d'acheteur: https://argenteuil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville d'Argenteuil
Adresse postale: 12-14 boulevard Léon Feix
Point de contact: service nouvelles pratiques sportives
M. Julien Giry
Téléphone: +33 134234971 📞
Courrier électronique: julien.giry@ville-argenteuil.fr 📧
Fax: +33 666173615 📠
Point de contact: direction des moyens géréraux et des achats

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/NPS/009
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy
Adresse postale: 2/4 bd. de l'Hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sous-prefecture d'Argenteuil
Adresse postale: 2 rue Alfred Labrière
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
Téléphone: +33 134233636 📞
Fax: +33 134233632 📠
Source: OJS 2012/S 026-042128 (2012-02-03)

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