MBC - impression de documents génériques de communication
Conseil général des Alpes Maritimes
Impression de documents génériques de communication.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-05-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande avec montant minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes Maritimes
Adresse postale: sous direction achat et commande publique - CADAM - BP 3007 - bâtiment préfecture - 3ème étage - bureau 317 - 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:30 - 8 route de Grenoble
Code postal: 06200
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: sop-marches@cg06.fr 📧
Téléphone: +33 497186054 📞
Fax: +33 489042989 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-29 📅
Date limite de soumission: 2012-07-11 📅
Date de publication: 2012-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 102-170953
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
“Modalités d'ouverture des offres: séance non publique. Possibilité de présenter une offre pour un lot, plusieurs lots, l'ensemble des lots. Les délais...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Impression de documents génériques de communication.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: affiches grand format
Brève description:
“Affiches grand format.”
Additional information about the lots:
“Première période: montant minimum 5 000,00 EUR HT et montant maximum 50 000 EUR HT. Périodes suivantes: montant minimum 5 000,00 EUR HT et montant maximum...”
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: documents petit format et chemises
Brève description:
“Documents petit format et chemises.”
Additional information about the lots:
“Première période: montant minimum 20 000,00 EUR HT et montant maximum 200 000,00 EUR HT. Périodes suivantes: montant minimum 20 000,00 EUR HT et montant...”
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: documents spécifiques
Brève description:
“Documents spécifiques.”
Additional information about the lots:
“Première période: montant minimum 20 000,00 EUR HT et montant maximum 300 000,00 EUR HT. Périodes suivantes: montant minimum 20 000,00 EUR HT et montant...”
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Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: documents format A4
Brève description:
“Documents format A4.”
Additional information about the lots:
“Première période: montant minimum 20 000,00 EUR HT et montant maximum 300 000 EUR HT périodes suivantes: montant minimum 20 000 EUR HT et montant maximum...”
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Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: impressions guides
Brève description:
“Impressions guides.”
Additional information about the lots:
“Première période: montant minimum 20 000 EUR HT et montant maximum 300 000 EUR HT périodes suivantes: montant minimum 20 000 EUR HT et montant maximum 300...”
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Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: livres, brochures et catalogues
Brève description:
“Livres, brochures et catalogues.”
Additional information about the lots:
“Première période: sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 EUR HT périodes suivantes: sans montant minimum et avec un montant maximum de...”
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Description des options:
“Marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible 3 fois, pour la même durée et...”
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Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12s0039
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département des Alpes-Maritimes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé DC1, datée et signée.”
“— déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux...”
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“— pouvoir de la personne habilitée à engager la société ou rubrique C1 de l'imprimé DC2,”
“— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2 rubriques a, b et c.”
Situation économique et financière:
“— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (ou rubrique D2 du DC2),”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaire global des 3 derniers exercices disponibles ou rubrique D1 de l'imprimé DC2.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Pas de niveau minimal exigé.”
Capacité technique et professionnelle:
“— Liste des principaux services au cours des 3 dernières années.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le règlement s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement.”
“Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de 30 jours conformément à l'article...”
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“Le financement s'effectue sur le budget départemental et sur les ressources propres du département.”
“L'unité monétaire est l'euro.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée sera celle du groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le délai d'exécution (40)
2. Le prix (30)
3. La valeur technique (25)
4. La valeur environnementale (5)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 12s0039
Informations complémentaires
“Modalités d'ouverture des offres: séance non publique.”
“Possibilité de présenter une offre pour un lot, plusieurs lots, l'ensemble des lots.”
“Les délais d'exécution courent à compter de la date de réception par le titulaire de la validation du bon à tirer par la personne publique.”
“Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être exécutées conformément aux délais indiqués dans le bordereau de prix et de délais,...”
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“Toutefois, à défaut d'indication d'un délai au BPUD par le titulaire, ce sont les délais fixés par la personne publique à l'article 3.1 du CCP qui s'appliquent.”
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“Conditions d'obtentions du dossier de consultation: Le dossier de consultation des entreprises pourra être remis gratuitement sur support papier sur place...”
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“Ou.”
“— voie électronique: il pourra également être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr.”
“Conditions de remise des candidatures et des offres:”
“Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée ave AR ou déposées sur...”
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“Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— recours pour excès de pouvoir: possible jusqu'à la signature du marché,”
“— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,”
“— référé contractuel: en application de l'art R551-7 du code de justice administrative,”
“— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.”
