Impression et reprographie de documents divers pour les besoins de SIA habitat et Escaut habitat

SIA Habitat

Impression et reprographie de documents divers pour les besoins de SIA habitat et Escaut habitat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-10-15 Avis de marché
2013-05-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SIA habitat
Adresse postale: 67 avenue des Potiers
Code postal: 59506
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: http://sia-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: muriel.kalb@groupe-sia.com 📧
Téléphone: +33 327954876 📞
Fax: +33 327946314 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-15 📅
Date limite de soumission: 2012-11-26 📅
Date de publication: 2012-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 202-332290
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est directement accessible en téléchargement par voie électronique sur le site http://sia-habitat.e-marchespublics.com. Dans le cadre de la présente consultation, les candidats ont la possibilité de remettre leur offre par voie électronique sur le site http://sia-habitat.e-marchespublics.com Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Impression et reprographie de documents divers pour les besoins de SIA habitat et Escaut habitat.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: papier à entête SIA habitat, Escaut habitat et Groupe SIA
Brève description: Papier à entête SIA habitat, Escaut habitat et Groupe SIA.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: etats des lieux, enveloppes dossiers logements, bons de transmission, bulletins de paie, pochettes à rabats pour dossiers logement, lettres explicatives
Brève description:
Impression et livraison de documents à usage externe: etats des lieux, enveloppes dossiers logements, bons de transmission, bulletins de paie, pochettes à rabats pour dossiers logement, lettres explicatives.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: imprimés à usage interne, envoi de courrier
Brève description:
Le lot no3 est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 1210.01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature ou l'imprimé DC1; attestation sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 Pour les candidats soumissionnant au lot 3: les entreprises adaptées devront fournir le contrat d'objectifs triennal valant agrément conclu avec le préfet de région; les esat devront fournir l'agrément délivré par la direction départementale du travail concernant leur statut, la copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire. Pouvoir de la personne habilitée à engager la société, Justificatif de l'inscription au registre du commerce (extrait kbis) ou au registre de la profession, (ou équivalent pour les sociétés non françaises) datant de moins de 6 mois,
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Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaire global de l'entreprise pour les 3 derniers exercices connus.
Capacité technique et professionnelle:
Les moyens humains et matériels dont le candidat dispose; la liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années pour des missions similaires.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Assurance responsabilité civile en cours de validité et couvrant l'activité exercée dans le cadre du présent marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité du papier (appréciée au regard des échantillons) (30)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: direction juridique
Adresse du profil d'acheteur: http://sia-habitat.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1210.01
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est directement accessible en téléchargement par voie électronique sur le site http://sia-habitat.e-marchespublics.com. Dans le cadre de la présente consultation, les candidats ont la possibilité de remettre leur offre par voie électronique sur le site http://sia-habitat.e-marchespublics.com Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI de Douai
Adresse postale: 47 rue Merlin de Douai
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320932700 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours précontractuel pourra être introduit par tout intéressé dans un délai de 16 jours suivant l'envoi de la notification aux candidats non retenus.
Source: OJS 2012/S 202-332290 (2012-10-15)
Avis d'attribution de marché (2013-05-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-27 📅
Date de publication: 2013-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 103-176763
Se réfère à l'avis: 2012/S 202-332290
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Annonce nº 261, BOAMP 202 B du 18.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.5.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Qualité du papier (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-03 📅
Nom: Ethap
Adresse postale: ZI Saint René - 9004 boulevard A. Croizat
Commune postale: Guesnain
Code postal: 59287

2️⃣
Nom: Imprimerie lelievre
Adresse postale: 16 avenue de Saint Amand
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59300

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux dispositions de l'article 46 du décret 2005-1742, un recours précontractuel pourra être introduit par tout intéressé dans un délai de 16 jours suivant l'envoi de la notification aux candidats non retenus.
Source: OJS 2013/S 103-176763 (2013-05-27)