Maintenance des lits et autres materiels hospitaliers et hôteliers (AO 498-12)

AP-HM

Maintenance des lits et autres materiels hospitaliers et hôteliers pour les établissements hospitaliers et les services centraux de l'AP-HM. (2 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-12 Avis de marché
2012-10-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie
Quantité ou étendue:
Appel d'offres pour la maintenance des lits et autres materiels hospitaliers et hôteliers, destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HM, dans le cadre d'un marché à bons de commande composé de 2 lots. Le marché sera conclu pour une durée d'un an, à compter de la date de notification, et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Les prestations faisant l'objet du marché sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes:Pour le lot 1: montant minimum TTC annuel = 140 000 EUR;Pour le lot 2: montant minimum TTC annuel = 100 000 EUR.L'annexe 1 au règlement de la consultation fait figurer le parc des lits mécaniques et électriques 2012. Le candidat fera une offre distincte pour chacun des lots qu'il souhaite se voir attribuer en complétant un acte d'engagement et une annexe à l'acte d'engagement. Le candidat devra répondre au lot dans son intégralité et selon les exigences indiquées notamment dans cette annexe (toutes les rubriques devront être complétées sous peine de nullité). Tous les lots sont traités séparément et il sera retenu un seul fournisseur par lot.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381922 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-12 📅
Date limite de soumission: 2012-08-22 📅
Date de publication: 2012-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 135-225573
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: — Par téléchargement à l'adresse Internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel120498. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites dans les articles 8, 9 et 14 du règlement de consultation, — En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: AP-HM, direction des services économiques et de la logistique, cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE - fax: +33 491381311. Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres. Pièces constituant la candidature: chaque candidat doit obligatoirement fournir, dûment complétés et signés par une personne habilitée à engager la société, les documents suivants: — la lettre de candidature - modèle DC1, — la déclaration du candidat - modèle DC2, dûment renseignée dans toutes ses rubriques; cette déclaration devra être complétée par les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, — les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, — en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant. Pièces constituant l'offre: — l'acte d'engagement dument complété, signé par une personne habilitée, et revêtu du cachet de la société pour les lots 1 et 2, — les annexes à l'acte d'engagement pour les lots 1 et 2. Les différentes rubriques des annexes devront être complétées sous peine de nullité, — les annexes au règlement de consultation (bordereaux de valorisation) pour les lots 1 et 2, — l'annexe au cahier des clauses techniques particulières (questionnaire technique). Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au +33 491381922 au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance des lits et autres materiels hospitaliers et hôteliers pour les établissements hospitaliers et les services centraux de l'AP-HM. (2 lots).
Numéro du lot: 1
Brève description:
Réparation des lits mécaniques et électriques en exploitation dans les établissements hospitaliers de l'Assistance publique - hôpitaux de Marseille.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Réparation, démontage, remontage et adaptation de divers matériels hospitaliers et hôteliers en exploitation dans les établissements hospitaliers et services centraux de l'Assistance publique - hôpitaux de Marseille.
Quantité ou étendue:
Appel d'offres pour la maintenance des lits et autres materiels hospitaliers et hôteliers, destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HM, dans le cadre d'un marché à bons de commande composé de 2 lots. Le marché sera conclu pour une durée d'un an, à compter de la date de notification, et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Les prestations faisant l'objet du marché sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes:
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Pour le lot 1: montant minimum TTC annuel = 140 000 EUR;
Pour le lot 2: montant minimum TTC annuel = 100 000 EUR.
L'annexe 1 au règlement de la consultation fait figurer le parc des lits mécaniques et électriques 2012. Le candidat fera une offre distincte pour chacun des lots qu'il souhaite se voir attribuer en complétant un acte d'engagement et une annexe à l'acte d'engagement. Le candidat devra répondre au lot dans son intégralité et selon les exigences indiquées notamment dans cette annexe (toutes les rubriques devront être complétées sous peine de nullité). Tous les lots sont traités séparément et il sera retenu un seul fournisseur par lot.
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Description des options: Reconductions tacites à l'issue de la première période.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: ND/AO 498-12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Etablissements de l'assistance publique - hôpitaux de Marseille, 13000 Marseille, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Le candidat produira une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et son chiffres d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours de chacune des 3 dernières années; si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Capacité technique et professionnelle:
Le candidat produira une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels dont il dispose.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera réalisé sur le budget de l'AP-HM (section exploitation). Le paiement sera effectué par mandat administratif et virement bancaire. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: L'AP-HM n'impose pas de forme de groupement pour ce marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (cf.article 7 du RC) (50)
2. Valeur technique (cf.article 7 du RC) (30)
3. Délais d'intervention (cf.article 7 du RC) (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM, direction des services économiques et de la logistique
Point de contact: Nicole Durand
Courrier électronique: nicole.durand@ap-hm.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM, direction des services économiques et de la logistique, cellule marchés
Commune postale: Marseille Cedex 5
Point de contact: Carine Marcou, bureau 251 (2ème étage)
Courrier électronique: carine.marcou@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM, direction des services économiques et de la logistique, cellule marchés, (2ème étage)
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ND/AO 498-12
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:
— Par téléchargement à l'adresse Internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel120498. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites dans les articles 8, 9 et 14 du règlement de consultation,
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— En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: AP-HM, direction des services économiques et de la logistique, cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE - fax: +33 491381311. Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres.
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Pièces constituant la candidature: chaque candidat doit obligatoirement fournir, dûment complétés et signés par une personne habilitée à engager la société, les documents suivants:
— la lettre de candidature - modèle DC1,
— la déclaration du candidat - modèle DC2, dûment renseignée dans toutes ses rubriques; cette déclaration devra être complétée par les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.
Pièces constituant l'offre:
— l'acte d'engagement dument complété, signé par une personne habilitée, et revêtu du cachet de la société pour les lots 1 et 2,
— les annexes à l'acte d'engagement pour les lots 1 et 2. Les différentes rubriques des annexes devront être complétées sous peine de nullité,
— les annexes au règlement de consultation (bordereaux de valorisation) pour les lots 1 et 2,
— l'annexe au cahier des clauses techniques particulières (questionnaire technique).
Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au +33 491381922 au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2012/S 135-225573 (2012-07-12)
Avis d'attribution de marché (2012-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 140 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-04 📅
Date de publication: 2012-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 194-318583
Se réfère à l'avis: 2012/S 135-225573
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Annonce no180, BOAMP 136 B du 17.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (cf.article 7 du Rc) (50)
2. Valeur technique (cf.article 7 du Rc) (30)
3. Délais d'intervention (cf.article 7 du Rc) (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-03 📅
Nom: Rustici Darchen Sarl
Adresse postale: chemin de la Mairie
Commune postale: La Bouilladisse
Code postal: 13720
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Marseille
Téléphone: +33 491134833 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2012/S 194-318583 (2012-10-04)
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