Source: OJS 2012/S 102-170953 (2012-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande avec montant minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes Maritimes
Adresse postale: sous direction achat et commande publique - CADAM - BP 3007 - bâtiment préfecture - 3ème étage - bureau 317 - 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:30 - 8 route de Grenoble
Code postal: 06200
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: sop-marches@cg06.fr 📧
Téléphone: +33 497186054 📞
Fax: +33 489042989 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-29 📅
Date limite de soumission: 2012-07-11 📅
Date de publication: 2012-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 102-170953
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
“Modalités d'ouverture des offres: séance non publique. Possibilité de présenter une offre pour un lot, plusieurs lots, l'ensemble des lots. Les délais...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Impression de documents génériques de communication.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: affiches grand format
Brève description:
“Affiches grand format.”
Additional information about the lots:
“Première période: montant minimum 5 000,00 EUR HT et montant maximum 50 000 EUR HT. Périodes suivantes: montant minimum 5 000,00 EUR HT et montant maximum...”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: documents petit format et chemises
Brève description:
“Documents petit format et chemises.”
Additional information about the lots:
“Première période: montant minimum 20 000,00 EUR HT et montant maximum 200 000,00 EUR HT. Périodes suivantes: montant minimum 20 000,00 EUR HT et montant...”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: documents spécifiques
Brève description:
“Documents spécifiques.”
Additional information about the lots:
“Première période: montant minimum 20 000,00 EUR HT et montant maximum 300 000,00 EUR HT. Périodes suivantes: montant minimum 20 000,00 EUR HT et montant...”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: documents format A4
Brève description:
“Documents format A4.”
Additional information about the lots:
“Première période: montant minimum 20 000,00 EUR HT et montant maximum 300 000 EUR HT périodes suivantes: montant minimum 20 000 EUR HT et montant maximum...”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: impressions guides
Brève description:
“Impressions guides.”
Additional information about the lots:
“Première période: montant minimum 20 000 EUR HT et montant maximum 300 000 EUR HT périodes suivantes: montant minimum 20 000 EUR HT et montant maximum 300...”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: livres, brochures et catalogues
Brève description:
“Livres, brochures et catalogues.”
Additional information about the lots:
“Première période: sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 EUR HT périodes suivantes: sans montant minimum et avec un montant maximum de...”
Description des options:
“Marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible 3 fois, pour la même durée et...”
Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12s0039
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département des Alpes-Maritimes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé DC1, datée et signée.”
“— déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux...”
Afficher plus (2)
“— pouvoir de la personne habilitée à engager la société ou rubrique C1 de l'imprimé DC2,”
“— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2 rubriques a, b et c.”
“— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (ou rubrique D2 du DC2),”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaire global des 3 derniers exercices disponibles ou rubrique D1 de l'imprimé DC2.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Pas de niveau minimal exigé.”
Capacité technique et professionnelle:
“— Liste des principaux services au cours des 3 dernières années.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le règlement s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement.”
“Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de 30 jours conformément à l'article...”
Afficher plus (2)
“Le financement s'effectue sur le budget départemental et sur les ressources propres du département.”
“L'unité monétaire est l'euro.”
“En cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée sera celle du groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le délai d'exécution (40)
2. Le prix (30)
3. La valeur technique (25)
4. La valeur environnementale (5)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 12s0039
Informations complémentaires
“Modalités d'ouverture des offres: séance non publique.”
“Possibilité de présenter une offre pour un lot, plusieurs lots, l'ensemble des lots.”
Afficher plus (10)
“Les délais d'exécution courent à compter de la date de réception par le titulaire de la validation du bon à tirer par la personne publique.”
“Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être exécutées conformément aux délais indiqués dans le bordereau de prix et de délais,...”
“Toutefois, à défaut d'indication d'un délai au BPUD par le titulaire, ce sont les délais fixés par la personne publique à l'article 3.1 du CCP qui s'appliquent.”
“Conditions d'obtentions du dossier de consultation: Le dossier de consultation des entreprises pourra être remis gratuitement sur support papier sur place...”
“Ou.”
“— voie électronique: il pourra également être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr.”
“Conditions de remise des candidatures et des offres:”
“Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée ave AR ou déposées sur...”
“Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— recours pour excès de pouvoir: possible jusqu'à la signature du marché,”
“— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,”
Afficher plus (2)
“— référé contractuel: en application de l'art R551-7 du code de justice administrative,”
“— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.”
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