L'organisation des villages sportifs d'hiver pour 2013, 2014 et 2015

Conseil régional Ile-de-France

Le présent marché a pour objet l'organisation des villages sportifs d'hiver pour 2013, 2014 et 2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-16 Avis de marché
2013-01-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Quantité ou étendue:
Les activités suivantes composent l'offre de base. Toute offre ne répondant pas à minima à ces exigences ne pourra être considérée comme régulière.— Patinage: par l'installation d'une patinoire mobile,— Piste de ski: il sera mis en place une animation neige comprenant la piste de ski accessible également aux luges,— Luge sur neige.Le prestataire fournira l'ensemble des matériels nécessaires à la pratique des activités, patins, skis et chaussures, luges, ainsi que les matériels de protection inhérents à chaque activité.Un minimum de deux chalets en bois de 20 mètres carrés minimum devront être mis en place pour faire office de vestiaire, de retrait et dépôt de patins, skis et luges, d'accueil informations. Ces chalets seront chauffés. Ils pourront accueillir de 30 à 40 personnes en instantané.Ces villages permettent à des jeunes franciliens de découvrir et de pratiquer en Île-de-France des activités sportives d'hiver. Les publics principalement ciblés sont les jeunes âgés de 12 à 17 ans issus des associations de jeunesse, des maisons de quartiers, des foyers, des services jeunesse des villes d'ile-de-france, des établissements scolaires, des associations handisport et sport adapté, du Secours populaire et de la fédération des centres sociaux. Les activités sportives leurs sont accessibles gratuitement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Île-de-France
Adresse postale: 115 rue du Bac
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.iledefrance.fr 🌏
Courrier électronique: didier.pereira@iledefrance.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-16 📅
Date limite de soumission: 2012-09-07 📅
Date de publication: 2012-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 137-229084
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec: Les trois meilleurs candidats à l'issue de la première analyse des offres. Ces négociations se dérouleront selon les modalités suivantes: L'invitation à négocier parviendra par email. Les négociations pourront porter sur tous les éléments de l'offre, notamment sur le prix. A l'issue de la négociation, le pouvoir adjudicateur attribuera le marché au candidat ayant proposé l'offre économiquement la plus avantageuse, sur la base des critères annoncés ci-dessus. L'ensemble du dossier de consultation peut être obtenu gratuitement par téléchargement sur la plateforme: www.iledefrance.fr/marches-publics/. La ligne "hotline": +33 820207743 pour l'assistance éventuelle au téléchargement. Les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre doivent être transmis soit sous pli cacheté, soit par voie électronique. Les candidats doivent en tout cas choisir un mode de transmission unique pour leur candidature et leur offre. Toutefois, dans le cas d'une transmission par voie électronique, le candidat pourra également faire parvenir une copie de sauvegarde. En cas de marché traité en lots séparés, le candidat devra présenter une offre complète et distincte pour chaque lot. Les plis qui seraient remis (ou dont l'avis de réception ou de transmission électronique serait délivré) après la date et l'heure limite fixées pour le présent règlement, ainsi que les offres remises sous enveloppe non cachetée ou celles contenant un virus, ne seront pas retenues. Elles seront renvoyées à leurs auteurs ou détruites en cas de transmission électronique. Les modalités de transmission des offres sont explicités dans le Règlement de la Consultation librement téléchargeable. Ces modalités sont explicités tant pour le recours à des voies papiers ou électroniques. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'organisation des villages sportifs d'hiver pour 2013, 2014 et 2015.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les activités suivantes composent l'offre de base. Toute offre ne répondant pas à minima à ces exigences ne pourra être considérée comme régulière.
— Patinage: par l'installation d'une patinoire mobile,
— Piste de ski: il sera mis en place une animation neige comprenant la piste de ski accessible également aux luges,
— Luge sur neige.
Le prestataire fournira l'ensemble des matériels nécessaires à la pratique des activités, patins, skis et chaussures, luges, ainsi que les matériels de protection inhérents à chaque activité.
Un minimum de deux chalets en bois de 20 mètres carrés minimum devront être mis en place pour faire office de vestiaire, de retrait et dépôt de patins, skis et luges, d'accueil informations. Ces chalets seront chauffés. Ils pourront accueillir de 30 à 40 personnes en instantané.
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Ces villages permettent à des jeunes franciliens de découvrir et de pratiquer en Île-de-France des activités sportives d'hiver. Les publics principalement ciblés sont les jeunes âgés de 12 à 17 ans issus des associations de jeunesse, des maisons de quartiers, des foyers, des services jeunesse des villes d'ile-de-france, des établissements scolaires, des associations handisport et sport adapté, du Secours populaire et de la fédération des centres sociaux. Les activités sportives leurs sont accessibles gratuitement.
