lot 9 : Fourniture d'articles textiles promotionnels

Commune de Miramas

Marché négocié passé en vertu de l'article 35-i-1 avec publicité et mise en concurrence. Il s'agit d'un marché de fourniture d'articles textiles promotionnels. A la suite de cet avis, la collectivité sélectionnera un certain nombre de candidats en fonction des modalités figurant dans le réglement de consultation. A l'issue de cette sélection et à chaque candidat invité à proposer une offre, il sera demandé de fournir, selon les modalités définies au règlement de consultation figurant dans le dossier de consultation qui leur sera transmis, une offre et un certain nombre d'échantillons définis en annexe 1 de l'acte d'engagement. Le(S) document(s) relatif(s) à cette consultation est(seront) téléchargeable à l'adresse suivante: http://marches-publics.info/acheteur/miramas/

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-12-29 Avis de marché
2013-10-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Quantité ou étendue: le marché est conclu sans montant minimum et sans montant maximum
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Miramas
Adresse postale: place Jean Jaurès
Code postal: 13140
Commune postale: Miramas
Contact
Adresse Internet: http://www.miramas.org 🌏
Téléphone: +33 490587979 📞
Fax: +33 490501105 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-29 📅
Date limite de soumission: 2013-02-04 📅
Date de publication: 2013-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 002-002050
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.miramas.orgProcédure : Marchés négociés, Passé en vertu de l'article 35-i-1er suite à un appel d'offres déclaré infructueuxmarché à bons de commandedurée du marché : Le marché est passé pour une période initiale de un an à compter de la date de notification du marché. Il peut être reconduit par période successive de Un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ansrenseignements techniques et administratifs :Commune de Miramas, Hôtel de Ville, Service Commande Publique, M. Giummarra, Responsable du service, place Jean Jaurès 13148 Miramas, FRANCE Tél : +33 490587979 Fax : +33 490501105 mel : commande.publique@mairie-miramas.frunité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché négocié passé en vertu de l'article 35-i-1 avec publicité et mise en concurrence. Il s'agit d'un marché de fourniture d'articles textiles promotionnels. A la suite de cet avis, la collectivité sélectionnera un certain nombre de candidats en fonction des modalités figurant dans le réglement de consultation. A l'issue de cette sélection et à chaque candidat invité à proposer une offre, il sera demandé de fournir, selon les modalités définies au règlement de consultation figurant dans le dossier de consultation qui leur sera transmis, une offre et un certain nombre d'échantillons définis en annexe 1 de l'acte d'engagement. Le(S) document(s) relatif(s) à cette consultation est(seront) téléchargeable à l'adresse suivante: http://marches-publics.info/acheteur/miramas/
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Numéro de référence: Mn11fc0709

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: dc1 et/ou justificatifs précisés dans le règlement de consultation
Situation économique et financière: dc2 et/ou justificatifs précisés dans le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
références, qualifications ou moyens du candidat ou justificatifs précisés dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucun cautionnement ni garantie n'est exigé
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: budget communal - paiement à 30 jours - article 86 à 111 du CMP
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
candidat individuel ou groupement d'entreprises solidaire selon les modalités prévues au règlement de consultation

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix % (30)
3. Délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.miramas.org 🌏
Nom: Commune de Miramas : M. le maire
Adresse postale: Service commande publique, place Jean Jaurès
Code postal: 13148
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Mn11fc0709
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.miramas.orgProcédure : Marchés négociés, Passé en vertu de l'article 35-i-1er suite à un appel d'offres déclaré infructueuxmarché à bons de commandedurée du marché : Le marché est passé pour une période initiale de un an à compter de la date de notification du marché. Il peut être reconduit par période successive de Un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ansrenseignements techniques et administratifs :Commune de Miramas, Hôtel de Ville, Service Commande Publique, M. Giummarra, Responsable du service, place Jean Jaurès 13148 Miramas, FRANCE Tél : +33 490587979 Fax : +33 490501105 mel : commande.publique@mairie-miramas.frunité monétaire utilisée, l'euro.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Préfecture de région : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral Cedex 20
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 002-002050 (2012-12-29)
Avis d'attribution de marché (2013-10-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-10 📅
Date de publication: 2013-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 200-345992
Se réfère à l'avis: 2013/S 2-002050
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.miramas.org Annonce no65, B.O.A.M.P. 2 B du 3 janvier 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 octobre 2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-09 📅
Nom: eric lab sports
Adresse postale: 99, rue de la République
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130063700017

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
préfecture de Région : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 200-345992 (2013-10-10)
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