Marché de fournitures pour l'entretien du Métro, du Bus, du Tramway et du Patrimoine de Tisséo

Tisseo

Marché de fournitures pour l'entretien du Métro, du Bus, du Tramway et du Patrimoine de Tisséo.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Tisseo

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel électrique › Fournitures et accessoires électriques
• Produits chimiques
• Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage
• Sacs et sachets › Sacs d'emballage

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-17	Avis de marché
2013-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:

Il s'agit de marchés à bons de commande (article 169 du code des marchés publics, accord-cadre au sens du droit communautaire) conclus avec engagement sur des montants minimum et maximum définis pour chaque lot (voir détail des lots).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisseo
Adresse postale: 9 rue Michel Labrousse
Code postal: 31081
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.tisseo.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-17 📅
Date limite de soumission: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 203-334458
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires

La date limite de remise des offres faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat. Il s'agit d'une remise de candidature et non d'une remise d'offre. Aucun dossier ne sera remis par Tisséo à ce stade de la procédure. Les DC 1 et Dc2 sont disponibles auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi ou sur le site du Minefe: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm. Les candidats se reporteront à la notice disponible sur le site internet de Tisséo pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis. Par ailleurs, les candidats sont informés que seules les trois entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. Pour chacun des lots: Le prix sera analysé au regard du DQE. La valeur technique sera analysée au regard du mémoire technique avec notamment les catalogues et outils supports à la commande mis à disposition de Tisséo: support catalogue papier ou CD, plateforme internet de commande dédiée, etc.(10 %), la gestion commerciale du marché: interlocuteurs dédiés, procédure de traitement des commandes jusqu'à l'expédition, traitement des non-conformités (20 %). Le critère délais de livraison sera analysé au regard de la moyenne des délais en jours figurant au BPU. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17 octobre 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de fournitures pour l'entretien du Métro, du Bus, du Tramway et du Patrimoine de Tisséo.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: hygiène, nettoyage et emballage
Brève description: Hygiène, nettoyage et emballage.
Informations complémentaires sur les lots:

Il s'agit d'un marché conclu pour une période initiale de 2 ans et reconductible par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Pour la période initiale, les montants minimum et maximum sont les suivants: montant minimum: 20 000 EUR HT, montant maximum: 200 000 EUR HT. Pour chacune des périodes de reconduction, les montants minimum et maximum sont les suivants: montant minimum: 10 000 EUR HT, montant maximum: 100 000 EUR HT. Le marché prendra effet le 15.1.2013 ou à compter de sa notification si cette dernière est postérieure.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: consommables pour atelier
Brève description: Consommables pour atelier.
Informations complémentaires sur les lots:

Il s'agit d'un marché conclu pour une période initiale de 2 ans et reconductible par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Pour la période initiale, les montants minimum et maximum sont les suivants: montant minimum: 20 000 EUR HT, montant maximum: 240 000 EUR HT. Pour chacune des périodes de reconduction, les montants minimum et maximum sont les suivants: montant minimum: 10 000 EUR HT, montant maximum: 120 000 EUR HT. Le marché prendra effet le 15.1.2013 ou à compter de sa notification si cette dernière est postérieure.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: pièces de rechange diverses électricité
Brève description: Pièces de rechange diverses électricité.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: MN12-MG-JR-155
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: agglomération Toulousaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1/ Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre);

2/ Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

3/ Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

4/ Les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (article 45 du CMP);

5/ Les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française.

Situation économique et financière:

1/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles;

2/ Preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

3/ Bilans ou extrait de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

1/ Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour les trois dernières années;

2/ Liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des trois dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: le financement de Tisseo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (30)
3. Délais de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Olivier Poitrenaud le directeur général
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-15 📅
Date de fin: 2015-01-14 📅
Date de publication: 2012-05-24 📅
2012-09-15 📅
Identifiants
Type de publication antérieure: Notice_buyer_profile
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 098-163695
2012/S 178-292107

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 203-334458 (2012-10-17)

Avis d'attribution de marché (2013-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-18 📅
Date de publication: 2013-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 017-024269
Se réfère à l'avis: 2012/S 203-334458
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Les marchés sont consultables dans les conditions de la loi n° 78-753 du 17.7.1978 modifiée. Les marchés sont conclus pour une période initiale de 2 ans à compter du 15.1.2013. Ils sont renouvelables 2 fois pour 1 an. Pour le lot 1 (hygiène, nettoyage et emballage), le montant total des commandes pour la durée initiale est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimal: 20 000,00 euros (H.T.); seuil maximal: 200 000,00 euros (H.T.). Pour le lot 2 (consommables pour atelier), le montant total des commandes pour la durée initiale est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimal: 20 000,00 euros (H.T.); seuil maximal: 240 000,00 euros (H.T.). Pour le lot 3 (pièces de rechange diverses électricité), le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimal: 20 000,00 euros (H.T.); seuil maximal: 200 000,00 euros (H.T.) Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n°: 203 B, annonce n° 193 du 19 octobre 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18 janvier 2013.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Olivier Poitrenaud, le directeur général
Source: OJS 2013/S 017-024269 (2013-01-18)

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