Marché de travaux pour la construction du Centre Aquatique Intercommunal du Haut-Minervois à Peyriac-Minervois (Aude - 11) - lots concernés n° 1, 7, 8 et 9

SEBLI

Le centre aquatique, d'une surface de 1 825 m² SHON est composé de 3 niveaux, dont seul le niveau RDC est accessible au public. Il comprend un bassin sportif couvert de 313 m² (5 lignes d'eau), une bassin d'apprentissage couvert de 60 m², un bassin ludique extérieur de 194 m², un espace bien-être de 80 m². La halle des bassins est formée d'une structure mobile permettant de découvrir les bassins sportif et d'apprentissage. Les travaux des construction de l'ouvrage sont répartis en 9 lots décomposés comme suit:
— Lot n° 1 intitulé clos couvert,
— lot n° 2 intitulé menuiseries intérieurs bois,
— lot n° 3 intitulé équipements de vestiaires/sanitaires,
— lot n° 4 intitulé équipements de bassin,
— lot n° 5 intitulé plâtrerie/plafonds suspendus/peinture,
— lot n° 6 intitulé sauna/hammam,
— Lot n° 7 intitulé courants forts et faibles,
— lot n° 8 intitulé chaufferie bois/chauffage/traitement d'air/traitement d'eau/plomberie/sanitaire,
— lot n° 9 intitulé VRD/Espaces verts.
La présente consultation concerne uniquement l'attribution des marchés de travaux pour les lots n° 1, 7, 8 et 9.
Les autres lots n° 2, 3, 4, 5 et 6 font l'objet d'une consultation distincte.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-04-20 Avis de marché
2012-05-22 Informations complémentaires
2012-12-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de piscines
Quantité ou étendue: Marchés séparés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de piscines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Sebli
Adresse postale: mandataire agissant au n om et pour le compte de la Communauté de communes du Haut-Minervois, 15 place Jean Jaurès - CS 642
Code postal: 34536
Commune postale: Béziers Cedex
Contact
Courrier électronique: violaine.caizac@sebli.fr 📧
Téléphone: +33 467282859 📞
Fax: +33 467285936 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-20 📅
Date limite de soumission: 2012-06-08 📅
Date de publication: 2012-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 80-131176
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat sur simple demande écrite (fax ou mail) sur support numérique (Cd/Dvd). Mais il est également disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://sebli.marcoweb.fr (hors pièces graphiques). Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.; Les éléments suivants du dossier de consultation ne sont pas disponibles par voie électronique: pièces graphiques. Ils peuvent être demandés à l'adresse d'obtention des documents mentionnée en annexe. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Se référer au RC pour les mentions sur l'enveloppe. Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, Excel, Power point, Dwg, Pdf Acrobat et Jpeg. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier. Le candidat devra accompagner obligatoirement son offre d'une copie sur support numérique (CD ou Dvd). Une visite des lieux est obligatoire pour le lot n° 1 le jeudi 10 mai à 15:00 sur site. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le centre aquatique, d'une surface de 1 825 m² SHON est composé de 3 niveaux, dont seul le niveau RDC est accessible au public. Il comprend un bassin sportif couvert de 313 m² (5 lignes d'eau), une bassin d'apprentissage couvert de 60 m², un bassin ludique extérieur de 194 m², un espace bien-être de 80 m². La halle des bassins est formée d'une structure mobile permettant de découvrir les bassins sportif et d'apprentissage. Les travaux des construction de l'ouvrage sont répartis en 9 lots décomposés comme suit:
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— Lot n° 1 intitulé clos couvert,
— lot n° 2 intitulé menuiseries intérieurs bois,
— lot n° 3 intitulé équipements de vestiaires/sanitaires,
— lot n° 4 intitulé équipements de bassin,
— lot n° 5 intitulé plâtrerie/plafonds suspendus/peinture,
— lot n° 6 intitulé sauna/hammam,
— Lot n° 7 intitulé courants forts et faibles,
— lot n° 8 intitulé chaufferie bois/chauffage/traitement d'air/traitement d'eau/plomberie/sanitaire,
— lot n° 9 intitulé VRD/Espaces verts.
La présente consultation concerne uniquement l'attribution des marchés de travaux pour les lots n° 1, 7, 8 et 9.
Les autres lots n° 2, 3, 4, 5 et 6 font l'objet d'une consultation distincte.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: clos couvert
Brève description:
Clos couvert.(Terrassement - gros oeuvre - maçonnerie - structure métallique - motorisation de la toiture découvrable - vêture - façade - couverture - étanchéité - menuiseries extérieures aluminium - métallerie - carrelage - faïence).
Clos couvert.
(Terrassement - gros oeuvre - maçonnerie - structure métallique - motorisation de la toiture découvrable - vêture - façade - couverture - étanchéité - menuiseries extérieures aluminium - métallerie - carrelage - faïence).
Informations complémentaires sur les lots:
Qualifications professionnelles: 1312 -2113-2413-3212-3272-3722-7131-3522-4411-3242-6252-6312. Pour chaque certificat précité,le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 7
Brève description: Courants Forts et faibles.
Informations complémentaires sur les lots:
Qualifications professionnelles: E3-C3. Pour chaque certificat précité,le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: chauffage
Brève description:
Chaufferie bois - chauffage - traitement d'air - traitement d'eau - plomberie - sanitaire.
Informations complémentaires sur les lots:
Qualifications professionnelles: 5433-5112-5313. Pour chaque certificat précité,le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 9
Brève description: Vrd - espaces verts.
Informations complémentaires sur les lots:
Qualifications professionnelles: FNTP 2322, 234-341-3421-3432-346-5143-5431, Qualipaysage: P110, 3 références pour la réalisation de mur de soutènement en gabions; 3 références pour la réalisation de bassin de récupération des eaux pluviales et d'agrément/système d'arrosage par pompage dans bassin.
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Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Lot no7: Eclairage d'ambiance.
Durée de l'accord: 18 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chemin de Sainte Marie, 11160 Peyriac Minervois, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation juridique - références requises: Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants datée et signée (ou Dc1);
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Niveau minimum du chiffre d'affaire annuel requis pour chaque lot;
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat;déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique;certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur précise ici que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
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Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés; Prise en compte des capacités d'un tiers: le candidat pourra justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature en application du III de l'article 45 du code des marchés publics ou du I de l'article 17 du décret du 30 décembre 2005 susvisé, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. Le candidat devra alors justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit de l'opérateur économique concerné. Si, pour pouvoir exécuter des travaux similaires à ceux du marché, le candidat doit dans son pays d'origine avoir une autorisation spécifique ou doit être membre d'une organisation spécifique, le pouvoir adjudicateur lui demandera de prouver qu'il possède effectivement cette autorisation ou qu'il appartienne bien à cette organisation.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Niveau minimum de qualifications professionnelles ou de capacités techniques requis pour chaque lot;
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacé par une garantie à première demande.
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: Prix global forfaitaire.
Modalités de variation des prix: Révision mensuelle.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes: Règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: L'Opération est financée au moyen des ressources propres du budget de la Communauté de Communes du Haut-Minervois et de subventions et/ou emprunts éventuels.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
Les prestations débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service.
Des options complémentaires à l'offre de base sont définies au cahier des charges.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique et méthodologique de l'offre 60 %
2. Prix des prestations 40 %
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de Communes du Haut-Minervois
Adresse postale: 18 rue Léo Lagrange
Commune postale: Peyriac Minervois
Code postal: 11160
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Nom: Sebli
Adresse postale: 15 place Jean Jaurès
Commune postale: Béziers
Code postal: 34500
Point de contact: M. Stéphane Rouby
URL pour la participation: http://sebli.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe-ta-montpellier@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat sur simple demande écrite (fax ou mail) sur support numérique (Cd/Dvd).
Mais il est également disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://sebli.marcoweb.fr (hors pièces graphiques).
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.; Les éléments suivants du dossier de consultation ne sont pas disponibles par voie électronique: pièces graphiques.
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Ils peuvent être demandés à l'adresse d'obtention des documents mentionnée en annexe.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Se référer au RC pour les mentions sur l'enveloppe.
Dématérialisation des procédures:
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, Excel, Power point, Dwg, Pdf Acrobat et Jpeg.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.
Afficher plus
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier.
Le candidat devra accompagner obligatoirement son offre d'une copie sur support numérique (CD ou Dvd).
Une visite des lieux est obligatoire pour le lot n° 1 le jeudi 10 mai à 15:00 sur site.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 080-131176 (2012-04-20)
Informations complémentaires (2012-05-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-22 📅
Date limite de soumission: 2012-06-13 📅
Date de publication: 2012-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 98-162237
Se réfère à l'avis: 2012/S 80-131176
Numéro JO-S: 98
Source: OJS 2012/S 098-162237 (2012-05-22)
Avis d'attribution de marché (2012-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 719 250 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sebli
Adresse postale: Mandataire agissant au nom et pour le compte de la Communauté de communes du Haut-Minervois 15 place Jean Jaurès - CS 642

