Marché de traitement de la végétation et de scarification des atterrissements

Avis de marché (2012-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services sylvicoles
Quantité ou étendue: Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services sylvicoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Ardèche Claire
Adresse postale: allée du Château
Code postal: 07200
Commune postale: Vogüé
Contact
Adresse Internet: http://www.ardecheclaire.fr 🌏
Courrier électronique: gmartel.technique@ardecheclaire.fr 📧
Téléphone: +33 475378220 📞
Fax: +33 475378222 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-25 📅
Date limite de soumission: 2012-07-04 📅
Date de publication: 2012-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 101-168819
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de traitement de la végétation et de scarification des atterrissements.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: traitement de la végétation: hautes vallées
Brève description: Clauses sociales.
Quantité ou étendue: Indications dans le dossier de consultation.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: traitement de la végétation: moyenne vallée de l'Ardèche
Brève description: Opération d'entretien de la végétation des berges de rivières - secteur Ardèche.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: traitement de la végétation: vallées de l'Auzon, de la Claduègne et de l'Ibie
Brève description: Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: traitement de la végétation: vallées de la Ligne, de la Lande et du Roubreau
Brève description: Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: scarification des atterrissements: vallée de l'Ardèche
Brève description: Opérations de gestion du transport solide - Ardèche.
Numéro de référence: OP-B1-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bassin versant de l'Ardèche.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir CCAP et ses annexes.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2012-09-01 📅
Date de fin: 2013-03-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: OP-B1-1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: palais des juridictions administratives 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2012/S 101-168819 (2012-05-25)