Marchés à bons de commande pour la fourniture de livres non-scolaires, méthodes de langue et partitions destinés aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville et du Département de Paris

Ville de Paris

Marchés à bons de commande en 12 lots séparés pour la fourniture de livres non-scolaires, méthodes de langue et partitions destinés aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville et du Département de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-03-06 Avis de marché
2012-09-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
La consultation s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la ville et du département de paris en vertu de l'article 8 du code des marchés publics. Les lots 1 à 5 concernent principalement les besoins des 70 bibliothèques de la Ville de Paris. Les lots 6, 8, 9, 10, 11, 12, répondent aux besoins transversaux de la Ville de Paris car ils s'adressent à la fois aux bibliothèques et à l'ensemble des services de la Ville de Paris. Le lot 7 concerne les besoins de l'ensemble des services de la ville (hors bibliothèques) et du Département de Paris. Aussi, le lot 7 fera l'objet de deux (2) marchés distincts: un marché pour chacune des 2 collectivités membres du groupement de commandes. Les lots 1 à 6 sont multi attributaires à raison de 3 attributaires par lot sauf le lot 3 qui compte 5 attributaires. Les lots sont cumulables à condition que les candidats prouvent leur capacité à assurer l'exécution de plusieurs lots. Pour prouver cette capacité, les candidats rempliront l'annexe 8 au RC. Des échantillons (lot 5) doivent être remis au plus tard le dernier jour et heure de la remise des offres, les échantillons demeurent la propriété du pouvoir adjudicateur. La fourniture de tous les échantillons de la liste est obligatoire sous peine d'élimination du candidat.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: direction des achats - 95 avenue de France DA - 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dabm2@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-06 📅
Date limite de soumission: 2012-04-16 📅
Date de publication: 2012-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 47-077295
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à bons de commande en 12 lots séparés pour la fourniture de livres non-scolaires, méthodes de langue et partitions destinés aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville et du Département de Paris.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: livres commandés par le service du document et des échanges (SDE)
Brève description:
Ce lot concerne les titres disponibles aux catalogues des éditeurs, rééditions, nouveautés, plans, cartes.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bons de commande de 3 attributaires. Montant minimum des achats sur 4 ans: 2 500 000 EUR HT et montant maximum des achats sur 4 ans: 5 000 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: nouveautés éditoriales commandées par le service du document et des échanges (SDE)
Brève description: Nouveautés éditoriales commandées par le service du document et des échanges.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bons de commande de 3 attributaires. Montant minimum des achats sur 4 ans: 1 300 000 EUR HT et montant maximum des achats sur 4 ans: 3 000 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: livres commandés par les bibliothèques, hors littérature jeunesse
Brève description: Ce lot concerne les livres commandés directement par les bibliothèques.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bons de commande de 5 attributaires. Montant minimum des achats sur 4 ans: 3 200 000 EUR HT et montant maximum des achats sur 4 ans: 7 000 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: livres de littérature jeunesse commandés par les bibliothèques
Brève description:
Ce lot concerne les livres commandés par les bibliothèque pour la jeunesse (fiction, documentaires, BD).
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bons de commande de 3 attributaires. Montant minimum des achats sur 4 ans: 1 000 000 EUR HT et montant maximum des achats sur 4 ans: 3 000 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: livres équipés pour le prêt public et destinés aux établissements du réseau des biliothèques en commandes groupées par le SDE ou les bibliothèques
Brève description:
Ce lot concerne à la fois la fourniture de livres plus l'équipement du livre pour le prêt en bibliothèque.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bons de commande de 3 attributaires. Montant minimum des achats sur 4 ans: 2 500 000 EUR HT et montant maximum des achats sur 4 ans: 5 500 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: publications francophones spécialisées, pour l'ensemble des services de la Ville de Paris dont publications auto-éditées et/ou auto-diffusées à faible tirage
Brève description:
Publications à faible tirage ou de diffusion locale, que l'on ne trouve pas dans les autres lots.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bons de commande de 3 attributaires. Montant minimum des achats sur 4 ans: 500 000 EUR HT et montant maximum des achats sur 4 ans: 1 500 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: livres commandés par l'ensemble des services de la Ville de Paris et du Département de Paris, hors bibliothèques
Brève description:
Livres commandés par l'ensemble des services de la Ville de Paris et du Département de Paris, hors bibliothèques.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bons de commande monoattributaire. Montant minimum des achats sur 4 ans: 550 000 EUR HT dont 467 500 EUR HT pour la Ville de Paris et 82 500 EUR HT pour le département. Montant maximum des achats sur 4 ans: 1 008 000 EUR HT dont 858 000 EUR HT pour la Ville de Paris et 150 000 EUR HT pour le département. Les candidats qui répondent au lot 7 doivent obligatoirement remettre une offre pour la ville et le département.
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Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: livres en langues étrangère, publiés à l'étranger dans toutes les langues et alphabets sauf langues asiatiques, arabes et berbères
Brève description:
Livres en langues étrangère, publiés à l'étranger dans toutes les langues et alphabets sauf langues asiatiques et arabes.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bons de commande monoattributaire. Montant minimum des achats sur 4 ans: 300 000 EUR HT et montant maximum des achats sur 4 ans: 900 000 EUR HT.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: livres en langues asiatiques publiés à l'étranger
Brève description: Livres en langues asiatiques publiés à l'étranger.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bons de commande monoattributaire. Montant minimum des achats sur 4 ans: 50 000 EUR HT et montant maximum des achats sur 4 ans: 200 000 EUR HT.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: livres en langues arabes et berbères publiés à l'étranger
Brève description: Livres en langues arabes et berbères publiés à l'étranger.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bons de commande monoattributaire. Montant minimum des achats sur 4 ans: 4 000 EUR HT et montant maximum des achats sur 4 ans: 10 000 EUR HT.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: méthodes de langues étrangères, régionales et de FLE sur tous supports
Brève description: Méthodes de langues étrangères, régionales et de FLE sur tous supports.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bons de commande monoattributaire. Montant minimum des achats sur 4 ans: 190 000 EUR HT et montant maximum des achats sur 4 ans: 400 000 EUR HT.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: partitions et méthodes musicales classiques et populaires
Brève description: Partitions et méthodes musicales classiques et populaires.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bons de commande monoattributaire. Montant minimum des achats sur 4 ans: 320 000 EUR HT et montant maximum des achats sur 4 ans: 700 000 EUR HT.
Numéro de référence: 2012G12005570
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 75000 Paris, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants: imprimé DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour; documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat; imprimé DC2 (déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, comportant les informations ci-dessous ou accompagné des documents ci-dessous.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Constitution d'une garantie à première demande conditionnant le versement de l'avance. Caution personnelle et solidaire pouvant se substituer, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, à la garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur les budgets de fonctionnement et d'investissement de la Ville et du Département de Paris. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance. Il est prévu le versement d'acomptes. Il s'agit de marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Le règlement des marchés sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du décret n° 2006-975 du 1.8.2006 portant code des marchés publics (publié au JORF du 1.8.2006).
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Au choix.
Autres conditions particulières:
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés dans le CCTP.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris direction des achats
Adresse postale: bureau des marchés- 95 avenue de France
Nom: Ville de Paris
Adresse postale: bureau des marchés - bureau n° 2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012G12005570
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 047-077295 (2012-03-06)
Avis d'attribution de marché (2012-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des achats - 95 avenue de France DA

