Numérisation, conversion en mode texte, encodage en XML-EAD de fonds d'archives et d'instruments de recherche des archives départementales du Pas-de-Calais
Conseil général du Pas-de-Calais
Numérisation, conversion en mode texte, encodage en XML-EAD de fonds d'archives et d'instruments de recherche des Archives départementales du Pas-de-Calais.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services divers aux entreprises et services connexes › Services photographiques et services connexes
- • Services informatiques de tabulation › Services de conversion de données
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-11 | Avis de marché |
| 2012-12-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services photographiques et services connexes
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande avec montants minimum et maximum annuels:Lot 1: mini: 167,22 EUR - maxi: 8 361,20 EUR (HT).Lot 2: mini: 836,12 EUR - maxi: 100...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services photographiques et services connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département, rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-11 📅
Date limite de soumission: 2012-09-05 📅
Date de publication: 2012-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 134-223482
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
“Les candidats ont la possibilité de remettre leur offre par voie électronique sur www.pasdecalais.fr. Le DCE est téléchargeable sur le profil acheteur du...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Numérisation, conversion en mode texte, encodage en XML-EAD de fonds d'archives et d'instruments de recherche des Archives départementales du Pas-de-Calais.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: numérisation de microformes
Brève description:
“Numérisation de microformes.”
Quantité ou étendue: Mini annuel: 167,22 EUR - maxi annuel: 8 361,20 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: numérisation de documents textuels
Brève description:
“Numérisation de documents textuels.”
Quantité ou étendue: Mini annuel: 836,12 EUR HT - maxi annuel: 100 334,45 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: numérisation de documents iconographiques, cartographiques ou photographiques
Brève description:
“Numérisation de documents iconographiques, cartographiques ou photographiques.”
Quantité ou étendue: Mini annuel: 836,12 EUR HT - maxi annuel: 75 250,84 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: conversion en mode texte d'instruments de recherche et de documents imprimés
Brève description:
“Conversion en mode texte d'instruments de recherche et de documents imprimés.”
Quantité ou étendue: Mini annuel: 836,12 EUR HT - maxi annuel: 50 167,22 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: encodage en XML-EAD d'instruments de recherche
Brève description:
“Encodage en XML-EAD d'instruments de recherche.”
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande avec montants minimum et maximum annuels:”
“Lot 1: mini: 167,22 EUR - maxi: 8 361,20 EUR (HT).”
“Lot 2: mini: 836,12 EUR - maxi: 100 334,45 EUR (HT).”
“Lot 3: mini: 836,12 EUR - maxi: 75 250,84 EUR (HT).”
“Lot 4: mini: 836,12 EUR - maxi: 50 167,22 EUR (HT).”
“Lot 5: mini: 836,12 EUR - maxi: 75 250,84 EUR (HT).”
“Durée du marché: de sa notification au 1.10.2013, reconductible 3 fois par périodes d'un an.”
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO 12/91 AES
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Direction des archives départementales - centre Mahaut d'Artois - 1 rue du 19 Mars 1962, 62000 Dainville, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature (DC1) accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer,”
“— déclaration du candidat (DC2): Version en vigueur, complétée obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1° du code des marchés publics,”
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“— extrait Kbis de - 3 mois,”
“— NOTI2 ou certificats fiscaux et sociaux (situation au 31.12 de l'année précédant la date d'envoi de l'avis de l'appel public à la concurrence).”
