Impression, personnalisation et envoi d'affiche et tracts dans le cadre de la promotion des activités de l'Etablissement français du sang Auvergne-Loire

Établissement Français du Sang

Le présent marché à pour objet l'impression numérique, la personnalisation et/ou 'impression en offset avec repiquage ainsi que l'envoi d'affiches et de tracts dans le cadre de la promotion des activités de l'Etablissemnt français du sang Auvergne - Loire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-03-16 Avis de marché
2012-10-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:
Ce marché, soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, est conclu selon les minimum et/ou maximums suivants: Poste noa1:- affiches A3: minimum 50 000 unités, maximum 80 000 unités pour 12 mois -Affiches A4: minimum 20 000 unités, maximum 40 000 unités pour 12 mois. Poste noa2:- tracts A5: minimum 200 000 unités, maximum 350 000 unités pour 12 mois.- flyers A6: maximum 200 000 unités pour 12 mois.232 000
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Valeur totale du marché: 232 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement français du sang
Adresse postale: 25 boulevard Pasteur
Code postal: 42023
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches-publics.aulo@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 477595706 📞
Fax: +33 477590774 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-16 📅
Date limite de soumission: 2012-05-09 📅
Date de publication: 2012-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 55-090186
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
La date prévisionnelle de démarrage des prestations du présent marché est fixée à juin 2012. Le marché est conclu pour une période initiale de un an allant de sa date de notification au douzième mois suivant inclus. Il est reconductible de manière tacite trois fois pour des périodes de douze mois. (soit une durée maximum de quatre ans). Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.gouv.fr Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plateforme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis peuvent être déposés soit par voie dématérialisée, soit par voie non dématérialisée. Le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature etl'offre n'est pas autorisée. Les plis déposés par voie non dématérialisée, le seront sous format papier, dans un pli fermé portant impérativement les mentions " ne pas ouvrir ", " entreprise...... " et "impression, personnalisation et envoi d'affiche et de tracts dans le cadre de la promotion des activités de l'Etablissement français du sang Auvergne - Loire " et contenant les documents de la candidature et de l'offre: — soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale (ou par tout moyen permettant de donner une date certaine: Chronopost...) à l'adresse suivante: Etablissement français du sang - Auvergne-Loire, cellule des marchés publics, 25 bd Pasteur, 42023 Saint-Etienne Cedex 2, FRANCE, — soit par dépôt contre remise d'un récépissé à l'adressesuivante: Etablissement français du sang - Auvergne-Loire, cellule des marchés publics, 48 rue des Forges, 42023 Saint-Etienne Cedex 2, FRANCE du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Les plis déposés par voie dématérialisée le seront dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plateforme de l'EFS: http://www.marches-publics.gouv.fr Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent consulter la rubrique Aide à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr. Le guide d'utilisation de la plateforme est disponible sur cet onglet. En outre, pour toute demande d'assistance technique, question ou problème rencontré, les candidats peuvent contacter le support de la plateforme de dématérialisation au numéro suivant: +33 176647407 de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché à pour objet l'impression numérique, la personnalisation et/ou 'impression en offset avec repiquage ainsi que l'envoi d'affiches et de tracts dans le cadre de la promotion des activités de l'Etablissemnt français du sang Auvergne - Loire.
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Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Ce marché, soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, est conclu selon les minimum et/ou maximums suivants: Poste noa1:- affiches A3: minimum 50 000 unités, maximum 80 000 unités pour 12 mois -Affiches A4: minimum 20 000 unités, maximum 40 000 unités pour 12 mois. Poste noa2:- tracts A5: minimum 200 000 unités, maximum 350 000 unités pour 12 mois.- flyers A6: maximum 200 000 unités pour 12 mois.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AULO12008
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Auvergne-Loire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidaturedatée et signée par une personne compétente à l'effet d'engager le candidat - les documents permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le candidat sont les suivants:Si le signataire est le représentant légal de l'opérateur économique: le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou auregistre du commerce, faisant clairement apparaître son identité, ou toute autre pièce (statuts de la société, etc.) justifiant valablement la qualité de représentant légal de la société du signataire, si le signataire n'est pas le représentant légal de l'opérateur économique, le pouvoir en vigueur, signé par le représentant légal attestant de la capacité du signataire à représenter l'opérateur économique. -une déclaration sur l'honneur, datée et signée par la personne ayant le pouvoir d'engager le candidat, en application des articles 43 et 44-2° du code des marchés publics - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité.
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Situation économique et financière:
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les prestations du marché sur les trois derniers exercices disponibles,
— La présentation d'une liste des principales fournitures livrées et/ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par les fonds propres de l'efs. Le mode de règlement des prestations choisi par l'EFS. Est le virement. Le paiement des factures intervient dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de a facture. Une avance sera versée conformément à l'article 87 du code des marchés publics. Le Comptable publicassignataire des paiements est le Comptable secondaire de l'efs AULO. Le nantissement ou la cession de créances s'effectuera conformement aux articles 106 et suivants du code des marchés publics.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article 51 du code des marchés publics, sous forme groupée. En cas de groupement, le groupement qui sera déclaré titulaire devra être de forme solidaire et, en cas de groupement conjoint, son mandataire devra être solidaire du ou des autres membres du groupement pour l'exécution de leurs obligations contractuelles. Par ailleurs, un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement dans le cadre du marché. De plus, un même candidat ne peut agir à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ni être membre de plusieurs groupements. En cas de groupement, l'acte d'engagement doit être établi conformément à l'article 51 III du code des marchés publics.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix décomposé de la maniére suivante (60 % concernant l'impression personnalisation pour le poste A1: Affiches A 3, basé sur 2 500 exemplaires tous les 15 jours (10 %). Affiche A 4, basé sur 1 000 exemplaires tous les 15 jours (5 %). Pour le poste A 2: tracts A 5 basé sur 12 000 exemplaires tous les 15 jours (55 %), flyers A6 basé sur 4 000 exemplaires tous les 15 jours (30 %). Le prix concernant le colisage (5 %). Le prix concernant l'expedition /affranchissement (35 %) (55)
2. La valeur technique de l'offre (composition de l'equipe dédié à notre établissement (20 %), la capacité de back up (20 %)) (40)
3. Le developpement durable (les moyens mis en oeuvre dans le cadre du developpment durable dans le processus de fabrication (2 %), les moyens mis en ouevre dans le cadre du développement en général de la société (2 %), les moyens mis en oeuvre au regard de l'insertion des handicapés au sein de l'entreprise (1 %) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le professeur Olivier Garraud
Nom: Etablissement francais du sang Auvergne-Loire cellule des marches publics
Adresse postale: 25 bd Pasteur
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 2
Point de contact: M. Fabien Malard et Mickaël Tournadre

