Location d'écrans et de terminaux mobiles

INRIA

Location d'écrans et de terminaux mobiles pour divers événements organisés par INRIA (exemple: Rencontres INRIA-Industrie, Fête de la Science, Prix INRIA...).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• JG COM 95

Qui ?

• INRIA

Qu'est-ce que c'est ?

• Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image › Matériel de télévision et matériel audiovisuel

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-01-25	Avis de marché
2012-07-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de télévision et matériel audiovisuel
Quantité ou étendue:

La direction de la communication d'inria organise plusieurs fois par an des évènements permettant de mettre en valeur les travaux de recherche menés par ses équipes auprès de différentes catégories de public:— les industriels, notamment lors des rencontres INRIA,— industrie (environ 5 rencontres par an),— le grand public, lors de manifestation type Fête de la Science,— le public interne INRIA,— les partenaires académiques et décideurs politiques et économiques, notamment lors des prix Inria.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de télévision et matériel audiovisuel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Inria
Adresse postale: domaine de Voluceau Rocquencourt - BP 105
Code postal: 78153
Commune postale: Le Chesnay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.inria.fr 🌏
Courrier électronique: alexandre.norguet@inria.fr 📧
Téléphone: +33 139635623 📞
Fax: +33 139635193 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-25 📅
Date limite de soumission: 2012-03-08 📅
Date de publication: 2012-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 18-028951
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Le marché est conclu à compter de sa notification pour 1 an renouvelable 3 fois, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.1.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location d'écrans et de terminaux mobiles pour divers événements organisés par INRIA (exemple: Rencontres INRIA-Industrie, Fête de la Science, Prix INRIA...).

Quantité ou étendue:

— les industriels, notamment lors des rencontres INRIA,

— industrie (environ 5 rencontres par an),

— le grand public, lors de manifestation type Fête de la Science,

— le public interne INRIA,

— les partenaires académiques et décideurs politiques et économiques, notamment lors des prix Inria.

Description des options:

En cas de prestations complémentaires, celles-ci pourront être négociées sans publicité préalable et sans mise en concurrence dans le cadre des marchés complémentaires de fournitures (article 35.II.4 du CMP), qui sont exécutés par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations d'usage courant, soit à l'extension d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait le pouvoir adjudicateur à acquérir un matériel de technique différente entrainant une incompatibilité avec le matériel déjà acquis ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. la durée de ces marchés complémentaires, périodes de reconduction comprises, ne peut dépasser 3 ans. Le montant total du marché, livraisons complémentaires comprises, ne peut être égal ou supérieur aux seuils fixés au II de l'article 26, sauf si le marché a été passé initialement par appel d'offres et a fait l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence publié au Journal officiel de l'Union européenne.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: ANIS - Ecrans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Seront acceptées celles présentées:

— avant les date et heure limites de réception des offres,

— en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics,

— justifiant des qualifications professionnelles requises,

— dont les garanties financières, professionnelles et techniques sont jugées suffisantes.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

La personne publique se libérera des sommes dues au titre du présent marché par des ressources budgétaires. Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions des articles 86 à 117 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Cosnard Michel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Délégation à l'administration du siège
Adresse postale: domaine de Voluceau - Rocquencourt, BP 105
Commune postale: Le Chesnay
Point de contact: M. Alexandre Norguet
Mme Carole Sigogne
Téléphone: +33 139637819 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ANIS - Ecrans
Informations complémentaires

Le marché est conclu à compter de sa notification pour 1 an renouvelable 3 fois, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130211119 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut exercer:

— une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif (CJA, article L211-4), à tout moment,

— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat devant le président du tribunal administratif (CJA article L.551-1),

— un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (CJA article. L.521-1),

— un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (CJA article R.421-1),

— un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation et ouvert aux seuls candidats évincés (CE, 16.7.2007, n° 291545, Société Tropic Travaux Signalisation),

— un référé contractuel dans un délai de trente et un jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat, ou, en l'absence de la publication d'avis ou de la notification de la conclusion du contrat, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (CJA article R.551-7).

Source: OJS 2012/S 018-028951 (2012-01-25)

Avis d'attribution de marché (2012-07-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Inria
Adresse postale: domaine de Voluceau Rocquencourt, BP 105

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-30 📅
Date de publication: 2012-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 146-243304
Se réfère à l'avis: 2012/S 18-028951
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Annonce no213, BOAMP 20 B du 28.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-22 📅
Nom: Jg com 95
Adresse postale: 6 bis rue René Cassin
Commune postale: Herblay
Code postal: 95220
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les délai(s) d'introduction des recours varient de 3 façons: 1) Par voie de référé pré contractuel ou contractuel (Art L551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja), article 80 du Code des marchés publics): en saisissant le président du tribunal administratif compétent (TA, juge des référés) dans les 7 jours de la réception de la lettre de rejet. 2) Par voie normale: Soit en exerçant un recours contre cette décision devant le président du TA dans un délai de 2 mois à compter de la réception de la lettre de rejet; Soit en formant, préalablement à toute action en justice, un recours gracieux devant le directeur général d'inria pour lequel vous sera adressé un accusé de réception dans ce même délai de 2 mois. Dans ce cas, vous disposeriez pour vous pourvoir ultérieurement devant le président du TA compétent d'un délai de 2 mois commençant à courir: en cas de lettre rejetant votre recours, à la date de notification de celle-ci; en cas de non réponse à votre recours pendant 2 mois, à la date d'expiration du 2ème mois. 3) Indépendamment des actions dont les parties au contrat disposent devant le juge du contrat, en formant devant ce même juge un recours de pleine juridiction assorti de demandes indemnitaires et/ou d'une demande tendant à la suspension de son exécution (article L 521-1cja) dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi y compris en matière de travaux publics. Néanmoins, à compter de la conclusion du contrat, le candidat évincé n'est plus recevable à demander l'annulation des actes préalables détachables pour excès de pouvoir qui n'auraient pas été contestés dans les délais.

Source: OJS 2012/S 146-243304 (2012-07-30)

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