Marché à bons de commande relatif à des travaux à exécuter sur des immeubles existants acquis par Partenord Habitat à l'exclusion des travaux d'entretien courant pour les besoins de Partenord Habitat
Partenord Habitat
Marché à bons de commande relatif à des travaux à exécuter sur des immeubles existants acquis par Partenord Habitat à l'exclusion des travaux d'entretien courant pour les besoins de Partenord Habitat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Dujardin SAS
- • EG bat littoral
- • ETS Cerri SA
- • Flandres Plomberie
- • SARL Ducarne batiment
- • SAS Geph entreprise
- • SAS Grim
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-05 | Avis de marché |
| 2012-07-10 | Informations complémentaires |
| 2013-02-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Partenord Habitat
Adresse postale: office public de l'habitat du Département Nord 27 bd Vauban BP 309
Code postal: 59020
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://partenordhabitat.fr 🌏
Téléphone: +33 320785600 📞
Fax: +33 320785887 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-05 📅
Date limite de soumission: 2012-09-12 📅
Date de publication: 2012-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 130-215856
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Secteur Nord du département.
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur centre du département.
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur Sud du département.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-partenord.local-trust.com 🌏
Nom: Renseignements techniques: correspondant: M. Jean Madej, Partenord Habitat - direction maîtrise d'ouvrage, TÉL.: +33 320785710 - fax: +33 320785889 / renseignements administratifs: correspondant: Véronique Feart, Partenord Habitat - direction juridique - service marchés, Tél.: +33 320785856 - fax: +33 320785887
Les dossiers de consultation sont disponibles sous format électronique à l'adresse https://marches-partenord.local-trust.com. Ils sont également disponibles sur simple demande par télécopieur +33 320785887 ou par courrier adressé à Véronique Feart et ce jusqu'à la date limite de réception des offres. Ils sont gratuits
Il est attendu une réponse des candidats par la voie électronique. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics français, les candidats qui choisiront de transmettre leur offre par voie électronique pourront le faire via le site https://marches-partenord.local-trust.com. Les candidats devront disposer d'un certificat numérique pour déposer leur offre. Les offres établies le cas échéant sur support papier devront être transmises, ou déposées, au siège de Partenord Habitat 27 boulevard Vauban à Lille
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12249
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039, 59014 Lille Cedex, FRANCE, tél.: +33 320631300, courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur: +33 320631347, adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr. Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039, 59014 Lille Cedex, FRANCE, tél.: +33 320631300, courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur: +33 320631347, adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039, 59014 Lille Cedex, FRANCE, tél.: +33 320630878, courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur: +33 320631313 ou +33 320306840, adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr
Source: OJS 2012/S 130-215856 (2012-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande au sens du droit français (article 77 du code des marchés publics) conclu sans montant minimum et sans montant maximum pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification avec possibilité de reconduction 3 fois 12 mois.Le marché sera un marché conclu sur bordereau de prix unitaires.Les prestations sont divisées en 3 lots correspondants à des secteurs géographiques, qui seront traités par marchés séparés.Il s'agit d'un marché conclu en multi-attribution. Il sera attribué plusieurs marchés par lots géographiques comme suit:* 3 (Trois) marchés sur le lot 1 - Nord du département.* 3 (Trois) marchés sur le lot 2 - centre du département.* 4 (Quatre) marchés sur le lot 3 - Sud du Département.La date prévisionnelle de notification du marché de travaux est: octobre 2012.La date prévisionnelle de démarrage des travaux est: selon les bons de commande.A titre d'information et non contractuel, le nombre de logement à traiter par an est de 15 logements pour le lot 1, 10 logements pour le lot 2 et 15 logements pour le lot 3.Le montant moyen des commandes est évalué à 50 000,00 EUR par logement.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Partenord Habitat
Adresse postale: office public de l'habitat du Département Nord 27 bd Vauban BP 309
Code postal: 59020
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://partenordhabitat.fr 🌏
Téléphone: +33 320785600 📞
Fax: +33 320785887 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-05 📅
Date limite de soumission: 2012-09-12 📅
Date de publication: 2012-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 130-215856
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Modalités d'ouverture des offres:
Les date et heure prévisionnelle d'ouverture des plis sont le 13.9.2012 à 8:30.