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AULO12008
Informations complémentaires
La date prévisionnelle de démarrage des prestations du présent marché est fixée à juin 2012. Le marché est conclu pour une période initiale de un an allant de sa date de notification au douzième mois suivant inclus. Il est reconductible de manière tacite trois fois pour des périodes de douze mois. (soit une durée maximum de quatre ans). Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.gouv.fr Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plateforme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis peuvent être déposés soit par voie dématérialisée, soit par voie non dématérialisée. Le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature etl'offre n'est pas autorisée. Les plis déposés par voie non dématérialisée, le seront sous format papier, dans un pli fermé portant impérativement les mentions " ne pas ouvrir ", " entreprise...... " et "impression, personnalisation et envoi d'affiche et de tracts dans le cadre de la promotion des activités de l'Etablissement français du sang Auvergne - Loire " et contenant les documents de la candidature et de l'offre:
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— soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale (ou par tout moyen permettant de donner une date certaine: Chronopost...) à l'adresse suivante: Etablissement français du sang - Auvergne-Loire, cellule des marchés publics, 25 bd Pasteur, 42023 Saint-Etienne Cedex 2, FRANCE,
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— soit par dépôt contre remise d'un récépissé à l'adressesuivante: Etablissement français du sang - Auvergne-Loire, cellule des marchés publics, 48 rue des Forges, 42023 Saint-Etienne Cedex 2, FRANCE du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
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Les plis déposés par voie dématérialisée le seront dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plateforme de l'EFS: http://www.marches-publics.gouv.fr Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent consulter la rubrique Aide à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr. Le guide d'utilisation de la plateforme est disponible sur cet onglet. En outre, pour toute demande d'assistance technique, question ou problème rencontré, les candidats peuvent contacter le support de la plateforme de dématérialisation au numéro suivant: +33 176647407 de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administartif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Etablissement français du sang, service des marchés publics
Adresse postale: 25 boulevard Pasteur
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42023
Téléphone: +33 477595706 📞
Fax: +33 477590774 📠
Source: OJS 2012/S 055-090186 (2012-03-16)
Avis d'attribution de marché (2012-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 256 432 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement français du Sang
Contact
Courrier électronique: auvl.marches-publics@efs.sante.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-19 📅
Date de publication: 2012-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 205-336710
Se réfère à l'avis: 2012/S 55-090186
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Le marché a été conclu le 10.8.2012 et notifié le 12.9.2012 pour la société XL Print. Les modalités de consultation du marché, dans le respect des principes posés par la loi no 78-753 du 17.7.1978, sont les suivantes: toute demande de consultation doit être adressée à l'EFS Auvergne-Loire, celluledes marchés publics, 25 boulevard Pasteur, 42023 Saint-Étienne Cedex 2, FRANCE (tél. +33 477595706; fax +33 477590774; courriel: auvl.marches-publics@efs.sante.fr). Annonce no244, BOAMP 57 B du 21 mars 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix décomposé de la maniére suivante (60 % concernant l'impression personnalisation pour le poste A1: Affiches A 3, basé sur 2500 exemplaires tous les 15 jours (10 %). Affiche A 4, basé sur 1000 exemplaires tous les 15 jours (5 %). Pour le poste A 2: Tracts A 5 basé sur 12000 exemplaires tous les 15 jours (55 %), Flyers A6 basé sur 4000 exemplaires tous les 15 jours (30 %). Le prix concernant le colisage (5 %). Le prix concernant l'expedition /Affranchissement (35 %) (55)
3. Le developpement durable (les moyens mis en oeuvre dans le cadre du developpment durable dans le processus de fabrication (2 %), les moyens mis en ouevre dans le cadre du développement en général de la société(2 %), les moyens mis en oeuvre au regard de l'insertion des handicapés au sein de l'entreprise (1 %) (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-12 📅
Nom: XL Print
Adresse postale: Za de Malacussy BP 85
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Efs Auvergne-Loire service des marchés publics
Adresse postale: 25 bd Pasteur
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Source: OJS 2012/S 205-336710 (2012-10-19)