Marché de prestation de services relatif au transport scolaire, incluant le ramassage scolaire et le transport pédagogique
Commune de Saint-Barthélemy
Le présent appel d'offres a pour objet le transport scolaire matin et soir des élèves inscrits et le transport pédagogique de l'ensemble des établissements scolaires de l'île, au moyen de véhicules de capacité adpté aux routes de l'île.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-05-10 | Avis de marché |
| 2012-09-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Barthélemy
Adresse postale: BP 113 - Gustavia
Code postal: 97133
Commune postale: Saint-Barthélemy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-10 📅
Date limite de soumission: 2012-06-25 📅
Date de publication: 2012-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 92-152442
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.5.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ile de Saint Barthélemy.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement propre.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat individuel ou groupement d'entreprises solidaires.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique se rapportant au mémoire justificatif (20)
2. Adaptabilité aux contraintes (20)
3. Prix des prestations globales (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Mme Sophie Olivaud, directrice des services techniques - tél. +590 590298037 et Mme Caroline Ramos, responsable du service des écoles - tél. +590 590298585
M. le président - direction des services techniques
Point de contact: Mme Olivaud - tél. +590 590298037
Courrier électronique: dst@comstbarth.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Jnk_5iSEKD 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Jnk_5iSEKD 🌏
Source: OJS 2012/S 092-152442 (2012-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Barthélemy
Adresse postale: BP 113 - Gustavia
Code postal: 97133
Commune postale: Saint-Barthélemy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-10 📅
Date limite de soumission: 2012-06-25 📅
Date de publication: 2012-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 92-152442
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.5.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres a pour objet le transport scolaire matin et soir des élèves inscrits et le transport pédagogique de l'ensemble des établissements scolaires de l'île, au moyen de véhicules de capacité adpté aux routes de l'île.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ile de Saint Barthélemy.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement propre.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat individuel ou groupement d'entreprises solidaires.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique se rapportant au mémoire justificatif (20)
2. Adaptabilité aux contraintes (20)
3. Prix des prestations globales (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Mme Sophie Olivaud, directrice des services techniques - tél. +590 590298037 et Mme Caroline Ramos, responsable du service des écoles - tél. +590 590298585
M. le président - direction des services techniques
Point de contact: Mme Olivaud - tél. +590 590298037
Courrier électronique: dst@comstbarth.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Jnk_5iSEKD 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Jnk_5iSEKD 🌏
Source: OJS 2012/S 092-152442 (2012-05-10)
Avis d'attribution de marché (2012-09-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-14 📅
Date de publication: 2012-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 180-295663
Se réfère à l'avis: 2012/S 92-152442
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ile de Saint-Barthélemy.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-11 📅
Nom: Caribean Discovery
Adresse postale: Gustavia, BP 312
Commune postale: Saint-Barthélemy
Code postal: 97133
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 180-295663 (2012-09-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-14 📅
Date de publication: 2012-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 180-295663
Se réfère à l'avis: 2012/S 92-152442
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Transport scolaire incluant le transport pédagogique et le ramassage scolaire sur la Collectivité de Saint-Barthélemy.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ile de Saint-Barthélemy.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-11 📅
Nom: Caribean Discovery
Adresse postale: Gustavia, BP 312
Commune postale: Saint-Barthélemy
Code postal: 97133
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 180-295663 (2012-09-14)
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