Marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de cahiers et produits de papeterie nécessaires aux établissements scolaires du premier degré, aux lycées municipaux, aux centres de loisirs ainsi qu'aux activités extrascolaires de la Ville de Paris

Ville de Paris

Marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de cahiers et produits de papeterie nécessaires aux établissements scolaires du premier degré, aux lycées municipaux, aux centres de loisirs ainsi qu'aux activités extrascolaires de la Ville de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-03-27 Avis de marché
2012-10-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cahiers d'exercices
Quantité ou étendue:
La direction des affaires scolaires procède chaque année à l'achat de divers produits de papeterie nécessaires aux établissements scolaires destinés aux 660 écoles maternelles et élémentaires parisiennes. Ces fournitures concernent aussi les centres de loisirs situés dans les écoles, les activités extra scolaires ainsi que 16 lycées municipaux gérés par la Municipalité. Ces prestations se décomposent en 3 lots: lot 1: cahiers, copies et feuillets mobiles; lot 2: papiers à dessin à usage scolaire; lot 3: papier polyvalent recyclé et papier offset couleur pour photocopieur/duplicateur.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cahiers d'exercices 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: DA - 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-27 📅
Date limite de soumission: 2012-05-21 📅
Date de publication: 2012-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 62-100324
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de cahiers et produits de papeterie nécessaires aux établissements scolaires du premier degré, aux lycées municipaux, aux centres de loisirs ainsi qu'aux activités extrascolaires de la Ville de Paris.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: cahiers, copies et feuillets mobiles
Brève description:
Fourniture et livraison de cahiers, copies et feuillets mobiles dans les 680 établissements scolaires de Paris.
Quantité ou étendue: Minimum: 350 000 euro(s) HT et Maximum: 520 000 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Les marchés seront conclus pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour la même durée. Tacite reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: papiers à dessin à usage scolaire
Brève description:
Fourniture et livraison de papiers à dessin à usage scolaire dans les 680 établissements scolaires de Paris.
Quantité ou étendue: Minimum 200 000 euro(s) HT et maximum 320 000 euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: papier polyvalent recyclé et papier offset couleur pour photocopieur/duplicateur
Brève description:
Fourniture et livraison de papier polyvalent recyclé et papier offset couleur pour photocopieur/duplicateur dans les 680 établissements scolaires de Paris.
Quantité ou étendue: Minimum 330 000 euro(s) HT et maximum 500 000 euro(s) (H.T.).
Numéro de référence: 2011V12025610
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 75000 Paris FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants: imprimé DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour ou contenu identique sur papier libre; documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat; imprimé DC 2 (Déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, comportant les informations ci-dessous ou accompagné des documents ci-dessous.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Constitution d'une garantie à première demande conditionnant le versement de l'avance. Caution personnelle et solidaire pouvant se substituer, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, à la garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris et les états spéciaux des mairies d'arrondissement. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance sur les lots 1 à 3. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Il est prévu le versement d'acomptes. Il s'agit de marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Le règlement des marchés sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du décret no 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics (publié au JORF du 1.8.2006).
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Au choix.
Autres conditions particulières:
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés dans le CCAP (article 1.5.2).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP 2
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris - direction des achats
Adresse postale: bureau des marchés - 95 avenue de France
Point de contact: Faure Christian
Courrier électronique: dabm2@paris.fr 📧
Adresse postale: bureau des marchés - bureau no 2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011V12025610
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 062-100324 (2012-03-27)
Avis d'attribution de marché (2012-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-18 📅
Date de publication: 2012-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 204-334957
Se réfère à l'avis: 2012/S 62-100324
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Les contrats résultants de la consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris - direction des achats - sous-direction méthodes et ressources - bureau des marchés - bureau 2165 - A l'attention de Caroline Wissocq - 95 avenue de France 75639 Paris Cedex 13, FRANCE (référence à rappeler: 20121400007955 (lot 1) et 20121400007954 (lot 3)). Ils peuvent être contestés par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Annonce no310, B.O.A.M.P. 63 B du 29 mars 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18 octobre 2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 75000 Paris, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. lots 1 et 3: prix (50)
2. lot 1: qualité technique des échantillons présentés - lot 3: moyens humains et description des moyens logistiques pour la réalisation de la prestation (40)
3. lots 1 et 3: qualité environnementale de l'offre (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-11 📅
Nom: In Continu Et Service SAS
Adresse postale: 58 boulevard Gouvion St Cyr
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75858
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lise.descamps@imprimerienationale.fr 📧

2️⃣
Nom: Groupe Papyrus France
Adresse postale: 41 rue Delizy BP 80
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93503
Courrier électronique: cellule.marches@papyrus.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
Source: OJS 2012/S 204-334957 (2012-10-18)
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Région:
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Fournisseurs:
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