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Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 1200177
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Base de Loisirs de Vaires Torcy, route de Lagny, 77200, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
a) a fournir par l'ensemble des candidats:
— La déclaration de candidature (ou DC1),
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société,
— la déclaration sur l'honneur (annexe Iii) en application des articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics.
b) A fournir si la situation du candidat le justifie:
— La copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise,
— pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises.
c) A fournir pour une candidature présentée en groupement d'entreprises:
— Une lettre de candidature (ou formulaire type DC1) faisant état de l'ensemble des membres du groupement et de l'habilitation du mandataire commun par ses co-traitants, si l'offre n'est pas signée par l'ensemble des entreprises groupées,
— Par chaque co-traitant, l'ensemble des justificatifs listés aux a) et b).
Situation économique et financière:
Si la situation juridique des candidats le permet, ceux-ci doivent produire:
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet du marché, réalisés au cours des trois dernières années, ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de 3 années,
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— Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Si la situation juridique des candidats le permet, ceux-ci doivent produire:
— Une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de 3 années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
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— Les certificats de qualifications professionnelles suivants (ou équivalent): la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. D'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats seront acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement prévu par une autorisation de programme affectée par délibération de l'assemblée régionale no CP 12 - 339 du 29.3.2012, inscrit au chapitre budgétaire 933 "culture, sports et loisirs", code fonctionnel: 32 "sport", programme: HP 32-002 "développement de la pratique sportive", action (13200203) "sport pour tous" du Budget 2012.
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Le paiement s'effectue par mandat administratif. Le délai de paiement maximum est fixé à trente (30) jours à compter de la réception des justifications fournies par le titulaire conformément au CCAP. En cas de dépassement du délai de paiement, le taux des intérêts moratoires sera égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
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Le prix du marché est global, forfaitaire et ferme. Le présent marché pourra donner lieu au versement d'une avance de 20 % du montant (TTC) des prestations traitées à prix global et forfaitaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1) Valeur technique de l'offre analysée au regard de la proposition technique (70)
2. 2) Prix apprécié au vue de l'acte d'engagement (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Didier Pereira
Adresse du profil d'acheteur: http://e-marchespublics.iledefrance.fr 🌏
URL pour la participation: http://e-marchespublics.iledefrance.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://e-marchespublics.iledefrance.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1200177
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec:
Les trois meilleurs candidats à l'issue de la première analyse des offres.
Ces négociations se dérouleront selon les modalités suivantes:
L'invitation à négocier parviendra par email.
Les négociations pourront porter sur tous les éléments de l'offre, notamment sur le prix.
A l'issue de la négociation, le pouvoir adjudicateur attribuera le marché au candidat ayant proposé l'offre économiquement la plus avantageuse, sur la base des critères annoncés ci-dessus.
L'ensemble du dossier de consultation peut être obtenu gratuitement par téléchargement sur la plateforme: www.iledefrance.fr/marches-publics/.
La ligne "hotline": +33 820207743 pour l'assistance éventuelle au téléchargement.
Les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre doivent être transmis soit sous pli cacheté, soit par voie électronique. Les candidats doivent en tout cas choisir un mode de transmission unique pour leur candidature et leur offre.
Afficher plus
Toutefois, dans le cas d'une transmission par voie électronique, le candidat pourra également faire parvenir une copie de sauvegarde.
En cas de marché traité en lots séparés, le candidat devra présenter une offre complète et distincte pour chaque lot.
Les plis qui seraient remis (ou dont l'avis de réception ou de transmission électronique serait délivré) après la date et l'heure limite fixées pour le présent règlement, ainsi que les offres remises sous enveloppe non cachetée ou celles contenant un virus, ne seront pas retenues. Elles seront renvoyées à leurs auteurs ou détruites en cas de transmission électronique.
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Les modalités de transmission des offres sont explicités dans le Règlement de la Consultation librement téléchargeable. Ces modalités sont explicités tant pour le recours à des voies papiers ou électroniques.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 137-229084 (2012-07-16)
Avis d'attribution de marché (2013-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 195 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Ile-de-France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-16 📅
Date de publication: 2013-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 014-018749
Se réfère à l'avis: 2012/S 137-229084
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Annonce nº 360, BOAMP 138 B du 19.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.1.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Base de Loisirs de Vaires Torcy, (site de Torcy) Route de Lagny, 77200.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-12 📅
Nom: UCPA (Union nationale des Centres sportifs de Plein Air)
Adresse postale: 17 rue rémy Dumoncel
Commune postale: 75698
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2013/S 014-018749 (2013-01-16)
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Produits/services:
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