Marché à bons de commande pour les prestations d'embellissement et de nettoyage suite à états des lieux

SA d'HLM Le foyer remois

Le présent marché a pour objet de confier au titulaire pour le compte de l’organisme, les prestations de remise en état des logements suite à état des lieux en travaux de peinture, papiers-peints, sols et nettoyage des immeubles de l’organisme dans les parties privatives.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupement Sarl Stephane Mazier / SAS Pol Simon
• SARL BMJ
• Sarl Mazier Père et Fils

Qui ?

• SA d'HLM Le foyer remois

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services divers d'entretien et de réparation

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-05	Avis de marché
2013-02-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'entretien et de réparation
Quantité ou étendue:

— Lot n°I.2: travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Europe,— Lot n°II.1: travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Chemin Vert,— Lot n°II.2: travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Wilson,— Lot n°II.3: travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Pays-de-France.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'entretien et de réparation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SA D'HLM Le Foyer Remois
Adresse postale: 8 rue Lanson, BP 1
Code postal: 51051
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.foyer-remois.fr/ 🌏
Courrier électronique: jl.zajac@foyer-remois.fr 📧
Téléphone: +33 326843622 📞
Fax: +33 326843609 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-05 📅
Date limite de soumission: 2012-11-22 📅
Date de publication: 2012-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 195-320975
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Les entreprises peuvent répondre en entreprises individuelles ou en groupement. Le marché prendra effet le 1.1.2013 pour une période d'un an reconductible 2 fois 1 an. La première année est une période d'essai.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot n°I.2
Brève description: Embellissement et nettoyage des logements de l’agence Europe.
Quantité ou étendue: Agence Europe.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Marché d'un an reconductible 2 fois 1 an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot n°II.1
Brève description: Embellissement et nettoyage des logements de l’agence Chemin Vert.
Quantité ou étendue: Agence Chemin Vert.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot n°II.2
Brève description: Embellissement et nettoyage des logements de l’agence Wilson.
Quantité ou étendue: Agence Wilson.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot n°II.3
Brève description: Embellissement et nettoyage des logements de l’agence Pays-de-France.
Quantité ou étendue: Agence Pays-de-France.

— Lot n°I.2: travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Europe,

— Lot n°II.1: travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Chemin Vert,

— Lot n°II.2: travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Wilson,

— Lot n°II.3: travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Pays-de-France.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: Il sera communiqué au titulaire du marché ultérieurement.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Reims.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature (ou modèle DC1),

— la déclaration du candidat (ou modèle DC2) et ses justificatifs,

— une attestation des administrations comptables et des organismes chargés de l'assiette et du recouvrementdes impôts et des cotisations de sécurité sociale, d'allocations familiales, de congés payés, établie postérieurement au 31 décembre de l'année précédant la présente consultation (ou modèle NOTI2),

— une déclaration sur l’honneur justifiant que le candidat n’a pas d’interdictions de soumissionner,

— les renseignements sur le respect de l’obligation d’emploi mentionnée à l’article L.5212-1 à 4 du code du travail,

— les documents ou attestations figurant à l'article D 8222-5 du code du travail,

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— les attestations d'assurances,

— les chiffres d’affaires des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste de références et des renseignements sur les moyens humains, techniques de l'entreprise, le chiffred’affaires des 3 dernières années et les pouvoirs de la personne habilitée à l'engager, ou DC2 (les candidats doivent nous transmettre des références en privilégiant les prestations similaires),

— copie des qualifications professionnelles et/ou certifications, par corps d'état, en vigueur à la date de laremise des offres (la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par descertificats d’identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Cf. cahier des clauses administratives particulières (CCAP) gratuit sur demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Cf. cahier des clauses administratives particulières (CCAP) gratuit sur demande.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Autres conditions particulières:

Ces conditions sont décrites dans le cahier des clauses administrativesparticulières (CCAP) et le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) gratuits sur demande.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-11-23 📅
Lieu d’ouverture: SA d'HLM Le Foyer Remois - 8 rue Lanson - Reims, FRANCE.
Lieu: SA d'HLM Le Foyer Remois - 8 rue Lanson - Reims, FRANCE.
Critères d'attribution
Critère: 1. la valeur technique de l'offre. (60)
2. le montant global de l’offre par application du coefficient majorateur ou minorateur par lot. (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: cellule achats
Jean-Loup Zajac
Nom: SA d'HLM Le Foyer Remois
Point de contact: renseignements administratifs (cf. section I: JL. Zajac) - renseignements techniques
Maryline Olivier
Téléphone: +33 326896364 📞
Courrier électronique: m.olivier@foyer-remois.fr 📧
Fax: +33 326896361 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.foyer-remois.fr/ 🌏
Courrier électronique: pascal.cernik@justice.fr 📧
URL des documents: http://www.foyer-remois.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Il sera communiqué au titulaire du marché ultérieurement.
Informations complémentaires

Les entreprises peuvent répondre en entreprises individuelles ou en groupement.

Le marché prendra effet le 1.1.2013 pour une période d'un an reconductible 2 fois 1 an. La première année est une période d'essai.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 1 place Myron Herrick
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pascal.cernik@justice.fr 📧
Téléphone: +33 326495353 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 326891634 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2nd semestre 2015
Source: OJS 2012/S 195-320975 (2012-10-05)

Avis d'attribution de marché (2013-02-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SA d'HLM Le Foyer remois
Contact
Courrier électronique: e.lhermenier@foyer-remois.fr 📧
Téléphone: +33 326843626 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-06 📅
Date de publication: 2013-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 029-044751
Se réfère à l'avis: 2012/S 195-320975
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires

1) Les entreprises peuvent répondre en entreprises individuelles ou en groupement. 2) Le marché prendra effet le 1.1.2013 pour une période d'un an reconductible 2 fois 1 an. La première année est une période d'essai. 3) Informations sur le montant du marché : - lot I.2 : coefficient appliqué sur les bordereau de prix de - 21,00 % ; - lot II.1 : coefficient appliqué sur les bordereau de prix de - 19,05 % ; - lot II.2 : coefficient appliqué sur les bordereau de prix de - 21,00 % ; - lot II.3 : coefficient appliqué sur les bordereau de prix de - 21,00 %.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Reims

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. le montant global de l'offre par application du coefficient majorateur ou minorateur par lot. (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-28 📅
Nom: Groupement Sarl Stephane Mazier / SAS Pol Simon
Adresse postale: Lieu-dit Vauboison
Commune postale: Asfeld
Code postal: 08190
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Sarl Mazier Père et Fils
Adresse postale: 4 rue des Rémouleurs
Commune postale: Cormontreuil
Code postal: 51350

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-31 📅
Nom: Sarl bmj
Adresse postale: 5 rue Marie-Dominique Maingot
Commune postale: Reims
Code postal: 51100

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
8
7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Elvina Lhermenier
Source: OJS 2013/S 029-044751 (2013-02-06)

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