Situation économique et financière:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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“— présentation d'une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années (préciser le nom et les coordonnées de la...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs du candidat pour chacune des 3 dernières années.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget départemental. Paiement par mandat administratif. Délais de paiement: 30 jours (art. 98 du CMP). Prix révisables.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Pas de forme imposée.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 200 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1. Valeur technique (60)
2. Lots 1 à 3: qualité du CD-ROM de tests (qualité des images produites, clarté du rapport de production), prise en compte des spécificités des documents, procédures de contrôle, procédure de gestion des incidents et de corrections d'erreurs, matériel utilisé tels que décrits au CRTF (50)
3. Lots 1 à 3: transport: organisation, type de véhicule, type de matériel, nombre de personnes. (5)
4. Lots 1 à 3: conservation préventive: conditionnement, sécurité des locaux, respect des conditions de conservation, sauvegardes des données (5)
5. Lot 4: conversion en mode texte et encodage en XML: taux de réussite de conversion garanti renseignés dans l'acte d'engagement et moyens pour y parvenir (techniques employées, fournitures et matériels utilisés tels que décrits au CRTF), qualité du CD ou du DVD de test (qualité des contenus produits, clarté du rapport de production) (50)
6. Lot 4: démarche méthodologique envisagée (gestion du projet, suivi des prestations, anticipation des difficultés, procédures de contrôle, procédures de gestion des incidents et de corrections d'erreurs tels que décrits au CRTF) (10)
7. Lot 5: conversion en mode texte et encodage en XML: qualité du CD ou du DVD de test (qualité des contenus produits, clarté du rapport de production) (50)
8. Lot 5: démarche méthodologique envisagée (gestion du projet, suivi des prestations, anticipation des difficultés, procédures de contrôle, procédures de gestion des incidents et de corrections d'erreurs tels que décrits au Crtf) (10)
9. 2. Prix des prestations (30)
10. 3. Délais d'exécution pour la 1ère commande (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Pas-de-Calais,
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-cg62.local-trust.com/?page=entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏
URL pour la participation: https://marches-cg62.local-trust.com/?page=entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département, rue Ferdinand Buisson
Commune postale: Arras Cedex 9
Code postal: 62018
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: direction de la commande publique
M. Henri-Emmanuel Doubliez
Téléphone: +33 321215418 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL pour informations complémentaires: https://marches-cg62.local-trust.com/?page=entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏
Adresse postale: hôtel des Services, rue de la Paix - porte 6
Point de contact: secrétariat de la CAO
Téléphone: +33 321216730 📞
URL des documents: https://marches-cg62.local-trust.com/?page=entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 12/91 AES
Informations complémentaires
“Les candidats ont la possibilité de remettre leur offre par voie électronique sur www.pasdecalais.fr.”
“Le DCE est téléchargeable sur le profil acheteur du Conseil Général via le site internet: www.pasdecalais.fr.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.7.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2012/S 134-223482 (2012-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services photographiques et services connexes
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande avec montants minimum et maximum annuels:Lot 1: mini: 167,22 EUR - maxi: 8 361,20 EUR (HT).Lot 2: mini: 836,12 EUR - maxi: 100...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services photographiques et services connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département, rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-11 📅
Date limite de soumission: 2012-09-05 📅
Date de publication: 2012-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 134-223482
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
“Les candidats ont la possibilité de remettre leur offre par voie électronique sur www.pasdecalais.fr. Le DCE est téléchargeable sur le profil acheteur du...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Numérisation, conversion en mode texte, encodage en XML-EAD de fonds d'archives et d'instruments de recherche des Archives départementales du Pas-de-Calais.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: numérisation de microformes
Brève description:
“Numérisation de microformes.”
Quantité ou étendue: Mini annuel: 167,22 EUR - maxi annuel: 8 361,20 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: numérisation de documents textuels
Brève description:
“Numérisation de documents textuels.”
Quantité ou étendue: Mini annuel: 836,12 EUR HT - maxi annuel: 100 334,45 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: numérisation de documents iconographiques, cartographiques ou photographiques
Brève description:
“Numérisation de documents iconographiques, cartographiques ou photographiques.”
Quantité ou étendue: Mini annuel: 836,12 EUR HT - maxi annuel: 75 250,84 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: conversion en mode texte d'instruments de recherche et de documents imprimés
Brève description:
“Conversion en mode texte d'instruments de recherche et de documents imprimés.”
Quantité ou étendue: Mini annuel: 836,12 EUR HT - maxi annuel: 50 167,22 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: encodage en XML-EAD d'instruments de recherche
Brève description:
“Encodage en XML-EAD d'instruments de recherche.”
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande avec montants minimum et maximum annuels:”
“Lot 1: mini: 167,22 EUR - maxi: 8 361,20 EUR (HT).”
Afficher plus (5)
“Lot 2: mini: 836,12 EUR - maxi: 100 334,45 EUR (HT).”
“Lot 3: mini: 836,12 EUR - maxi: 75 250,84 EUR (HT).”
