Le présent marché a pour objet la définition des prestations relatives à la maintenance des installations de chauffage, adoucisseurs d'eau, de CTA et VMC situées sur les divers sites du CROUS

CROUS de Grenoble

Le présent marché a pour objet la définition des prestations relatives à la maintenance des installations de chauffage, adoucisseurs d'eau, de CTA et VMC situées sur les divers sites du CROUS (voir annexes DC3). La maintenance regroupe les actions de dépannage et de réparation, de réglage, de révision, de contrôle (légionellose), de nettoyage et de vérification des équipements matériels en cas de modification du patrimoine du CROUS, un avenant sera conclu avec le titulaire du marché et la variation de prix sera répercutée en plus ou en moins sur les factures. Les unités de gestion qui disposent d'une convention se rattacheront au présent marché au fur et à mesure du terme de cette convention, par avenant conclu avec le titulaire du marché et la variation de prix sera répercutée sur les factures, conformément au bordereau de prix.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-25.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-01-25 Avis de marché
Avis de marché (2012-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réparation et entretien d'équipements
Quantité ou étendue:
Nb Chaudière Sous station Nb radiateur Nb Adoucisseur 188 43 9977 28 cta et VMC voir annexes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réparation et entretien d'équipements 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CROUS de Grenoble
Adresse postale: service des marchés, 5 rue d'Arsonval, BP 187
Code postal: 38019
Commune postale: Grenoble Cedex
Contact
Courrier électronique: william.minguely@crous-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476574436 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-25 📅
Date limite de soumission: 2012-03-20 📅
Date de publication: 2012-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 18-029210
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Cette consultation est un marché à procédure d'appel d'offres ouvert dont les prestations s'exécutent sur la base des bordereaux de prix forfaitaires. Chaque directeur d'unité de gestion est libre de choisir dans les options de maintenance proposées par le titulaire du marché, celle qui correspond le mieux à chaque bâtiment de son unité, pour toute la durée du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la définition des prestations relatives à la maintenance des installations de chauffage, adoucisseurs d'eau, de CTA et VMC situées sur les divers sites du CROUS (voir annexes DC3). La maintenance regroupe les actions de dépannage et de réparation, de réglage, de révision, de contrôle (légionellose), de nettoyage et de vérification des équipements matériels en cas de modification du patrimoine du CROUS, un avenant sera conclu avec le titulaire du marché et la variation de prix sera répercutée en plus ou en moins sur les factures. Les unités de gestion qui disposent d'une convention se rattacheront au présent marché au fur et à mesure du terme de cette convention, par avenant conclu avec le titulaire du marché et la variation de prix sera répercutée sur les factures, conformément au bordereau de prix.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: maintenance des installations de chauffage et adoucisseurs eau en Drôme
Brève description: Maintenance des installations de chauffage et adoucisseurs d'eau en Drôme.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: maintenance des installations de chauffage et adoucisseurs d'eau en Isère
Brève description: Maintenance des installations de chauffage et adoucisseurs d'eau en Isère.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: maintenance des installations de chauffage et adoucisseurs d'eau en Savoie et Haute-Savoie
Brève description:
Maintenance des installations de chauffage et adoucisseurs d'eau en Savoie et Haute-Savoie.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 maintenance des vmc, cta en Drome
Brève description: Lot 4 maintenance des vmc, cta en Drome.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: maintenance des VMC, cta en Isère
Brève description: Maintenance des VMC, cta en Isère.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: maintenance des VMC CTA en Savoie et Haute-Savoie
Brève description: Maintenance des VMC CTA en Savoie et Haute-Savoie.
Description des options:
Les candidats proposerons les options type P2 et type P3 pour les lots 1,2 et 3 les candidats proposerons les options nettoyage et maintenance pour les lots 4,5 et 6.
Numéro de référence: Marché 2012-05

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur ressource propre.
Noms et qualifications professionnelles du personnel

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-03-21 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: CROUS de Grenoble 5 rue Arsonval, 38000 Grenoble, FRANCE.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Minguely William
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CROUS de Grenoble
Adresse postale: 5 rue d'Arsonval, BP 187
Point de contact: service des marchés publics
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_PklaDFDoEY 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-05-01 📅
Date de fin: 2017-05-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Marché 2012-05
Informations complémentaires
Cette consultation est un marché à procédure d'appel d'offres ouvert dont les prestations s'exécutent sur la base des bordereaux de prix forfaitaires. Chaque directeur d'unité de gestion est libre de choisir dans les options de maintenance proposées par le titulaire du marché, celle qui correspond le mieux à chaque bâtiment de son unité, pour toute la durée du marché.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L 551-1 du code de justice administrative: le référé peut être introduit à tout moment de la procédure, jusqu'à la signature du contrat. Il doit permettre de constater un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence. Sauf exceptions prévues à l'article 80 du code des marchés publics, un délai minimum sera respecté entre la notification du rejet de leur offre aux candidats évincés et la date de signature du contrat. Ces délais seront de: - 10 jours minimum dans le cadre d'une procédure formalisée article R 421-1 et suivants du code de justice administrative: dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé. Ce recours peut également être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2012/S 018-029210 (2012-01-25)