Marché de transport scolaire
Marché de transport scolaire.
Appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
L'accord cadre est unmarché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics (droit français).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-11-20.
L'appel d'offres a été publié le 2012-10-04.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2012-10-04
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Avis de marché
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