“Lot 4: mini: 836,12 EUR - maxi: 50 167,22 EUR (HT).”
“Lot 5: mini: 836,12 EUR - maxi: 75 250,84 EUR (HT).”
“Durée du marché: de sa notification au 1.10.2013, reconductible 3 fois par périodes d'un an.”
Numéro de référence: AOO 12/91 AES
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Direction des archives départementales - centre Mahaut d'Artois - 1 rue du 19 Mars 1962, 62000 Dainville, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature (DC1) accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer,”
“— déclaration du candidat (DC2): Version en vigueur, complétée obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1° du code des marchés publics,”
Afficher plus (2)
“— extrait Kbis de - 3 mois,”
“— NOTI2 ou certificats fiscaux et sociaux (situation au 31.12 de l'année précédant la date d'envoi de l'avis de l'appel public à la concurrence).”
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
“— présentation d'une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années (préciser le nom et les coordonnées de la...”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs du candidat pour chacune des 3 dernières années.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget départemental. Paiement par mandat administratif. Délais de paiement: 30 jours (art. 98 du CMP). Prix révisables.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Pas de forme imposée.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 200 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1. Valeur technique (60)
2. Lots 1 à 3: qualité du CD-ROM de tests (qualité des images produites, clarté du rapport de production), prise en compte des spécificités des documents, procédures de contrôle, procédure de gestion des incidents et de corrections d'erreurs, matériel utilisé tels que décrits au CRTF (50)
3. Lots 1 à 3: transport: organisation, type de véhicule, type de matériel, nombre de personnes. (5)
4. Lots 1 à 3: conservation préventive: conditionnement, sécurité des locaux, respect des conditions de conservation, sauvegardes des données (5)
5. Lot 4: conversion en mode texte et encodage en XML: taux de réussite de conversion garanti renseignés dans l'acte d'engagement et moyens pour y parvenir (techniques employées, fournitures et matériels utilisés tels que décrits au CRTF), qualité du CD ou du DVD de test (qualité des contenus produits, clarté du rapport de production) (50)
6. Lot 4: démarche méthodologique envisagée (gestion du projet, suivi des prestations, anticipation des difficultés, procédures de contrôle, procédures de gestion des incidents et de corrections d'erreurs tels que décrits au CRTF) (10)
7. Lot 5: conversion en mode texte et encodage en XML: qualité du CD ou du DVD de test (qualité des contenus produits, clarté du rapport de production) (50)
8. Lot 5: démarche méthodologique envisagée (gestion du projet, suivi des prestations, anticipation des difficultés, procédures de contrôle, procédures de gestion des incidents et de corrections d'erreurs tels que décrits au Crtf) (10)
9. 2. Prix des prestations (30)
10. 3. Délais d'exécution pour la 1ère commande (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Pas-de-Calais,
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-cg62.local-trust.com/?page=entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏
URL pour la participation: https://marches-cg62.local-trust.com/?page=entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département, rue Ferdinand Buisson
Commune postale: Arras Cedex 9
Code postal: 62018
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: direction de la commande publique
M. Henri-Emmanuel Doubliez
Téléphone: +33 321215418 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL pour informations complémentaires: https://marches-cg62.local-trust.com/?page=entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏
Adresse postale: hôtel des Services, rue de la Paix - porte 6
Point de contact: secrétariat de la CAO
Téléphone: +33 321216730 📞
URL des documents: https://marches-cg62.local-trust.com/?page=entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 12/91 AES
Informations complémentaires
“Les candidats ont la possibilité de remettre leur offre par voie électronique sur www.pasdecalais.fr.”
“Le DCE est téléchargeable sur le profil acheteur du Conseil Général via le site internet: www.pasdecalais.fr.”
Afficher plus (1)
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.7.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2012/S 134-223482 (2012-07-11)
Avis d'attribution de marché (2012-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 348 382 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-12 📅
Date de publication: 2012-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 241-396240
Se réfère à l'avis: 2012/S 134-223482
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
“Les pièces du marché peuvent être communiquées sur demande écrite et/ ou consultables après prise de rendez vous auprès de M. Doubliez au +33...”
