Marché à bons de commande travaux d'assainissement eaux usées
La Roche-sur-Yon agglomération
Marché à bons de commande detravaux d'assainissement eaux usées, passé pour une période d'un an à partir de la date de notification, pour un montant minimum de 250 000 EUR HT/an, sans montant maxi, et possibilité de reconduction pour 3 périodes supplémentaires d'un an soit une durée totale de 4 ans maxi.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Valot TP
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-26 | Avis de marché |
| 2012-07-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: La Roche-sur-Yon agglomération
Adresse postale: 54 rue René Goscinny
Code postal: 85000
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-26 📅
Date limite de soumission: 2012-05-15 📅
Date de publication: 2012-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 61-099008
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande avec montant minimum annuel de 250 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 250 000 💰
500 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12S0023
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique de l'offre jugée sur base du mémoire technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Frédéric Tourancheau
Téléphone: +33 251474638 📞
Courrier électronique: frederic.tourancheau@larochesuryonagglomeration.fr 📧
Nom: La Roche-sur-Yon agglomération
Point de contact: Mireille Robuchon
M. le président
Téléphone: +33 251474572 📞
Courrier électronique: robuchonm@ville-larochesuryon.fr 📧
: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0023
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 061-099008 (2012-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec montant minimum annuel de 250 000 EUR (HT).250 000500 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: La Roche-sur-Yon agglomération
Adresse postale: 54 rue René Goscinny
Code postal: 85000
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-26 📅
Date limite de soumission: 2012-05-15 📅
Date de publication: 2012-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 61-099008
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Téléchargement gratuit du dossier de consultation des entreprises sur le site www.marches-securises.fr Reférence: Rsy-Agglo_85_20120320w_1.
Justificatifs candidature:
— DC1 (lettre de candidature) ou équivalent,
— DC2 (déclaration du candidat) ou équivalent,
— si possible, NOTI2, ou équivalent,
— extrait K-Bis ou équivalent,
— certificat d'assurance,
— liste de présentation des moyens humains et matériels,
— liste de références pour prestations de même nature.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande detravaux d'assainissement eaux usées, passé pour une période d'un an à partir de la date de notification, pour un montant minimum de 250 000 EUR HT/an, sans montant maxi, et possibilité de reconduction pour 3 périodes supplémentaires d'un an soit une durée totale de 4 ans maxi.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 250 000 💰
500 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12S0023
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution bancaire si avance souhaitée, ou en remplacement de la retenue de garantie de 5 %.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mandat administratif suivi d'un virement bancaire, sur fonds propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme imposée, mais en cas de groupement, mandataire solidaire obligatoirement.
Autres conditions particulières:
Le marché comporte une clause sociale consistant à réserver 35 H à l'action d'insertion par tranche de 50 000 EUR HT pour chaque bon de commande supérieur à cette somme, et une clause environnementale portant sur la gestion des déchets.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique de l'offre jugée sur base du mémoire technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Frédéric Tourancheau
Téléphone: +33 251474638 📞
Courrier électronique: frederic.tourancheau@larochesuryonagglomeration.fr 📧
Nom: La Roche-sur-Yon agglomération
Point de contact: Mireille Robuchon
M. le président
Téléphone: +33 251474572 📞
Courrier électronique: robuchonm@ville-larochesuryon.fr 📧
: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0023
Informations complémentaires
Téléchargement gratuit du dossier de consultation des entreprises sur le site www.marches-securises.fr Reférence: Rsy-Agglo_85_20120320w_1.
Justificatifs candidature:
— DC1 (lettre de candidature) ou équivalent,
— DC2 (déclaration du candidat) ou équivalent,
— si possible, NOTI2, ou équivalent,
— extrait K-Bis ou équivalent,
— certificat d'assurance,
— liste de présentation des moyens humains et matériels,
— liste de références pour prestations de même nature.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 061-099008 (2012-03-26)
Avis d'attribution de marché (2012-07-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-05 📅
Date de publication: 2012-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 129-213343
Se réfère à l'avis: 2012/S 61-099008
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-05 📅
Nom: Valot TP
Adresse postale: ZA du Vivier
Commune postale: Nieul le Dolent
Code postal: 85430
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 129-213343 (2012-07-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-05 📅
Date de publication: 2012-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 129-213343
Se réfère à l'avis: 2012/S 61-099008
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Annonce no 234, BOAMP 63 A du 29.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.7.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-05 📅
Nom: Valot TP
Adresse postale: ZA du Vivier
Commune postale: Nieul le Dolent
Code postal: 85430
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 129-213343 (2012-07-05)
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