Location d'autocars avec chauffeurs pour la Ville de Maisons-Laffitte
ville de Maisons-Laffitte
Les autocars serviront pour le transport d'enfants, d'adolescents et d'adultes de jour comme de nuit. Le marché est décomposé en 2 lots définis comme suit:
— lot no 1: transports effectués par des autocars de 55 places,
— lot no 2: transports effectués par des autocars de 71 places.
Le délai de réception des offres était de 2012-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Maisons-Laffitte
Adresse postale: 48, avenue de Longueil
Code postal: 78600
Commune postale: Maisons-Laffitte
Contact
Adresse Internet: http://www.maisonslaffitte.fr 🌏
Courrier électronique: achats@maisonslaffitte.fr 📧
Téléphone: +33 134931244 📞
Fax: +33 134931251 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-26 📅
Date limite de soumission: 2012-11-09 📅
Date de publication: 2012-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 187-307974
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26 septembre 2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: transports effectués par des autocars de 55 places
Brève description: Transports effectués par des autocars de 55 places.
Quantité ou étendue: Montant minimum par période: 20 000 euro ht / montant maximum par période: 230 000 euro (H.T.).
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: transports effectués par des autocars de 71 places
Brève description: Transports effectués par des autocars de 71 places.
Quantité ou étendue: Montant minimum par période: 15 000 euro ht / montant maximum par période: 160 000 euro (H.T.).
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 02SCO12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Tony Gonzalez
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: ville de Maisons-Laffitte
Adresse postale: 3, rue du Fossé
Commune postale: Maisons Laffitte
Point de contact: Service Achats / Commande Publique
M. Tony Gonazalez
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 02SCO12
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr/ta/versailles/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 187-307974 (2012-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à des marchés à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:— lot no 1: montant minimum en euros (H.T.): 20 000 euros / montant maximum en euros (H.T.): 230 000 euros (par période),— lot no 2: montant minimum en euros (H.T.): 15 000 euros / montant maximum en euros (H.T.): 160 000 euros (par période).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Maisons-Laffitte
Adresse postale: 48, avenue de Longueil
Code postal: 78600
Commune postale: Maisons-Laffitte
Contact
Adresse Internet: http://www.maisonslaffitte.fr 🌏
Courrier électronique: achats@maisonslaffitte.fr 📧
Téléphone: +33 134931244 📞
Fax: +33 134931251 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-26 📅
Date limite de soumission: 2012-11-09 📅
Date de publication: 2012-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 187-307974
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26 septembre 2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les autocars serviront pour le transport d'enfants, d'adolescents et d'adultes de jour comme de nuit. Le marché est décomposé en 2 lots définis comme suit:
— lot no 1: transports effectués par des autocars de 55 places,
— lot no 2: transports effectués par des autocars de 71 places.
Intitulé du lot: transports effectués par des autocars de 55 places
Brève description: Transports effectués par des autocars de 55 places.
Quantité ou étendue: Montant minimum par période: 20 000 euro ht / montant maximum par période: 230 000 euro (H.T.).
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: transports effectués par des autocars de 71 places
Brève description: Transports effectués par des autocars de 71 places.
Quantité ou étendue: Montant minimum par période: 15 000 euro ht / montant maximum par période: 160 000 euro (H.T.).
Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à des marchés à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
— lot no 1: montant minimum en euros (H.T.): 20 000 euros / montant maximum en euros (H.T.): 230 000 euros (par période),
— lot no 2: montant minimum en euros (H.T.): 15 000 euros / montant maximum en euros (H.T.): 160 000 euros (par période).
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 02SCO12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global, objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations,
— une présentation d'une liste des principaux services de même nature effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles fournitures en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des fournitures exécutées.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire dans un délai de 30 jours à réception de la facture, selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics. Paiement sur fonds propres de la ville de Maisons-Laffitte.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
A l'issue de l'attribution du marché, le Pouvoir Adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51-vii du Code des marchés publics.
Le Pouvoir Adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…
… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Tony Gonzalez
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: ville de Maisons-Laffitte
Adresse postale: 3, rue du Fossé
Commune postale: Maisons Laffitte
Point de contact: Service Achats / Commande Publique
M. Tony Gonazalez
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 02SCO12
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr/ta/versailles/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 187-307974 (2012-09-26)
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