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Direction des archives départementales - centre Mahaut d'Artois - 1 rue du 19 mars 1962, 62000 Dainville, FRANCE”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Lots 1 à 3: qualité du Cd-Rom de tests (qualité des images produites, clarté du rapport de production), prise en compte des spécificités des documents, procédures de contrôle, procédure de gestion des incidents et de corrections d'erreurs, matériel utilisé tels que décrits au CRTF (50)
3. Lots 1 à 3: transport : organisation, type de véhicule, type de matériel, nombre de personnes.. (5)
4. Lots 1 à 3: conservation préventive : conditionnement, sécurité des locaux, respect des conditions de conservation, sauvegardes des données (5)
5. Lot 4: conversion en mode texte et encodage en XML : taux de réussite de conversion garanti renseignés dans l'acte d'engagement et moyens pour y parvenir (techniques employées, fournitures et matériels utilisés tels que décrits au Crtf), qualité du CD ou du DVD de test (qualité des contenus produits, clarté du rapport de production) (50)
6. Lot 4: démarche méthodologique envisagée (gestion du projet, suivi des prestations, anticipation des difficultés, procédures de contrôle, procédures de gestion des incidents et de corrections d'erreurs tels que décrits au Crtf) (10)
7. Lot 5: conversion en mode texte et encodage en XML : qualité du CD ou du DVD de test (qualité des contenus produits, clarté du rapport de production) (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-12 📅
Nom: Centre d'archives du Nord
Adresse postale: 15 quai de la Citadelle
Commune postale: Dunkerque
Code postal: 59140
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Arkhênum
Adresse postale: 43 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Caudéran
Code postal: 33200
4️⃣
Nom: lot infructueux
5️⃣
Nom: Fontaine et Fils Archives Services
Adresse postale: 7 rue de Buchey - Harricourt
Commune postale: Colombey-Les-Deux-Églises
Code postal: 52330
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
0
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Pas-de-Calais
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2012/S 241-396240 (2012-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 348 382 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-12 📅
Date de publication: 2012-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 241-396240
Se réfère à l'avis: 2012/S 134-223482
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
“Les pièces du marché peuvent être communiquées sur demande écrite et/ ou consultables après prise de rendez vous auprès de M. Doubliez au +33...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Direction des archives départementales - centre Mahaut d'Artois - 1 rue du 19 mars 1962, 62000 Dainville, FRANCE”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Lots 1 à 3: qualité du Cd-Rom de tests (qualité des images produites, clarté du rapport de production), prise en compte des spécificités des documents, procédures de contrôle, procédure de gestion des incidents et de corrections d'erreurs, matériel utilisé tels que décrits au CRTF (50)
3. Lots 1 à 3: transport : organisation, type de véhicule, type de matériel, nombre de personnes.. (5)
4. Lots 1 à 3: conservation préventive : conditionnement, sécurité des locaux, respect des conditions de conservation, sauvegardes des données (5)
5. Lot 4: conversion en mode texte et encodage en XML : taux de réussite de conversion garanti renseignés dans l'acte d'engagement et moyens pour y parvenir (techniques employées, fournitures et matériels utilisés tels que décrits au Crtf), qualité du CD ou du DVD de test (qualité des contenus produits, clarté du rapport de production) (50)
6. Lot 4: démarche méthodologique envisagée (gestion du projet, suivi des prestations, anticipation des difficultés, procédures de contrôle, procédures de gestion des incidents et de corrections d'erreurs tels que décrits au Crtf) (10)
7. Lot 5: conversion en mode texte et encodage en XML : qualité du CD ou du DVD de test (qualité des contenus produits, clarté du rapport de production) (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-12 📅
Nom: Centre d'archives du Nord
Adresse postale: 15 quai de la Citadelle
Commune postale: Dunkerque
Code postal: 59140
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Arkhênum
Adresse postale: 43 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Caudéran
Code postal: 33200
4️⃣
Nom: lot infructueux
5️⃣
Nom: Fontaine et Fils Archives Services
Adresse postale: 7 rue de Buchey - Harricourt
Commune postale: Colombey-Les-Deux-Églises
Code postal: 52330
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
0
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Pas-de-Calais
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2012/S 241-396240 (2012-12-12)
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