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-28 📅
Date de publication: 2012-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 190-311715
Se réfère à l'avis: 2012/S 47-077295
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Les contrats résultant de la consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris -direction des achats - sous-direction méthodes et ressources - bureau des marchés, 95 avenue de France, 75639 Paris cedex 13 (référence à rappeler: numéro du marché). Ils peuvent être contestés par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Annonce n° 286, BOAMP 49 B du 9.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.9.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Moyens dédiés et qualité du service (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-30 📅
Nom: marché 20121120007551 : 3 attributaires: Alize Sfl, Decitre, Gibert Joseph

2️⃣
Nom: marché 20121120007563 : 3 attributaires: L'Appel du livre, generale Librest, Alize SFL

3️⃣
Nom: marché 20121120007546 : 5 attributaires: L'Appel du livre, generale Librest, Alize Sfl, Decitre, Le Furet du Nord

4️⃣
Nom: marché 20121120007543 : 3 attributaires: generale Librest, Alize Sfl, Dawson France

5️⃣
Nom: marché 20121120007541 : 2 attributaires: Renov'Livres et Gie Librairies Privat

6️⃣
Nom: marché 20121120007554 : 3 attributaires: L'Appel du livre, generale Librest, Librairie Ecosphere

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-04 📅
Nom: marchés 20121120007557 (Ville) et 20121120007558 (département): 1 attributaire: l'appel du livre

8️⃣
Nom: marché 20121120007559 : 1 attributaire: Dawson France

9️⃣
Nom: marché 20121120007560 : 1 attributaire: Institut du Monde Arabe

1️⃣0️⃣
Nom: marché 20121120007561 : 1 attributaire: librairie Ecosphere

1️⃣1️⃣
Nom: marché 20121120007562 : 1 attributaire: Groupement LTL (mandataire: Allegro)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 45
Source: OJS 2012/S 190-311715 (2012-09-28)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Fournisseurs:
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Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés Livres imprimés Livres de bibliothèque Dictionnaires, cartes, livres de musique... Services aux entreprises: droit,... Services divers aux entreprises et... Services d'édition Services de reliure et de finition Services de finition de livres