Marché de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la construction neuve d'environ 28 logements (16 individuels et 12 intermédiaires) locatifs BBC conventionnés - rue de Champagne à Terville

Batigère Sarel SA de HLM à directoire et conseil de surveillance

Marché de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la construction neuve d'environ 28 logements (16 individuels et 12 intermédiaires) locatifs BBC conventionnés - rue de Champagne à Terville.
L'opération est constituée d'une première tranche de 10 individuels et d'une seconde tranche de 6 individuels et 12 intermédiaires.
Le marché est ainsi décomposé:
Tranche ferme: mission ESQ pour les 2 tranches.
Tranche conditionnelle 1:
APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET et AOR pour la tranche 1.
Mission complémentaire 1/2 EXE pour la tranche 1.
Tranche conditionnelle 2:
Ordonnancement, pilotage, coordination pour la tranche 1.
Tranche conditionnelle 3:
APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET et AOR pour la tranche 2.
Mission complémentaire 1/2 EXE pour la tranche 2.
Tranche conditionnelle 4:
Ordonnancement, pilotage, coordination pour la tranche 2.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Klein Michel

Qui ?

• Batigère Sarel SA de HLM à directoire et conseil de surveillance

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture

Où ?

• Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-28	Avis de marché
2013-11-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Batigère SAREL SA de HLM à directoire et conseil de surveillance
Adresse postale: 1 rue du Pont Rouge, BP 50410
Code postal: 57015
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.batigere.fr 🌏
Courrier électronique: marchessarel@batigere.fr 📧
Téléphone: +33 387398430 📞
Fax: +33 387397649 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-28 📅
Date limite de soumission: 2012-03-28 📅
Date de publication: 2012-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 42-068732
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

Les critères de sélection des candidatures sont: — la conformité de la composition du dossier de candidature et des pièces administratives demandées. Tout dossier incomplet sera rejeté, — les garanties professionnelles, techniques et financières appréciées en fonction de l'examen des données et en adéquation avec le présent projet. Les dossiers de candidatures devront parvenir sous double enveloppe: la première enveloppe intérieure portant la mention "appel à candidatures n° 224 à Terville - ne pas ouvrir" et contenant le dossier de candidature et la seconde enveloppe extérieure comportant l'adresse de transmission des candidatures par courrier recommandé avec avis de réception à la société Batigère SAREL, à l'adresse ci-après: service des marchés, appel à candidatures n° 224, 1 rue du Pont Rouge - BP 50410, 57015 Metz Cedex 1, FRANCE ou remis directement au siège social de Batigère SAREL (horaires d'ouverture: 8:30 - 12:00 et 14:00 - 17:30) contre récépissé et parvenir à destination pour les dates et heures fixées.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la construction neuve d'environ 28 logements (16 individuels et 12 intermédiaires) locatifs BBC conventionnés - rue de Champagne à Terville.

L'opération est constituée d'une première tranche de 10 individuels et d'une seconde tranche de 6 individuels et 12 intermédiaires.

Le marché est ainsi décomposé:

Tranche ferme: mission ESQ pour les 2 tranches.

Tranche conditionnelle 1:

APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET et AOR pour la tranche 1.

Mission complémentaire 1/2 EXE pour la tranche 1.

Tranche conditionnelle 2:

Ordonnancement, pilotage, coordination pour la tranche 1.

Tranche conditionnelle 3:

APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET et AOR pour la tranche 2.

Mission complémentaire 1/2 EXE pour la tranche 2.

Tranche conditionnelle 4:

Ordonnancement, pilotage, coordination pour la tranche 2.

Numéro de référence: APPEL A CANDIDATURES N° 224
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Terville.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— composition de l'équipe précisant le nom du mandataire et la qualité des co-traitants (DC1),

— extrait KBis de moins de 3 mois et toute délégation de signature relative au marché,

— attestation d'assurance en responsabilité civile avec mention de l'activité assurée et de la durée de validité,

— lettre de motivation.

Situation économique et financière: — DC2 et DC7.
Capacité technique et professionnelle:

— copie des certificats de qualification professionnelle en cours de validité ou des attestations de capacité de travaux de même nature (délivrées par les maîtres d'ouvrage) de moins de 3 ans,

— références de bâtiments à faible consommation énergétique ou note explicitant l'implication du candidat dans la démarche,

— note sur l'organisation de l'équipe en phase de conception et en phase d'exécution (répartition des tâches, coordination...),

— tout autre document que le candidat souhaiterait apporter à l'appui des renseignements précités: cahier de références, photo, notes méthodologiques...

Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Cet appel à candidature s'adresse à des groupements constitués comme suit:

— mandataire: architecte inscrit au tableau de l'ordre des architectes français possédant un diplôme reconnu au titre de la directive n° 85/304/C.E.E. du 10.6.1985 faisant état de compétences en urbanisme,

— co-traitants:

1. bureaux d'études techniques pluridisciplinaire faisant état de compétences en structure, fluides, VRD, modélisation thermique du bâtiment, SSI et HQE;

2. économiste de la construction;

3. OPC.

(liste non exhaustive).

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Emmanuelle Leclaire
Adresse Internet: www.batigere.fr 🌏
Nom: Batigère SAREL SA de HLM à directoire et conseil de surveillance
Point de contact: Matthieu Biguenet
Téléphone: +33 387398450 📞
Fax: +33 387397635 📠
URL pour informations complémentaires: www.batigere.fr 🌏
URL des documents: www.batigere.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: APPEL A CANDIDATURES N° 224
Informations complémentaires

Les critères de sélection des candidatures sont:

— la conformité de la composition du dossier de candidature et des pièces administratives demandées. Tout dossier incomplet sera rejeté,

— les garanties professionnelles, techniques et financières appréciées en fonction de l'examen des données et en adéquation avec le présent projet.

Les dossiers de candidatures devront parvenir sous double enveloppe: la première enveloppe intérieure portant la mention "appel à candidatures n° 224 à Terville - ne pas ouvrir" et contenant le dossier de candidature et la seconde enveloppe extérieure comportant l'adresse de transmission des candidatures par courrier recommandé avec avis de réception à la société Batigère SAREL, à l'adresse ci-après: service des marchés, appel à candidatures n° 224, 1 rue du Pont Rouge - BP 50410, 57015 Metz Cedex 1, FRANCE ou remis directement au siège social de Batigère SAREL (horaires d'ouverture: 8:30 - 12:00 et 14:00 - 17:30) contre récépissé et parvenir à destination pour les dates et heures fixées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tgi
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 042-068732 (2012-02-28)

Avis d'attribution de marché (2013-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 194 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Batigère Sarel SA de HLM à directoire et conseil de surveillance
Adresse postale: 1 rue du Pont Rouge - BP 50410

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-20 📅
Date de publication: 2013-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 228-396810
Se réfère à l'avis: 2012/S 42-068732
Numéro JO-S: 228

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Appel à candidatures N° 224 – appel d'offres 1142
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Terville

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Mémoire (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-04-24 📅
Nom: Klein Michel
Commune postale: Longeville-les-Metz
Code postal: 57050
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Source: OJS 2013/S 228-396810 (2013-11-20)

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