Marché d'accompagnement de la phase diagnostic archéologique

Tecelys

Les prestations consistent à la réalisation de travaux d'accompagnement nécessaires pour l'exécution du diagnostic archéologique réalisés en amont du projet de tramway du grand avignon et des projets connexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• 4 M Provence Route

Qui ?

• Tecelys

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement › Travaux de fouille et de terrassement

Où ?

• Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-25	Avis de marché
2013-02-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de préparation de chantier
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande avec un montant maximum de 250 000 EUR HT pour toute la durée du marché. Période initiale de 1 an à compter de la notification du marché, reconductible 3 fois au maximum par périodes de 1 an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de préparation de chantier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tecelys
Adresse postale: SPL des transports publics urbains du Grand Avignon, 1300 avenue de l'Aérodrome, CS 10016
Code postal: 84918
Commune postale: Avignon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: sylvain.zalateu@tecelys.fr 📧
Téléphone: +33 432707332 📞
Fax: +33 490314980 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-25 📅
Date limite de soumission: 2012-12-11 📅
Date de publication: 2012-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 209-344502
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

Le dce est disponible à l'adresse: http://tecelys.e-marchespublics.com Il peut être demandé par écrit à sylvain.zalateu@tecelys.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.10.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro de référence: sans objet

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra renseigner le formulaire dc1 ou fournir les justifications demandées dans ces imprimés concernant sa situation. Il devra également se conformer aux exigences de l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

La "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" - formulaire DC2 (dernière version en vigueur) dans laquelle devra figurer le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objets de la présente mise en concurrence, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les attestations d'assurances en cours de validité. En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Une liste des principaux travaux effectués au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Nb 1: si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature il devra produire pour chacun de ces opérateurs les mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières. Nb 2: avant de procéder à l'examen des candidatures, s'il est constaté que des pièces visées ci-dessus sont manquantes ou incomplètes, l'entité adjudicatrice peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou compléter ces pièces dans un délai de 10 jours. Nb 3: les candidats doivent utiliser les formulaires dc1 (lettre de candidature) et dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est financé par la communauté d'agglomération du grand avignon (budget général, emprunt, subventions) et payé par tecelys son mandataire. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuels, sont payées dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de réception des demandes de paiements / des factures.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le président
Adresse du profil d'acheteur: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nimes
Adresse postale: 16 rue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nimes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 209-344502 (2012-10-25)

Avis d'attribution de marché (2013-02-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: SPL des transports publics urbains du Grand Avignon, 1300 avenue de l'Aérodrome CS 10016

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-05 📅
Date de publication: 2013-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 028-043163
Se réfère à l'avis: 2012/S 209-344502
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

Marché à bons de commande avec un montant maximum fixé à 250 000 EUR HT pour toute la durée du marché. - Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : M2013/004 Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 210 A, annonce no 171 du 30.10.2012. Parution no : 210 B, annonce no 345 du 30.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.2.2013.

Source: OJS 2013/S 028-043163 (2013-02-05)

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