La Séance n'est pas publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.7.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande relatif à des travaux à exécuter sur des immeubles existants acquis par Partenord Habitat à l'exclusion des travaux d'entretien courant pour les besoins de Partenord Habitat.
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur Nord du département.
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur centre du département.
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur Sud du département.
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande au sens du droit français (article 77 du code des marchés publics) conclu sans montant minimum et sans montant maximum pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification avec possibilité de reconduction 3 fois 12 mois.
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Le marché sera un marché conclu sur bordereau de prix unitaires.
Les prestations sont divisées en 3 lots correspondants à des secteurs géographiques, qui seront traités par marchés séparés.
Il s'agit d'un marché conclu en multi-attribution. Il sera attribué plusieurs marchés par lots géographiques comme suit:
* 3 (Trois) marchés sur le lot 1 - Nord du département.
* 3 (Trois) marchés sur le lot 2 - centre du département.
* 4 (Quatre) marchés sur le lot 3 - Sud du Département.
La date prévisionnelle de notification du marché de travaux est: octobre 2012.
La date prévisionnelle de démarrage des travaux est: selon les bons de commande.
A titre d'information et non contractuel, le nombre de logement à traiter par an est de 15 logements pour le lot 1, 10 logements pour le lot 2 et 15 logements pour le lot 3.
Le montant moyen des commandes est évalué à 50 000,00 EUR par logement.
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification avec possibilité de reconduction 3 fois 12 mois.
Numéro de référence: 12249
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— la lettre de candidature sur la base du nouvel imprimé Dc1 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc et joint au dossier de consultation des entreprises,
— la déclaration du candidat sur la base du nouvel imprimé Dc2 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc et joint au dossier de consultation des entreprises.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— certificat de qualification professionnel complet en état de validité (Qualibat ou Qualifelec ou références équivalentes). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
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Les candidatures seront appréciées en fonction des garanties et capacités techniques et financières, ainsi que des références professionnelles des candidats.
Dans le cas d'un groupement, chaque membre du groupement aura à produire les documents ci - dessous.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Dépôts et garanties exigés:
Principe de la retenue de garantie, selon les articles 101 à 103 du code des marchés publics français. Les travaux feront l'objet d'une garantie biennale et /Ou décennale, selon les articles du code civil français.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres. Principe de l'avance selon les articles 87 et 88 du code des marchés publics français. Principe de la garantie à première demande, ou de la caution personnelle et solidaire, pour le remboursement de l'avance selon l'article 89 du code des marchés publics français. Modalités de financement selon les articles 106 à 111 du code des marchés publics français. Modalités de paiement, selon les articles 91 à 100 du code des marchés publics français. Le paiement sera effectué par virement dans le délai de 30 jours à compter de la réception de la facturation. Les prix sont révisables.
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Le marché sera conclu selon l'offre retenue, soit avec une entreprise unique agissant en entreprise générale, soit avec des entrepreneurs groupés conjoints, chacun d'eux exécutant un ou plusieurs lots et le mandataire assurant la coordination. L'entrepreneur général, comme chaque entrepreneur d'un groupement d'entrepreneurs conjoints, peut être un seul entrepreneur ou un groupement d'entrepreneurs solidaires. En cas de groupement, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-partenord.local-trust.com 🌏
Nom: Renseignements techniques: correspondant: M. Jean Madej, Partenord Habitat - direction maîtrise d'ouvrage, TÉL.: +33 320785710 - fax: +33 320785889 / renseignements administratifs: correspondant: Véronique Feart, Partenord Habitat - direction juridique - service marchés, Tél.: +33 320785856 - fax: +33 320785887
Les dossiers de consultation sont disponibles sous format électronique à l'adresse https://marches-partenord.local-trust.com. Ils sont également disponibles sur simple demande par télécopieur +33 320785887 ou par courrier adressé à Véronique Feart et ce jusqu'à la date limite de réception des offres. Ils sont gratuits
Il est attendu une réponse des candidats par la voie électronique. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics français, les candidats qui choisiront de transmettre leur offre par voie électronique pourront le faire via le site https://marches-partenord.local-trust.com. Les candidats devront disposer d'un certificat numérique pour déposer leur offre. Les offres établies le cas échéant sur support papier devront être transmises, ou déposées, au siège de Partenord Habitat 27 boulevard Vauban à Lille
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12249
Informations complémentaires
Modalités d'ouverture des offres:
Les date et heure prévisionnelle d'ouverture des plis sont le 13.9.2012 à 8:30.