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-11 📅
Date de publication: 2012-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 241-395683
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Gros-Oeuvre, terrassement, études structures

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chemin de Sainte Marie, 11160 Peyriac Minervois, FRANCE

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-03 📅
Nom: groupement Baudin Chateauneuf-Escourrou
Adresse postale: 60 rue de la Brosse - BP 30019
Commune postale: Chateauneuf sur Loire
Code postal: 45110
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: egp@baudinchateauneuf.com 📧

2️⃣
Nom: Ineo MP LR
Adresse postale: 8 rue Henri Moissan
Commune postale: Béziers
Code postal: 34500
Courrier électronique: thierry.vaillant@ineo-gdfsuez.com 📧

3️⃣
Nom: Largier Technologie
Adresse postale: 7 rue du Voltour
Commune postale: Vals Les Bains
Code postal: 07600
Courrier électronique: l.lauze@largier-technologie.fr 📧

4️⃣
Nom: Eiffage TP Mediterranee
Adresse postale: 3 avenue Paul Sabatier
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11100
Courrier électronique: frederic.joullie@eiffage.com 📧

5️⃣
Nom: Escobois
Adresse postale: 165 bis avenue Franckilin Roosevelt
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Courrier électronique: lrabilloud@escobois.fr 📧

6️⃣
Nom: Navic
Adresse postale: 3 rue des Vernaies
Commune postale: Thones
Code postal: 74230
Courrier électronique: etude@navic.fr 📧

7️⃣
Nom: Futura Play
Adresse postale: 3 rue d'Ostterswiller
Commune postale: Saverne
Code postal: 67700
Courrier électronique: contact@futuraplay.com 📧

8️⃣
Nom: groupement Languedoc Chantier - Cubero
Adresse postale: rue de la Tramontane
Commune postale: Bessan
Code postal: 34550
Courrier électronique: e-l-c@wanadoo.fr 📧

9️⃣
Nom: Suede Sauna
Adresse postale: 12 traverse du Daval
Commune postale: La Bresse
Code postal: 88250
Courrier électronique: suedesauna@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
9
1
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Haut-Minervois
Source: OJS 2012/S 241-395683 (2012-12-11)
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