Numérisation BUPMC

Université Pierre et Marie Curie

Numérisation de documents anciens de la bibliothèque universitaire Pierre et Marie Curie (BUPMC).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-04-13 Avis de marché
2012-08-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement de données
Quantité ou étendue: L'étendue globale du marché est de 3 ans.120 000
Valeur totale du marché: 120 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement de données 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Pierre et Marie Curie
Adresse postale: 4 place Jussieu Boîte courrier 611
Code postal: 75252
Commune postale: Paris Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://upmc.fr 🌏
Courrier électronique: aurelie.ferry@upmc.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-13 📅
Date limite de soumission: 2012-05-29 📅
Date de publication: 2012-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 75-123776
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Les candidats ont pour obligation de visiter les locaux du service de la bibliothèque numérique de la BUPMC, avant l'établissement de leur offre. Une attestation de visite leur sera remise et sera à joindre obligatoirement à leur offre. Le service achats publics sera fermé du 1er août au 26.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: le 13.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numérisation de documents anciens de la bibliothèque universitaire Pierre et Marie Curie (BUPMC).
Quantité ou étendue: L'étendue globale du marché est de 3 ans.
Description des options:
La production de métadonnées d'archivage au format Xml.
Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.8.2012. Il est reconductible tacitement par période d'1 an sans que la durée totale ne puisse excéder 3 ans.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2012/Numérisation BUPMC/AF
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 place Jussieu, 75005 Paris, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Afin de justifier de leurs qualités et capacités dans les conditions fixées aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics, les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 et DC2 dûment renseignés dans toutes leurs rubriques, datés et signés par une personne habilitée à engager la société;
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— extrait de K-Bis datant de moins de 3 mois,
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (rubrique F1 du DC1),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.
Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents (formulaires DC6, NOTI2 et attestation d'assurance précisés dans l'article 7.3 du règlement de la consultation) peuvent être joints avec les documents de la candidature mais ne sont pas obligatoires à ce stade de la procédure.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations de services objet du contrat réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (rubrique D1 du DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales prestations de services effectuées dans le domaine de la numérisation patrimoniale au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé et les coordonnées téléphoniques d'un correspondant. Des attestations du destinataire de bonne exécution pour les prestations les plus importantes sont jointes à cette liste. Elles précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin,
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— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Certificat(S) de qualifications professionnelles ou équivalent(s) si le candidat en possède,
— Certificat(S) de qualité ou équivalent(s) si le candidat en possède.
L'absence de ces certificats n'est pas éliminatoire.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le candidat est dispensé de la constitution d'un cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est réalisé sur le budget propre de l'UPMC et bénéficie d'une subvention de la bibliothèque nationale de France.
Conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics, le paiement des factures intervient dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture.
En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
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Conformément aux dispositions des articles 87 et 88 du code des marchés publics, une avance pourra être versée au titulaire, sauf refus formel de sa part mentionné dans l'acte d'engagement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Dans l'hypothèse d'un groupement momentané d'entreprises ou d'une co-traitance, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Le groupement désignera un mandataire commun (article 51 du code des marchés publics).
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre (60 %): a) La qualité du processus et l'organisation proposée (35 %); b) Les moyens proposés pour les prestations objet du marché (15 %), c) Le contrôle qualité (10 %)
2. Le prix des prestations (25 %)
3. La garantie (5 %)
4. La sécurité (10 %)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des affaires générales - service achats publics - pôle achat transversal
Aurélie Ferry
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_DR9VN4rlgS&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_DR9VN4rlgS&v=1&selected=0 🌏
Nom: Université Pierre et Marie Curie (UPMC)
Adresse postale: bibliothèque universitaire Pierre et Marie Curie (BUPMC) bât. F-74 mezzanine case courrier 58, 4 place Jussieu
Commune postale: Paris Cedex 05
Point de contact: bibliothèque numérique
Mme Frédérique Flamerie de Lachapelle
Téléphone: +33 144272603 📞
Courrier électronique: frederique.flamerie_de_lachapelle@upmc.fr 📧
Fax: +33 144275280 📠
Nom: achatpublic.com
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_DR9VN4rlgS&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: tour Zamansky, 4ème étage - bureau 415 boîte courrier 611, 4 place Jussieu
Point de contact: direction des affaires générales - service achats publics
Courrier électronique: webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2012-08-01 📅
Date de fin: 2015-07-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/Numérisation BUPMC/AF
Informations complémentaires
Les candidats ont pour obligation de visiter les locaux du service de la bibliothèque numérique de la BUPMC, avant l'établissement de leur offre. Une attestation de visite leur sera remise et sera à joindre obligatoirement à leur offre.
Le service achats publics sera fermé du 1er août au 26.8.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: le 13.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges
Adresse Internet: http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOM0520007A 🌏
Fax: +33 145554702 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le présent marché pourra faire l'objet auprès du tribunal administratif de Paris:
— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché: 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué, conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative (CJA),
— d'un référé précontractuel: au plus tard avant la date de signature, qui n'interviendra qu'après le respect d'un délai minimal de 11 jours à compter de la date d'envoi par voie électronique avec demande d'avis de lecture et d'accusé de réception de la présente lettre de rejet et d'information de l'intention d'attribution du marché par le pouvoir adjudicateur,
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— d'un référé contractuel: à compter de la signature du marché conformément aux articles L.551-13 et R.551-1 à R.551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 16.7.2007 (CE, 17.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Région Ile de France, 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426375 📞
Source: OJS 2012/S 075-123776 (2012-04-13)
Avis d'attribution de marché (2012-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 place Jussieu, boîte courrier 611

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-28 📅
Date de publication: 2012-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 166-275094
Se réfère à l'avis: 2012/S 75-123776
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Annonce no340, BOAMP 76 B du 18.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-25 📅
Nom: Inovcom
Adresse postale: Siège social: 47 boulevard de Courcelles
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@inovcom.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— D'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché: 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué, conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative (Cja),
— D'un référé précontractuel: au plus tard avant la date de signature, qui n'interviendra qu'après le respect d'un délai minimal de 11 jours à compter de la date d'envoi par voie électronique avec demande d'avis de lecture et d'accusé de réception de la présente lettre de rejet et d'information de l'intention d'attribution du marché par le pouvoir adjudicateur,
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— D'un référé contractuel: à compter de la signature du marché conformément aux articles L.551-13 et R.551-1 à R.551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
— D'un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 16.7.2007 (CE, 17.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Source: OJS 2012/S 166-275094 (2012-08-28)
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