La Séance n'est pas publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.7.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039, 59014 Lille Cedex, FRANCE, tél.: +33 320631300, courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur: +33 320631347, adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr. Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039, 59014 Lille Cedex, FRANCE, tél.: +33 320631300, courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur: +33 320631347, adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039, 59014 Lille Cedex, FRANCE, tél.: +33 320630878, courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur: +33 320631313 ou +33 320306840, adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr
Source: OJS 2012/S 130-215856 (2012-07-05)
Informations complémentaires (2012-07-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-10 📅
Date de publication: 2012-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 134-222546
Se réfère à l'avis: 2012/S 130-215856
Numéro JO-S: 134
Source: OJS 2012/S 134-222546 (2012-07-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-10 📅
Date de publication: 2012-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 134-222546
Se réfère à l'avis: 2012/S 130-215856
Numéro JO-S: 134
Source: OJS 2012/S 134-222546 (2012-07-10)
Avis d'attribution de marché (2013-02-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Office public de l'habitat du département Nord 27, bd Vauban, BP 309
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-20 📅
Date de publication: 2013-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 039-060786
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Nord
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Délais pour la réalisation des travaux (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-03 📅
Nom: EG bat littoral
Adresse postale: 4 rue Louis Armand ZA du Tonkin
Commune postale: Coudekerque Branche
Code postal: 59210
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SAS Geph entreprise
Adresse postale: 11 place Gutenberg
Commune postale: Templemars
Code postal: 59175
3️⃣
Nom: SARL Ducarne batiment
Adresse postale: 10 rue Charles Seydoux BP no15
Commune postale: Bousies
Code postal: 59222
4️⃣
Nom: Flandres plomberie
Adresse postale: route du Fossé Défenseif Port 2009
Commune postale: Saint-Pol-sur-Mer
Code postal: 59430
5️⃣
Nom: Dujardin SAS
Adresse postale: 164 rue du Collège
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100
6️⃣
Nom: ETS Cerri SA
Adresse postale: 19 rue Hector Cartigny
Commune postale: Neuf Mesnil
Code postal: 59330
7️⃣
Nom: SAS Grim
Adresse postale: 2 rue Paul Eluard ZI no2
Commune postale: Prouvy
Code postal: 59121
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2013/S 039-060786 (2013-02-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Office public de l'habitat du département Nord 27, bd Vauban, BP 309
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-20 📅
Date de publication: 2013-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 039-060786
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
montant estimé marché 20120444: 80 728,8 EUR HTmontant estimé marché 20120447: 79 500,21 EUR HTmontant estimé marché 20120448: 65 070,85 EUR HT montant estimé marché 20120445: 65 732,61 EUR HT montant estimé marché 20120446: 69 479,17 EUR HT montant estimé marché 20120449: 63 811,8 EUR HT montant estimé marché 20120450: 72 174,31 EUR (HT).
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.2.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Nord
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Délais pour la réalisation des travaux (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-03 📅
Nom: EG bat littoral
Adresse postale: 4 rue Louis Armand ZA du Tonkin
Commune postale: Coudekerque Branche
Code postal: 59210
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SAS Geph entreprise
Adresse postale: 11 place Gutenberg
Commune postale: Templemars
Code postal: 59175
3️⃣
Nom: SARL Ducarne batiment
Adresse postale: 10 rue Charles Seydoux BP no15
Commune postale: Bousies
Code postal: 59222
4️⃣
Nom: Flandres plomberie
Adresse postale: route du Fossé Défenseif Port 2009
Commune postale: Saint-Pol-sur-Mer
Code postal: 59430
5️⃣
Nom: Dujardin SAS
Adresse postale: 164 rue du Collège
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100
6️⃣
Nom: ETS Cerri SA
Adresse postale: 19 rue Hector Cartigny
Commune postale: Neuf Mesnil
Code postal: 59330
7️⃣
Nom: SAS Grim
Adresse postale: 2 rue Paul Eluard ZI no2
Commune postale: Prouvy
Code postal: 59121
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2013/S 039-060786 (2013-02-20)
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